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CAHIE LES C ERS I DE LA RITÉ INDUS LE SÉCURI STRIELLE LA SOUS-TRAITANCE EXTERNA

CAHIE LES C ERS I DE LA RITÉ INDUS LE SÉCURI STRIELLE LA SOUS-TRAITANCE EXTERNALISATION DE LA MAINTENANCE ET SÉCURITÉ : UNE ANALYSE BIBLIOGRAPHIQUE DOUNIA TAZI 2010-09 L ’Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle (ICSI) est une asso- ciation loi 1901 dont la vocation est de faire progresser la culture de sécurité en France. Il est né en 2003 de l’initiative de huit partenaires fon- dateurs (Airbus, Arcelor, CNRS, Communauté d’agglomération du Grand Toulouse, EDF, Institut National Polytechnique de Toulouse, Région Midi- Pyrénées et Total) qui ont été rapidement rejoints par d’autres industriels de branches diverses, des Instituts spécialisés, des Écoles et Universités, des acteurs de la société civile (associations de Maires, organisations syn- dicales, organisations non gouvernementales). C’est donc l’ensemble des parties prenantes de la sécurité industrielle que l’ICSI fédère, ce qui en fait son originalité. Cet Institut poursuit trois objectifs principaux : • rechercher, pour une meilleure compréhension mutuelle et en vue de l’élaboration d’un compromis durable entre les entreprises à risques et la société civile, les conditions et la pratique d’un débat ouvert prenant en compte les diférentes dimensions du risque; • contribuer à l’amélioration de la sécurité dans les entreprises in- dustrielles de toute taille, de tous secteurs d’activité, par la prise en compte du risque industriel sous tous ses aspects; • favoriser l’acculturation de l’ensemble des acteurs de la société aux problèmes des risques et de la sécurité. Les travaux présentés dans ce cahier sont issus d’un projet de recherche soutenu par l’ICSI. Caroline Kamaté1, en accord avec l’auteur, a coordonné l’organisation rédaction- nelle de ce document. Les propos tenus ici n’engagent cependant que leur auteur. Éditeur : Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle Association de loi 1901 http://www.icsi-eu.org/ 6 allée Émile Monso – BP 34038 31029 Toulouse Cedex 4 France Téléphone : +33 (0) 534 323 200 Fax : +33 (0) 534 323 201 Courriel : contact@icsi-eu.org 1Équipe FonCSI (Fondation pour une Culture de Sécurité Industrielle) iii iv Avant-propos D epuis plus de 20 ans, un mouvement progressif d’externalisation plus ou moins avancé selon les secteurs, les cultures d’entreprise ou les pays, a modifé l’organisation des activités au sein du processus de production et des activités de soutien à ce processus. Le re- cours croissant à la sous-traitance et à l’externalisation est une évolution structurelle lourde dans l’organisation des entreprises. La sous-traitance permet aux entreprises de réagir avec souplesse aux sollicitations du marché, de disposer de compétences qu’elles ne possèdent pas et qu’elles ne pourraient maintenir en interne. La sous-traitance devient un phénomène courant, et le volume d’heures sous-traitées peut représenter une forte proportion d’heures travaillées dans une installation industrielle. Les conséquences de ce phénomène en termes de santé-sécurité sont difciles à estimer, compte-tenu de l’absence de données statistiques nationales sur les accidents des salariés des entreprises sous-traitantes. Peu de travaux ont été consacrés à la sous-traitance, même si elle a été considérée à plusieurs reprises comme un facteur aggravant en matière de santé- sécurité au travail. Une sur-accidentabilité des personnels sous-traitants en comparaison avec les personnels internes est systématiquement soulignée par ces études. La thèse de doctorat de Dounia Tazi, réalisée en étroite collaboration avec l’ICSI et le la- boratoire de Génie Chimique de Toulouse (UMR CNRS 5503), a été fnancée par la société Total. Un des enjeux principaux de ces travaux a été de comprendre les raisons de la sous- traitance et de la sur-accidentologie des personnels sous-traitants, en dépassant la simple constatation de la diférence de métiers et donc des risques métiers qui y sont liés. Le déf scientifque va au-delà de la baisse d’un indicateur de fréquence ou de gravité des accidents des sous-traitants pour s’intéresser aux causes profondes liées à l’organisation même des re- lations entre donneur d’ordres et sous-traitants. Dounia Tazi a soutenu sa thèse en décembre 2008. L’étude bibliographique présentée dans ce cahier correspond à une adaptation de la première partie de cette thèse. L’intégralité de ses travaux de doctorat peut être consultée dans son manuscrit de thèse, librement téléchargeable sur le site de l’ICSI. Toulouse, le 20 décembre 2010 Éric Marsden, FonCSI Votre avis nous intéresse! Pour tout commentaire ou remarque permettant d’améliorer ce document, merci d’envoyer un courriel à cahiers@icsi-eu.org. v Title Subcontracting, outsourcing of maintenance and safety: a literature review Keywords Subcontracting, outsourcing, maintenance, safety Author Dounia Tazi Publication date December 2010 The increasing use of subcontracting and outsourcing is a serious structural change in the organization of companies. Major operators from the