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MASTER–COMPTABILITE CONTRÔLE AUDIT «CCA» Année universitaire:2022-2023 Audit Co

MASTER–COMPTABILITE CONTRÔLE AUDIT «CCA» Année universitaire:2022-2023 Audit Comptable et Financier LES NORMES D’AUDIT Réalisépar :  Mr. AIT LAHCEN Youssef  Mr.KHADDADI Ahmed  Mr.LATRECHE Anas  Mr. KDACH Omar Encadrépar : Mme.ETTAIBI Amina 2 INTRODUCTION L’audit financière de manière générale, peut être défini comme un examen critique de qualité de l’information et la sécurité des actifs ou de patrimoine de l’entité. Cet examen est effectué par un professionnel compétent et indépendant de l’entité auditée. Ces valeurs constituent entre autre des normes auxquelles l’auditeur, en tant que professionnel, doit se référer en vue d’un accomplissement pur et simple de sa mission. Dans un audit des états financiers, l’auditeur exprime une opinion sur les états financiers d’une institution, en déterminant s’ils sont présentés conformément à un référentiel comptable identifié, c'est-à-dire à un ensemble défini des normes comptable. De ce fait, le présent travail constitue une présentation des normes auxquelles sont soumis les auditeurs. En effet, dans un premier lieu nous allons aborder les références nationales et internationales, puis nous traiterons les normes générales, en suit nous présenterons les normes de travail, et en fin nous aborderons les normes de rapport. 3 I. les référentiels d’audit 1. Les référentiels internationaux Au niveau des références internationales on trouve ISA (international standard auditing) les normes internationale d’audit sont une série de règle élaborer par IFAC (international fereration of accountante) qui est aujourd’hui connue sous le nome de IAASB (International Auditiong and Assurance Standard Board). Ces normes d’ISA sont un ensemble de règles qui visent à harmoniser ou unifier les taches des auditeurs, et rendre ces taches plus homogène au niveau mondial, dans le but de faciliter leurs lectures face à la mondialisation qui connait la planète et aussi face à des intérêts mondiaux.  Ces normes ne sont pas une imposition et ne sont pas obligatoire, mais plutôt que chaque pays est souverain pour décider à les adapter ou non. Mais en général la plupart des pays sont inspiré à des normes de l’IFAC, par exemple : les NEP (Normes d’exercice professionnel), de la France, sont globalement en cohérence avec les normes d’ISA, car elles sont élaborer dans un objectif de convergence avec celles-ci. L’objectif : L’objectif des normes internationales d’audit est que dans un monde plus en plus globalisé, la tache des auditeurs puisse être standardisée. C'est-à-dire un audit réaliser dans le pays A devrait avoir le même résultat que dans le pays B 2. Les référentiels nationaux Au niveau des références nationale On commence par :  Manuel d’audit : est un manuel qui regroupe les normes et les commentaires, élaborer par le conseil national de l’ordre des expert comptables, il constitue les normes liée à la personne, et les normes liée à la mission.  Le deuxième référentiel d’audit, c’est CGNC : il contient les règles comptables pour produire une information fiable et pertinente.  La loi 9-88 : relative aux obligations comptables, ce loi il contient la procédure comptable à respecter, c'est-à-dire, entre la facture et 4 l’établissement des états de synthèse, il y a une procédure à respecter lors de tenue de comptabilité.  La loi17-95 : relative au SA : ce loi entre l’article 159 et 181, il règlement le métier de CAC.  La loi 15-89 : relative aux professions de l’expert comptable. II. Les normes générales 1. Norme 1 : Indépendance La loi, les règlements et la déontologie, font une obligation à l'auditeur d'être et de paraître indépendant. Il doit non seulement conserver une attitude d'esprit indépendante lui permettant d'effectuer sa mission avec intégrité et objectivité, mais aussi être libre de tout lien réel qui pourrait être interprété comme constituant une entrave à cette intégrité et objectivité. 2. Norme 2 : Compétence L’auditeur doit avoir un minimum requis dans leur parcours académique généralement un bac+5 pour être un auditeur junior leur formation doit être permanant et il doit chercher le perfectionnement professionnel L'Auditeur et ses collaborateurs complètent régulièrement et mettent à jour leurs connaissances notamment dans les domaines comptable, juridique, fiscal, de gestion et de la pratique des affaires d'une manière générale. Il s'assure également que les experts ou collaborateurs auxquels il confie des travaux ont une compétence appropriée à la nature et la complexité de ceux-ci. 3. Norme 3 : Qualité du travail L'auditeur exerce ses fonctions avec conscience professionnelle et avec la diligencepermettant à ses travaux d'atteindre un degré de qualité suffisant compatible avec son éthique et ses responsabilités. Et pour garder une qualité de travail l’auditeur doit avoir : Une bonne