Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Impot histoire de l x27 impot

IMPÔT - Histoire de l'impôt Article écrit par Jean-Claude MAITROT Universalis Prise de vue Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n'est plus à démontrer l'impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen Sans doute l'impôt a- t-il varié dans son poids dans sa répartition dans ses justi ?cations mais de tout temps le prélèvement ?scal a été utilisé comme mode de ?nancement des dépenses publiques Depuis la IIe dynastie de l'ancienne Égypte jusqu'à nos jours ?? à l'exception peut-être de l'époque féodale qui se présente comme un monde sans impôt au sens moderne du mot ?? la technique ?scale a évolué et a épousé très ?dèlement l'essor politique économique social et démographique des sociétés comme l'ont souligné les travaux de G Ardant établissant clairement la corrélation entre les structures des collectivités humaines et leurs impôts Présenté comme une technique libérale de ?nancement des dépenses publiques à la suite de ceux qui comme le proclamait le révolutionnaire Barrère pensaient que la liberté du peuple est toute dans l'impôt ? l'impôt dont le caractère obligatoire et inéluctable est associé à la spoliation est souvent ressenti comme une intrusion inique qui peut entra? ner des résistances ou des révoltes Bien que critiqués les impôts sont pourtant payés spontanément sans que les puissants pouvoirs de contrainte dont dispose l'État su ?sent à expliquer le comportement des contribuables En fait le ?sc répugne à agir par voie d'autorité il compte plus sur la participation volontaire des contribuables que sur l'usage des prérogatives dont il dispose C'est pourquoi les idéologies dominantes ont cherché à justi ?er l'impôt et à le faire accepter par les citoyens L'idée que l'impôt est un aspect essentiel de la souveraineté est ancienne Dès l'Antiquité l'impôt a été considéré comme un attribut de la puissance du prince fondé sur les droits régaliens Systématisée par les légistes du roi cette théorie implique que le pouvoir de créer de nouveaux impôts est une compétence exclusive du monarque Cependant à partir du XVIe siècle et surtout du XVIIe siècle va se développer inspirée de l'exemple anglais et de l'évolution qui a suivi la grande charte de la théorie du consentement à l'impôt qui trouvera sa consécration avec l'article de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen Ce texte précise que tous les citoyens ont le droit de constater par eux-mêmes ou par leurs représentants la nécessité de la contribution publique de la consentir librement ? Puisque l'impôt ne peut pour des raisons pratiques être consenti individuellement il doit l'être par des représentants élus qu'il s'agisse du magnum concilium du Moyen ? ge britannique des États généraux de l'Ancien Régime ou du Parlement contemporain Si le contribuable adhère à l'impôt qu'il n'a pas directement consenti c'est parce qu'il pense que l'impôt est nécessaire Ainsi l'impôt est justi ?é par sa nécessité mais il est également admis Toutefois l'opinion publique n'adhère à l'impôt que si elle l'estime juste Dans toute analyse de l'impôt