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Is corrige de l etude de cas ayda version 2016

DETERMINATION DU R ÉSULTAT FISCAL A PARTIR DU RÉSULTAT COMPTABLE LIQUIDATION DE L ? IS CORRECTION DU CAS AYDA Déterminons le Béné ?ce comptable corrigé de l ? exercice Op Justi ?cations des opérations qui posent un problème au niveau comptable Augmentation Diminution Au niveau ?scal les achats à prendre en considération sont ceux qui ont donné lieu à une réception au cours de l ? exercice Il faut donc les retirer de la classe et les mettre dans un compte de régularisation Les frais d ? installation et de montage constituent un élément du coût d ? acquisition de la machine Ils doivent être retirés de la classe pour être inscrits dans un compte d ? actif immobilisé La note de téléphone aurait dû être comptabilisée pour son montant hors taxes Le montant de la tva doit être retiré de la classe pour être inscrit dans la classe Etat - débiteur Les acomptes doivent être retirés des charges pour être comptabilisés parmi les créances de l ? actif circulant la société devra au moment de la liquidation de son impôt en tenir compte Le montant de la dotation aux Ats doit être calculé comme suit x x Par conséquent la dotation comptabilisée devra diminuée Les intérêts perçus d ? un placement doivent être comptabilisés pour leur montant brut et non pas leur montant net Par conséquent la retenue à la source R S doit être rajoutée parmi les produits ?nanciers classe Au moment de la liquidation de l ? impôt la Sté Ayda pourra imputer cette R S de son impôt à payer Le Béné ?ce comptable corrigé BC provisoire Augmentations - Diminutions - au lieu de au lieu de au lieu de mois C Déterminons le Résultat ?scal de l ? exercice Op Justi ?cations des opérations au niveau ?scal Réintégrations Déductions En vertu de l ? article du C G I la facture de fourniture de bureau ne sera déductible du résultat ?scal que dans la limite de dix mille dirhams étant donné que le moyen de règlement utilisé pour cette opération ne respecte pas les conditions posées par la loi Montant à réintégrer - Les primes payées pour une assurance-vie contractée au pro ?t du Président constituent pour le béné ?ciaire un complément de salaire et pour la société Ayda une charge déductible Toutefois il n ? en aurait pas été de même si le contrat avait été au pro ?t de la société La redevance payée pour le véhicule pris en crédit bail par la Sté n ? est pas déductible pour un montant de - x Les cadeaux pendulettes remis aux clients ne sont pas déductibles car leur valeur unitaire dépasse dirhams Montant à réintégrer x Concernant les bo? tes de chocolats leur montant global va lui aussi être réintégré car elles ne contiennent ni raison sociale ni nom ou sigle de la société ni marque des produits qu ? elle fabrique ou dont elle fait le commerce Montant à réintégrer - Les dons