Planification et programmation des missions Distribution des tâches entre l’ensemble d’équipe Une bonne Supervision des travaux Une Documentation des travaux effectués 5 4. Norme 4 : Secret professionnel L'Auditeur est astreint au secret professionnel pour les faits, actes et renseignements dont il a pu avoir connaissance en raison de ses fonctions, il doit faire attention à la conversation dans les lieux publics Il s'assure également que ses collaborateurs sont conscients des règles concernant le secret professionnel et les respectent 5. Norme 5 : Acceptation et maintien des missions Toute mission proposée à l'auditeur fait l'objet, avant acceptation du mandat, d'une appréciation de sa part de la possibilité d'effectuer cette mission. L'auditeur examine en outre, périodiquement, pour chacun de ses mandats, si des événements remettent en cause le maintien de sa mission. Généralement l’auditeur peut poursuivre une démarche afin d’accepter la mission tous d’abord il prendre des connaissances générales sur l’entreprise puis la vérification de l’indépendance de lui-même et de ses collaborateur, examen de la compétence disponible pour le type d’entreprise concernée, contact avec le commissaire aux comptes précédent s’il y a lieu et enfin la décision d’acceptation du mandat III. Les normes de travail : L'auditeur doit respecter, en plus des normes de comportement, des normes de travail qui lui permettront de fonder son opinion sur la régularité, la sincérité et l'image fidèle des comptes de l'entité auditée. 1- Norme 1 : Définition de la stratégie de révision et plan de mission  Prise de connaissance  Détermination des domaines significatifs  Rédiger un programme générale de travail ou plan de mission 2- Norme 2 : Evaluation du contrôle interne Contrôle interne permet d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité d’information et aussi permet de favoriser l’amélioration de performance, d’une manière générale le CI c’est le point rencontre de audit interne et externe. 6 A partir des orientation données par le plan de mission, l’auditeur effectue une étude et une évaluation du systèmes qu’il a juges significatifs en vue d’identifier, d’une part ; Les contrôles interne sur lesquels il souhaite s'appuyer. Les risques d'erreurs dans le traitement des données afin d'en déduire un programme de contrôle des comptes adapté. 3- Norme 3 : Obtention des éléments probants : L’auditeur obtient tout la durée de sa mission probants suffisant et approprie pour fonder une assurance raisonnable permet de délivrer sa certification. A cet effet, on dispose diverse techniques de contrôle ;  Les contrôles sur pièces : les factures clients et fournisseurs.  L'observation physique : est une technique permet de confirmer l’existence d’actif ( stock, immobilisation corporels)  La confirmation direct : Contacter les tiers de l’entreprise pour obtenir des informations sur la réalité et l’exhaustivité d’un solde.  Examen analytique : Faire une comparaison entre les données de l’exercice actuel et l’exercice ultérieure ou prévisionnel aussi permet d’analyser la fluctuation et les tendances de l’entreprise. 4- Norme 4 : Délégation et supervision. L’audit et généralement travail en équiper donc l’auditeur peut être présenter par ses collaborateurs, ce dernier réalise la totalité de la mission et qui exécuté les travaux. 5- Normes 5 : tenue de dossier de travail :  Dossier permanent : -Organigramme -Etats de synthèse des derniers exercices -Note sur les statuts -Le secteur d’activité -Liste des actionnaires -Contrats, assurances  Dossier d’exercice :Planification de la mission Supervision des travaux Planification de la mission Supervision des travaux 7 6- Norme 6 : Utilisation des travaux des autres personnes : 7- Norme 7 : Coordination des travaux entre les auditeurs Pour avoir cette coordination, il ya une démarche compose de 5 étapes ;  Préparation du programme de travail  Répartition des travaux  Information réciproque sur les travaux effectués et les conclusions à retenir  Constitution et contenu des dossiers de travail  Rapport 8- Norme 8 : Application des normes de travail aux petites entreprises Les objectifs de l’auditeur sont indépendants des caractéristiques de l’entreprise notamment de leur taille, les normes ont un caractèregénéral qui permet a l’auditeur d’atteindre ses objectifs quelque soit le contexte de sa mission. L’auditeur doit appliquer les mêmes normes quel que soit la taille de l’entreprise. Par contre, il adapte son approche, sa démarche et le choix de ses techniques pour tenir compte des particularistes despetites entreprises IV. Les normes de rapport : 1- Définition de rapport d’audit Le rapport d’audit est un document officiel qui vérifie que la réglementation (norme, procédure, politique…) au sein d’une société est respectée. Le rapport Utilisation des travaux des auditeurs internes • Programme de uploads/Industriel/ normes-d-x27-audit.pdf