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Décisions de classement – Comité du SH 69ème Session Copyright © 2022 Organisat

Décisions de classement – Comité du SH 69ème Session Copyright © 2022 Organisation mondiale des douanes. Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays. Toute demande concernant la traduction, la reproduction ou l’adaptation du présent document doit être adressée à copyright@wcoomd.org. 1 La liste ci-après contient les décisions de classement (autres que celles faisant l’objet d’une réserve) prises par le Comité du Système harmonisé (69ème session – mars 2022) au sujet de produits spécifiques, ainsi que les codes du Système harmonisé attribués à ces produits et, dans certains cas, le motif du classement. Avis Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une décision sont invitées à vérifier que cette décision a été mise en œuvre par le pays d’importation ou d’exportation, suivant le cas. N° Description du produit Classement Codes SH considérés Motif du classement 1. Pastilles contre la toux aux herbes constituées du Glycyrrhiza glabra, du Zingiber officinale, de l’Emblica officinalis, du menthol et du sucre. Le produit est utilisé pour le traitement symptomatique de divers types de toux, d’enrouement et de maux de gorge causés par une maladie aigüe ou chronique des voies respiratoires supérieures (pharyngite, laryngite, trachéite, bronchite, etc.) ou par d’autres facteurs, tels que la pollution environnementale, le tabagisme, une utilisation excessive de la voix, des conditions météorologiques variables ou l’exposition à de la fumée ou à de la poussière. 1704.90 17.04 et 30.04 RGI 1 et 6. 2. Préparation alimentaire composée d'isolat de protéines de soja, de poudre de concentré de protéines de lactosérum 80 % (avec lécithine), d’arôme naturel de crème vanille, de dioxyde de silicium. 2106.10 21.06 RGI 1 et 6. 3. Certains produits portant une DCI Classement (SH 2022) de 152 produits de la Liste 124 de DCI (Voir Liste des DCI). Chapitres 28, 29, 30, 32 et 35 4. Certains produits portant une DCI Nouveau classement (SH 2022) de lurbinectédine (Liste 105 de DCI) et trabectédine (Liste 87 de DCI) dans le n° 29.39 (sous-position 2939.80). (Voir Liste des DCI) 2939.80 29.39 5. Certains produits portant une DCI Classement (SH 2022) de 226 produits des Listes 125 et 125 – Covid 19 (édition spéciale) (Voir Liste des DCI) Chapitres 28, 29, 30, 35 et 39 Décisions de classement – Comité du SH 69ème Session Copyright © 2022 Organisation mondiale des douanes. Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays. Toute demande concernant la traduction, la reproduction ou l’adaptation du présent document doit être adressée à copyright@wcoomd.org. 2 N° Description du produit Classement Codes SH considérés Motif du classement 6. Certains produits portant une DCI Classement (SH 2022) de l’ « autogène cévuméran » (Liste 122 de DCI) dans le n°30.02 (sous-position 3002.41). 3002.41 30.02 7. Certains produits portant une DCI Classement (SH 2022) de la « lédélabricine alfa » dans le n°3504.00 (Liste 122/124 de DCI). 3504.00 35.04 8. Certains produits portant une DCI Classement (SH 2022) du produit dénommé « oplunofusp » (Liste 123 de DCI) dans le n°35.07 (sous-position 3507.90). 3507.90 35.07 9. Certains produits portant une DCI Nouveau classement (SH 2022) du « valanafusp alfa» (Liste 118 de DCI) dans le n°30.02 (sous-position 3002.13), du « clervonafusp alfa» (Liste 120 de DCI) dans le n°30.02 (sous-position 3002.13), du « pabinafusp alfa» (Liste 120 de DCI) dans le n°30.02 (sous-position 3002.13) et du « tagraxofusp » (Liste 118 de DCI) dans le n°30.02 (sous-position 3002.49). 30.02 30.02 10. Certains produits portant une DCI Nouveau classement (SH 2022) du produit dénommé « tozuléristide » (Liste 115 de DCI) dans le n°32.04 (sous-position 3204.90). 3204.90 32.04 11. Certains produits portant une DCI Nouveau classement (SH 2022) du « tridolgosir » dans le n°29.39 (sous-position 2939.79) et du « 1-(4- methoxyphenyl)propan-2-amine (PMA) » et du « chlorhydrate de PMA » dans le n°29.22 (sous-position 2922.29) 29.22. et 29.39 29.22 et 29.39 12. Certains produits portant une DCI Nouveau classement (SH 2022) de certains virus et bactéries modifiés portant une DCI dans le 30.02 (sous-position 3002.49). 3002.49 30.02 Décisions de classement – Comité du SH 69ème Session Copyright © 2022 Organisation mondiale des douanes. Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays. Toute demande concernant la traduction, la reproduction ou l’adaptation du présent document doit être adressée à copyright@wcoomd.org. 3 N° Description du produit Classement Codes SH considérés Motif du classement 13. Enveloppes tubulaires souples pour saucisses, obtenues par extrusion du collagène de la peau de porc ou de bœuf à travers une fente de sortie de forme géométrique fermée (arrondie, ovale ou annulaire). Le collagène est une protéine fibreuse d’origine animale, souple et résistante à la traction, caractérisée par le fait qu’elle est composée de trois chaînes polypeptidiques associées. Le produit est présenté sous la forme de tubes annelés de différentes longueurs. 3917.10 39.17 RGI 1 (Note 8 du Chapitre 39) et 6. 14. Pneumatiques présentant les caractéristiques suivantes : • État : Nouveau • Matière : caoutchouc • Référence : 12R22.5 ETOT 18PR TL152/149k • Modèle : ETOT • Carcasse : radiale • Largeur de la section : 298 mm • Largeur : 305 mm • Hauteur : 265 mm • Diamètre intérieur de la jante : 572 mm • Diamètre extérieur total : 1096 mm • Profondeur de la jante : 24 mm • Indice de charge : 3550 kg • Cote de vitesse : K (égal à 110 km/h) • Capacité de charge pour utilisation en montage simple : 3550 kg • Capacité de charge pour utilisation en montage jumelé : 3250 kg • Pression de gonflage : 135 PSI 1. 2. Ils sont utilisés sur des véhicules spéciaux opérant dans des conditions hors-route extrêmes, tels que les camions à benne et les camions-bétonnières. 4011.20 40.11 RGI 1 et 6. 15. Panneaux cellulaires en bambou. 4418.91 44.18 RGI 1, 3 a) et 6. 16. Briques minces, dont l’épaisseur n’excède pas 2 cm, servant principalement au parement non porteur de murs ou d’éléments de construction. 69.07 69.04 et 69.07. Décisions de classement – Comité du SH 69ème Session Copyright © 2022 Organisation mondiale des douanes. Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays. Toute demande concernant la traduction, la reproduction ou l’adaptation du présent document doit être adressée à copyright@wcoomd.org. 4 N° Description du produit Classement Codes SH considérés Motif du classement 17. Panneau composite en aluminium rectangulaire et plat qui mesure 1 250 mm sur 2 440 mm ou 1 250 mm sur 4 880 mm, d’une épaisseur de 4 mm et qui est constitué de deux fines feuilles d’aluminium et d’une couche intérieure en polyéthylène. Ce genre de panneau composite en aluminium est fabriqué au moyen d’un procédé de laminage continu durant lequel la feuille de polyéthylène – qui constituera l’âme – est extrudée et compactée entre deux feuilles d’aluminium qui sont déroulées en même temps. Enfin, la planéité du matériau est compactée et perfectionnée, et un film protecteur est posé. 76.06 ou 76.07 76.06 et 76.07 18. Broyeur multi-terrains, (dimension (L x l x H, en mm) : 2 385 x 3 500 x 1 400), composé d’un rotor (diamètre : 600 mm, largeur : 3 150 mm), muni de 148 pointes en carbure coniques amovibles, équipé d’un débrayage de sécurité à pression contrôlée, d’un bac d’alimentation hydraulique et d’un tambour arrière, conçu pour être remorqué par un tracteur de moyenne à grande puissance. Le couple est transmis du tracteur au rotor, qui peut tourner dans les deux sens (pour un fraisage en sens inverse et latéral). Les pointes installées sur le rotor tournant permettent de sous-soler la terre et de broyer la matière à traiter. La profondeur de travail du sous-sol est de 300 mm. Le tambour hydraulique arrière enfouit dans le sol la matière broyée et la nivelle tout en soutenant le broyeur. Le bac d’alimentation permet de mieux envoyer la matière difficile vers le rotor et empêche sa projection vers le tracteur. L’embrayage protège la ligne de transmission contre d’éventuelles surcharges. Il est utilisé dans divers domaines, notamment pour le défrichage des terrains agricoles et forestiers, la préparation des terres pour l’ensemencement, le débroussaillement, le broyage de souches, le déblayage de chantiers de construction, l’entretien des voies forestières et agricoles et pour le broyage et déblayage du verglas sur les routes. 8432.80 84.30 et 84.32 RGI 1 (Note 8 du Chapitre 84) et 6. Décisions de classement – Comité du SH 69ème Session Copyright © 2022 Organisation mondiale des douanes. Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays. Toute demande concernant la traduction, la reproduction ou l’adaptation du présent document doit être adressée à copyright@wcoomd.org. 5 N° Description du produit Classement Codes SH considérés Motif du classement 19. Soupape d’admission principale d’une turbine hydraulique. Il s’agit de la soupape qui se place entre la conduite forcée et la turbine, afin de réguler le débit d’eau du barrage vers la turbine. 8481.80 84.81 Décisions de classement – Comité du SH 69ème Session Copyright © 2022 Organisation mondiale des douanes. Tous droits de uploads/Industriel/ clhs-69-fr.pdf