nuclear, chemical and petroleum industries have long outsourced the execution of their maintenance work. While the scientifc literature on maintenance, subcontracting and safety handled separately is well established, there has been little research into the interaction between these three concerns. This document consists of a literature review of this tryptic Maintenance – Subcontracting – Safety. The document starts by introducing these tree concepts separately: • Maintenance: its evolution, characteristics and related strategies. • Subcontracting: subcontracting typology, subcontracting evolution, the rationales for subcontracting and the limits of subcontracting. • Safety: the evolution of theories on safety and their application in industry, the role of prescription in the improvement of safety. In a second step, the link between these three concepts is developed. The few studies that have been conducted on subcontracting and its impacts on safety and working conditions of contractors are very critical. They show that contractors have more accidents during their maintenance activities and can be victims of industrial accidents on the site in which they operate or cause accidents. This observation leads to a controversy: does subcontracting lead to a real improvement in safety performance of major clients or is it a technique for outsourcing risks? Abstract D ounia Tazi is a chemical engineer specialized in industrial systems. Her PhD thesis Subcontracting of maintenance and its impact on safety in process industries was supervised by Prof. René Amalberti (University Paris 8, France) and Prof. Gilbert Casamatta (University of Toulouse, France). She is currently working at ICSI as a human and organizational factors specialist. About the author Tazi, D. (2010). Externalisation de la maintenance et sécurité: une analyse bibliographique. Number 2010-09 of the Cahiers de la Sécurité Industrielle, Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle, Toulouse, France (ISSN 2100-3874). Available at http://www.icsi-eu.org/francais/dev_cs/cahiers/ To cite this document vi Titre Externalisation de la maintenance et sécurité : une analyse bibliographique Mots-clefs sous-traitance, maintenance, risque industriel Auteure Dounia Tazi Date de publication Décembre 2010 Le recours croissant à la sous-traitance et à l’externalisation est une évolution structurelle lourde dans l’organisation des entreprises. Les grands donneurs d’ordres des industries à risques telles que le nucléaire ou les industries chimiques et pétrolières externalisent l’exécution de leurs travaux de maintenance depuis de nombreuses années. Si la littérature sur la maintenance, l’externalisation et la sécurité traitées séparément est riche, les travaux considérant l’interface entre ces trois notions sont peu nombreux. Cette analyse bibliographique se veut être à la conjonction de ce tryptique maintenance – externalisation – sécurité. Le cahier développe dans un premier temps ces trois notions de manière séparée. • La maintenance : son évolution, ses caractéristiques et les stratégies aférentes. • La sous-traitance : les types de sous-traitance, son évolution, les raisons qui conduisent à externaliser et les limites de l’externalisation. • La sécurité : l’évolution des théories sur la sécurité et leur application dans l’industrie, le rôle de la prescription dans l’amélioration de la sécurité. Dans un second temps, l’articulation entre ces trois notions est développée. Les rares études qui ont été menées sur le recours à la sous-traitance et ses impacts sur la sécurité et les conditions de travail des prestataires sont très critiques. Elles montrent que les personnels prestataires ont plus d’accidents de travail dans le cadre de leurs activités de maintenance, peuvent être victimes d’accidents industriels sur le site dans lequel ils opèrent ou encore être à l’origine d’accidents. Une polémique est soulevée : une vraie amélioration des résultats sécurité des grands donneurs d’ordres ou une externalisation des risques? Résumé D ounia Tazi est docteur et ingénieur chimiste spécialisée dans les systèmes industriels. Son travail de thèse : «L’externalisation de la maintenance et ses impacts sur la sécurité dans les industries de procédés» a été dirigé par le Professeur René Amalberti (Université Paris 8) et le Professeur Gilbert Casamatta (Université de Toulouse). Elle travaille actuellement à l’ICSI en tant que chargée d’études facteurs humains et organisationnels. À propos de l’auteure Tazi, D. (2010). Externalisation de la maintenance et sécurité : une analyse bibliographique. Numéro 2010-09 des Cahiers de la Sécurité Industrielle, Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle, Toulouse, France (ISSN 2100-3874). Disponible à l’URL http://www.icsi-eu.org/francais/dev_cs/cahiers/ Pour citer ce document vii viii Table des matières Avant-propos v Introduction 3 1 La maintenance 5 1.1 Qu’est ce que la maintenance? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 1.1.1 Un peu d’histoire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . uploads/Industriel/ csi1009-sous-traitance-biblio-pdf.pdf