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Installation alarme anti intrusion condorcet reglement de consultation

Marchés publics Règlement de la consultation Objet de la consultation INSTALLATION D ? UN SYSTEME D ? ALARME ANTI-INTRUSION LYCEE CONDORCET ?? MONTREUIL Numéro de la consultation TMP Marché de fournitures de travaux de services Procédure de passation Procédure adaptée Date et heure limites de remise des plis à H RC MAPA Hors Info version du RC n de consultation TMP CSOMMAIRE ARTICLE I - IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR ARTICLE II - NOM ET ADRESSE OFFICIELS DE L ? ACHETEUR ARTICLE III - OBJET DU MARCHE ARTICLE IV ?? LIEU X D ? EXECUTION OU DE LIVRAISON ARTICLE V ?? CARACTERISTIQUES PRINCIPALES ARTICLE VI ?? DIVISION EN LOTS SEPARES ARTICLE VII ??DELAI D ? EXECUTION ARTICLE VIII ?? CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE ARTICLE IX ?? PRESENTATION DES CANDIDATURES ET DES OFFRES ARTICLE X ?? CRITERES DE SELECTION DES CANDIDATURES ARTICLE XI ?? CRITERES D ? ATTRIBUTION ARTICLE XII ?? CONDITIONS DE DELAI ARTICLE XIII ?? CONDITIONS D ? OBTENTION DES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION ARTICLE XIV ?? MODALITES DE REMISE DES PLIS ARTICLE XV ?? AUTRES RENSEIGNEMENTS ANNEXE I ADRESSES COMPLEMENTAIRES A NE REMPLIR QU'EN CAS DE DIFFERENCE AVEC LES INFORMATIONS FIGURANT A L ? ARTICLE I ANNEXE II RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX LOTS ANNEXE III LISTE DES CATEGORIES DE SERVICES MENTIONNEE A L ? ARTICLE III ANNEXE IV DECLARATION SUR L ? HONNEUR ANNEXE V DOCUMENTS ET ATTESTATIONS A REMETTRE PAR LE CANDIDAT RETENU ETABLI EN FRANCE ? ? ? ? ? ? ANNEXE VI DOCUMENTS ET ATTESTATIONS A REMETTRE PAR LE CANDIDAT RETENU ETABLI A L ? ETRANGER ANNEXE VII DOCUMENTS ET ATTESTATIONS A REMETTRE TOUS LES MOIS PAR LE TITULAIRE ETABLI EN FRANCE ANNEXE VIII DOCUMENTS ET ATTESTATIONS A REMETTRE TOUS LES MOIS PAR LE TITULAIRE ETABLI A L ? ETRANGER ANNEXE IX ATTESTATION DE VISITE SUR SITE A JOINDRE LE CAS ECHEANT PAR LE CANDIDAT AVEC SON OFFRE ANNEXE X - LETTRE DE CANDIDATURE RC MAPA RC n de consultation TMP CArticle I - Identi ?cation du pouvoir adjudicateur Lycée Condorcet rue Désiré Chevalier Montreuil Article II - Nom et adresse o ?ciels de l ? acheteur Entité LYCEE CONDORCET préciser l ? Unité opérationnelle ou le Mandataire Adresse rue Désiré Chevalier Code postal Ville Montreuil Pays autre que la France Téléphone Poste Télécopieur Adresse Internet U R L Néant Adresse de courrier électronique courriel int cl ac-creteil fr Adresse internet du pro ?l acheteur Néant Article III - Objet du marché Pour les adresses complémentaires se reporter à l'ANNEXE I Objet du marché Installation d ? un système d ? alarme anti-intrusion - Lycée Condorcet ?? Montreuil Type de marché de travaux Exécution Conception-réalisation Type de marché de fournitures Cocher autant de cases que nécessaire Achat Location Crédit-bail Location-vente Type de marché de services voir liste en ANNEXE III Nomenclature Classi ?cation CPV Vocabulaire Commun des Marchés Champ obligatoire au-delà des seuils européens Les codes et intitulés ?gurent dans le règlement CE n de la Commission européenne du novembre http eur-lex europa eu LexUriServ LexUriServ do