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Ias 38 immobilisations incorporelles 1 pdf

IHEC CES DE REVISION COMPTABLE NORMES COMPTABLES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES IAS I OBJECTIFS ET NCHAMP D ? APPLICATION La norme IAS impose à une entreprise de comptabiliser une immobilisation incorporelle si et seulement si certains critères sont satisfaits Elle spéci ?e également comment évaluer la valeur comptable des immobilisations incorporelles et impose de fournir certaines informations sur ces actifs à long terme La norme IAS doit être appliquée à la comptabilisation des immobilisations incorporelles à l ? exception a des immobilisations incorporelles qui sont spéci ?quement traitées par une autre Norme b des actifs ?nanciers tels que dé ?nis dans la norme IAS Instruments ?nanciers comptabilisation et évaluation c des droits miniers et des dépenses au titre de la prospection du développement et de l ? extraction de minerais de pétrole de gaz naturel et autres ressources non renouvelables similaires La norme IAS ne s ? applique pas au goodwill acquis lors d ? un regroupement d ? entreprises voir IFRS Regroupements d ? entreprises La norme IAS ne s ? applique pas également au immobilisations incorporelles non courantes classées comme détenues en vue de la vente ou incluses dans un groupe destiné à être cédé qui est classé comme détenu en vue de la vente selon IFRS Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées Dans le cas d ? un contrat de location- ?nancement l ? actif sous-jacent peut être une immobilisation corporelle ou incorporelle Après la comptabilisation initiale le preneur traite une immobilisation incorporelle détenue en vertu d ? un contrat de location- ?nancement selon la norme IAS Certaines immobilisations incorporelles peuvent être contenues dans ou sur un support physique tel qu ? un disque compact dans le cas d ? un logiciel une documentation juridique dans le cas d ? une licence ou d ? un brevet ou un ?lm Abderrazak GABSI Enseignant universitaire Support pédagogique Immobilisations incorporelles Institut des Hautes Etudes Commerciales C Pour déterminer si une immobilisation comportant à la fois des éléments incorporels et des éléments corporels doit être comptabilisée selon IAS Immobilisations corporelles ou comme une immobilisation incorporelle selon la norme IAS l ? entreprise doit faire preuve de jugement pour apprécier lequel des éléments est le plus important Par exemple un logiciel destiné à une machine-outil à commande numérique qui ne peut fonctionner sans ce logiciel fait partie intégrante du matériel et est traité en tant qu ? immobilisation corporelle Il en va de même pour le système d ? exploitation d ? un ordinateur Lorsque le logiciel ne fait pas partie intégrante du matériel il est traité en tant qu ? immobilisation incorporelle La norme IAS s ? applique entre autres aux dépenses de publicité de formation de démarrage d ? activité de recherche et de développement Même si les activités de recherche et de développement peuvent aboutir à une immobilisation ayant une réalité physique par exemple un prototype l ? élément physique de l ? actif est secondaire par rapport à sa composante incorporelle à savoir