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Ifrs retraite Synthèse Ré exion Une entreprise un homme Références comptabilisation des retraites Les engagements de retraite les règles comptables françaises comparées aux normes IFRS Au moment o? l ? ANC pourrait publier prochainement une révision de la

Synthèse Ré exion Une entreprise un homme Références comptabilisation des retraites Les engagements de retraite les règles comptables françaises comparées aux normes IFRS Au moment o? l ? ANC pourrait publier prochainement une révision de la recommandation du CNC sur la comptabilisation des engagements de retraite et assimilés il est utile de rappeler les règles comptables françaises sur ce thème et de les comparer aux normes IFRS Un foisonnement de textes dans la réglementation comptable française Les règles comptables françaises sur les retraites sont riches de diverses dispositions éparpillées à di ?érents niveaux de la hiérarchie des règles la loi le niveau réglementaire une recommandation qui est de loin le texte le plus complet Ces dispositions s ? appliquent aux comptes sociaux et aux comptes consolidés avec des particularités pour ces derniers A l ? inverse dans les normes IFRS il existe un texte de base la norme IAS qui aborde tous les sujets en matière de rémunération du personnel y compris les retraites et à l ? exception des paiements en actions Il existe une seule interprétation à propos de la norme IAS l ? IFRIC qui porte sur le plafonnement de la comptabilisation de l ? actif du régime pour sa fraction excédant la dette actuarielle ainsi que sur les dispositions imposant des règles de ?nancement de la dette Résumé de l ? article Les règles françaises en matière de comptabilisation des engagements de retraite sont di ?érentes des règles IFRS IAS Les premières qui ne rendent pas obligatoire le provisionnement toutefois ??préférentiel ?? mais seulement une information en annexe découlent d ? une hiérarchie de textes dont le plus complet est une recommandation déjà ancienne du CNC La norme IAS ayant été récemment révisée et s ? appliquant aux comptes consolidés des sociétés cotées à partir de er janvier l ? ANC a entrepris de remplacer cette recommandation déjà ancienne pour rapprocher autant que les textes le permettent les dispositions françaises de celles d ? IAS Option de comptabilisation en France obligation suivant les IFRS L ? article L - du Code de commerce pose le principe selon lequel les engagements de retraite et assimilés sont indiqués en annexe les entreprises ayant toutefois la faculté de les inscrire au bilan sous forme de provision Il s ? agit d ? une première di ?érence majeure avec les normes IFRS celles-ci obligeant la comptabilisation au bilan d ? une provision dès que des droits à retraite ont été acquis par un salarié Le paragraphe de la norme IAS sur les provisions exclut de son champ les provisions liées aux rémunérations puisqu ? elles sont traitées par une norme spéci ?que la norme IAS Il en va de même de la norme IAS paragraphe sur les instruments ?nanciers qui sort de son champ l ? ensemble des droits et obligations issus des contrats de travail Le plan comptable procède de la même manière en prévoyant pour les passifs de retraite une exception aux dispositions prévues pour les passifs en