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Infraction boursiere Introduction La délinquance économique et ?nancière est une notion oue que nous abordons sous l'angle plus spéci ?que du droit boursier De ca part le droit des marchés boursiers est une discipline de droit privé et spécialement dérivé

Introduction La délinquance économique et ?nancière est une notion oue que nous abordons sous l'angle plus spéci ?que du droit boursier De ca part le droit des marchés boursiers est une discipline de droit privé et spécialement dérivé de droit économique s ? intéressant à la bourse qui est un marché de rencontre des o ?rants et des demandeurs de capitaux Les épargnants possesseurs de capitaux et avides de placement disposent d ? une autre alternative d ? investissement par ailleurs les entreprises qui envisagent quotidiennement les contraintes de leurs investissement disposent d ? une autre voie de ?nancement autre que l ? auto ?nancement et l ? empreint bancaire La philosophie de la répression des infractions boursières se résume en une phrase comme a dit M J Cosson La bourse est un jeu o? comme tous les jeux chaque gain se réalise au détriment de ceux qui perdent Il faut que les chances des joueurs soient égales ? L ? aspect pénal de la répression s ? explique par le fait que les infractions boursières ne menace pas seulement des intérêts individuels mais la structure même de l ? Etat et plus largement celle du marché car elle met en cause la con ?ance du public dans le système ?nancier économique et social ? Selon Durkheim la répression pénale traduit la réaction du corps social à des comportements qui portent gravement atteinte à son existence et à son fonctionnement en e ?et les infractions boursières traduisent de tels comportements puisque le recours à la sanction pénale en matière boursière s'est fondé sur une volonté de moralisation des marchés ?nanciers La moralisation des marchés ? fut la principale justi ?cation avancée lors des di ?érentes réformes du droit boursier L ? objectif recherché est patent protéger l ? activité et non les acteurs l ? investissement et non les investisseurs l ? épargne et non les épargnants Il s ? agit donc de rendre le marché davantage attractif et compétitif en protégeant son intégrité et sa sécurité contre les dommages qu ? il pourrait subir on se trouve bien Cen présence d ? une morale arti ?cielle ? La répression des délits boursiers au Maroc semble ne pas atteindre encore sa maturité juridique elle reste toutefois théorique et loin de dissuader les auteurs d ? utiliser ces agissements illicites Lorsqu'un praticien doit présenter un exposé sur les délits boursiers en droit marocain il doit en réalité pratiquement se transformer en théoricien du droit tant cette matière a fait l'objet de peu de cas d'application au Maroc Paradoxalement ce caractère quelque peu théorique de la matière n'a pas empêché qu'elle soit très abondamment étudiée par la doctrine à tel point qu'elle est un des sujets de droit ?nancier le plus privilégié par les auteurs Le sujet est et reste donc à la mode Les délits ?nanciers ont sans conteste vu leur importance s'accro? tre au Maroc ces dernières années Le délit d'initié est certainement le plus connu d'entre eux en raison