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Ir rapport Master Management et Finance Année universitaire - FPL Rapport sur Impôt sur revenu Réaliser par ARAROU AYOUB BOUYA ABIR OULIASS ASMAE CPlan Introduction Chapitre Généralité sur l ? impôt sur revenu Dé ?nition La territorialité Les types d ? im

Master Management et Finance Année universitaire - FPL Rapport sur Impôt sur revenu Réaliser par ARAROU AYOUB BOUYA ABIR OULIASS ASMAE CPlan Introduction Chapitre Généralité sur l ? impôt sur revenu Dé ?nition La territorialité Les types d ? impôt sur revenu Le champ d ? application et calcul de IR Chapitre L ? impôt sur le revenu professionnel Chapitre Projet loi de Finances Mesures ?scales proposées en matière de L ? impôt sur le revenu CIntroduction L ? impôt sur le revenu a été instauré au Maroc en dans le cadre de la simpli ?cation du système ?scal en regroupant plusieurs impôts IBP PTS ? L ? IR selon l ? article du code général d ? impôt est un impôt qui frappe l ? ensemble des revenus béné ?ces et pro ?ts acquis par les personnes physiques et certains de leur groupement les sociétés de personnes pendant une année civile quel que soit leur nationalité et leur source L ? IR présente un certain nombre de caractéristiques c ? est un impôt direct c'est-à- dire que l ? IR est déclaré et payé directement par le contribuable c ? est un impôt unique c'est-à-dire il est venu pour remplacer et uni ?er les prélèvements des di ?érents catégories de revenus c ? est un impôt global ça veut dire que l ? IR concerne l ? ensemble de revenus du contribuable c ? est un impôt personnalisé L ? IR prend en considération la nature du contribuable sa situation familiale sociale et économique et c ? est un impôt progressif le revenu est divisé en tranches et chaque tranche est taxée à un taux déterminé En e ?et l ? impôt sur le revenu concerne l ? ensemble de revenus catégoriels du contribuable et il existe types de revenus et pro ?ts les revenus professionnels les revenus provenant de l ? exploitation agricole les revenus salariaux et assimilés les revenus et pro ?ts fonciers et les revenus pro ?ts des capitaux mobiliers Sur la base de tous ce qui procédé un ensemble de questions nous interpelle et sur la base desquels notre ré exion sera articulée Donc qu ? est ce qu ? on entend par le revenu professionnel Quel est son champ d ? application ainsi comment l ? assiette ?scale est déterminée selon les di ?érents régimes Dans ce rapport on va traiter le premier type de ces revenus catégoriels à savoir l ? impôt sur le revenu professionnel et on va se baser sur grandes parties Premièrement on va analyser l ? impôt sur le revenu en général son champ d ? application sa territorialité et la détermination du revenu global imposable Deuxièmement on va essayer de dé ?nir plus précisément l ? impôt sur le revenu professionnel les personnes imposables et l ? ensemble des exonérations Et troisièmement on va citer les régimes d ? imposition de l ? impôt sur le revenu professionnel à savoir Régime du résultat net réel RNR Régime du