Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Info liassefiscale IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS Détermination du résultat ?scal éléments d ? information pour établir la liasse ?scale et la déclaration de résultat ? Agence de mutualisation des universités et établissements - http www amue fr Thierry Benoit CS

IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS Détermination du résultat ?scal éléments d ? information pour établir la liasse ?scale et la déclaration de résultat ? Agence de mutualisation des universités et établissements - http www amue fr Thierry Benoit CSOMMAIRE I ?? La liasse ?scale et la détermination du résultat ?scal ?? Les imprimés propres au régime du réel normal E E - Les tableaux comptables Imprimé n Actif du bilan retrace les mouvements de l'actif immobilisé de l'actif circulant et des comptes de régularisation Sont inscrits à l'actif immobilisé Les immobilisations incorporelles les immobilisations corporelles les immobilisations ?nancières comptes de régularisation NOTA Clause de réserve de propriété Imprimé n Passif du bilan Capitaux propres lignes DA à DK Provisions pour risques et charges lignes DP à DR Dettes lignes DS à EA Le fonds de concours L ? établissement a créé juridiquement un SAIC L ? établissement n ? a pas créé de SAIC Produits constatés d'avance ligne EB Ecarts de conversion actif ligne ED correspondant au compte Imprimés n et permettent de déterminer le résultat comptable de l'exercice compte de résultat Imprimé n compte de résultat - première partie Produits d'exploitation lignes FA à FR Charges d'exploitation lignes FS à GF Achats de matières premières - Variation de stock lignes FU à FV NOTA Charges à payer et provisions une divergence entre la doctrine comptable et la doctrine ?scale cf tableau n -B ème partie cadre III NOTA Constituent des immobilisations incorporelles les droits de la propriété industrielle acquis ou créés brevets marques procédés ? Produits ?nanciers lignes GJ à GP Charges ?nancières lignes GQ à GU Imprimé n compte de résultat - deuxième partie Produits exceptionnels lignes HA à HN Charges exceptionnelles Participation des salariés ligne HJ Impôt sur les béné ?ces ligne HK Béné ?ce ou perte ligne HN Imprimé n Imprimé n Imprimé n Provisions pour risques et charges Provisions pour dépréciation Imprimé n ? Agence de mutualisation des universités et établissements - http www amue fr Thierry Benoit C E E - Les tableaux ?scaux Imprimé -A Charges non déductibles pour le calcul du résultat ?scal Régimes particuliers et impositions di ?érées Réintégrations diverses ligne WQ Provisions et charges à payer réintégrées antérieurement taxées ligne WU Plus-values nettes à long terme lignes WV à XB Plus-values nettes à court terme ligne WZ Majoration d'amortissement ligne XD Écarts de valeurs liquidatives sur OPCVM ligne XS Imprimé -B Dé ?cit de l'exercice ligne YJ Amortissements reportables au titre des exercices antérieurs ligne YL Amortissements réputés di ?érés Provisions diverses et charges à payer lignes X à T Imprimé -C A ?ectation du résultat de l'exercice précédent Engagements lignes YQ à YS Autres achats et charges externes lignes YT à ZJ Impôts et taxes lignes YW à YX TVA lignes YY et YZ Divers lignes ZA à OS E ?ectif moyen du personnel ligne YP Filiales et participations ligne ZR Imprimé -A Imprimé -B Imprimé -C Imprimé -D Imprimé -E Imprimé -F Imprimé -G ?? Les imprimés propres au