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PSA PEUGEOT - CITROËN Normes générales A10 2260 MARQUAGE DES PRODUITS DE CONCEP

PSA PEUGEOT - CITROËN Normes générales A10 2260 MARQUAGE DES PRODUITS DE CONCEPTION PRODUIT / PROCESS Page 1/18 Cette norme REMPLACE pour étude nouvelle la norme B118030 OR : 17/02/1998 D : 21/12/2011 CONFIDENTIEL Rédacteur Vérificateurs Approbateurs Bernard VIDAL DRD/DAPF/RHN/NCF Voir liste des intervenants Jacques BARILLIER DRD/DAPF/RHN Jean GULCZYNSKI DRHQ/DQ/METH Vincent RAMBAUD DM/AP Frédéric BANZET DM/AC Date 21/12/2011 Signature Date 21/12/2011 Signature Date 21/12/2011 Signature PSA PEUGEOT - CITROËN MARQUAGE DES PRODUITS A10 2260 2/18 OR : 17/02/1998 D : 21/12/2011 CONFIDENTIEL HISTORIQUE Indice Date Nature des modifications OR 17/02/1998 CREATION DE LA NORME. A 25/04/2001 REFONTE COMPLETE B 20/03/2006 Refonte complète de la norme • Suppression de la liste des pièces soumises à MRO (Marquage Repère d'Origine). • Introduction de la notion de marquage obligatoire permanent sur toutes les pièces pour lutter plus efficacement contre la contrefaçon. • Description de la procédure de dérogation avec la liste des pièces dites sensibles, qui ne peuvent pas être soumises à dérogation. • Application des nouvelles règles du formalisme des normes A1. Cette norme remplace pour les études nouvelles la norme B11 8030. C 11/07/2011 MISE A JOUR EN COHERENCE AVEC LA NORME B20 0110 ET AJOUT DES NOUVEAUX LOGOS DES MARQUES PEUGEOT ET CITROEN D 21/12/2011 INTEGRATION DE LA NOUVELLE REFERENCE DU PLAN DES LOGO CITROEN ET PEUGEOT (CHEVRONS ET LION) SOUS PILOTAGE CCHE/CEG INTERVENANTS : Les personnes suivantes ont participé à la rédaction et/ou à la vérification de cette norme : DA/CPPS/PSIA/PAAP Pascale KARBOWSKI DA/DAPA/PCGS Eric MARLOT DM/AC/DMCC/IMRC/IMPD Claudine BOREL DM/AP/DMCP/IESP/IVPI Emilie PERRIQUET DM/DSP/ABQS Philippe GRANDCHAMP DES RAUX DM/DSP/IAVP/SOCT Jean-Claude PORRETTI DM/DSP/MPPS/PPCC/ALCF Alain TRUCHELUT DRD/DAPF/RHN/MHE Marlène BRAUDA DRD/DAPF/RHN/NCF Martine HARVIER, Bernard VIDAL DRD/DAPF/RHN/PEP Christian FILLOL DRD/DAPF/RHN/QIA Valérie ZWILLING DRD/DAPF/RHN/SEC Kai Frederik ZASTROW DRD/DAPF/RHN/ENV/HPE Frédéric JARDINIER DRD/DAPF/RHN/SEC/HPS Yves BESSERO DRD/DAPF/SIGC/ICMO/GTPC Patrick GAUMONT DRD/DCHM/CCHE/CEG Guylaine PHILIP, Samy MITHA DRD/DRIA/MTPE/VPI Pierre GENDRAUD DRD/DPVS/PVCP Kader HADDADI DRD/DSTY Karine CAILLARD DRD/DSTY/STYP/STYM/PRLB Frédéric BROSSIER, Philippe POILANE PSA PEUGEOT - CITROËN MARQUAGE DES PRODUITS A10 2260 3/18 OR : 17/02/1998 D : 21/12/2011 CONFIDENTIEL DRD/DSTY/STYC/STYM/STCM Charles AOUAD DRHQ/DQ/CHMM Christine MAUZAC DRHQ/DQ/METH/MQF Véronique DANGLA DRHQ/DQ/METH/MQI Jean-Daniel KEHR DRHQ/DQ/METH/PSQ Catherine HOUY PARRA SG/DAJ/INTR/NTPI Elodie ANZIANI SG/RI Thérèse MARTINET SOMMAIRE 1. OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION 4 2. REFERENTIEL DOCUMENTAIRE 4 2.1. NORMES 4 2.2. REGLEMENTATIONS 5 2.3. AUTRES DOCUMENTS 5 3. TERMINOLOGIE 6 3.1. DEFINITIONS 6 3.2. SIGLES 7 4. CARACTERISTIQUES GENERALES DE MARQUAGE 7 4.1. MARQUAGE REPERAGE DES MARQUES 8 4.2. PRINCIPAUX MARQUAGES 8 4.2.1. Marquage du n° pièce ou ensemble 8 4.2.2. Marquage version ou indice d'évolution produit 8 4.2.3. Date de production / lot 9 4.2.4. Identifiant unitaire 9 4.2.5. Code Fournisseur 9 4.2.6. Marquage spécifique 9 4.3. MARQUAGES 10 4.3.1. Marquages reglementaire, de traçabilité et d'homologation 10 4.3.2. Marquage marque 10 4.4. MARQUAGE DES PIECES RECONDUITES 10 4.5. MARQUAGE FOURNISSEUR 10 ANNEXE 1 MARQUAGE ET APPLICATION 11 ANNEXE 2 DEROGATION 12 ANNEXE 3 LOGOS ET DESIGN DES MARQUES PEUGEOT ET CITROËN 18 PSA PEUGEOT - CITROËN MARQUAGE DES PRODUITS A10 2260 4/18 OR : 17/02/1998 D : 21/12/2011 CONFIDENTIEL 1.OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION La présente norme définit les règles de marquage à appliquer aux pièces d'origine (première monte et de rechange) composant les organes et les véhicules conçus et/ou fabriqués par et/ou pour le Groupe PSA PEUGEOT CITROËN. La façon dont ce marquage est effectué dépend des caractéristiques des pièces : la taille, la forme, la matière, etc. Pour les pièces issues des projets communs avec différents partenaires en coopération, il convient d’adapter les marquages en accord avec le Partenaire. Ceci concerne surtout la numérotation de pièces et les logos constructeurs (par exemple la norme A10 8225 traitant des règles du marquage des pièces du Groupe PSA PEUGEOT CITROËN et FIAT AUTO S.p.A.). Les prescriptions générales du marquage des fournitures de produits entrant dans la composition des véhicules entre les Sociétés Automobiles du Groupe PSA PEUGEOT CITROËN et les Fournisseurs font l'objet de la norme B20 0110. Ce document n'est pas exhaustif, il doit être complété, dans la phase projet / vie série, par un complément (Plans, ST, documents métier, etc.). Les marquages réglementaires des caisses et plaques constructeurs font l'objet des normes B11 8053 , R33 8701. 2.REFERENTIEL DOCUMENTAIRE Normes internes : Documents accessibles sur l'intranet NORMES : http://normes.inetpsa.com/normes/authentifier.do Normes externes : Documents accessibles sur SAGAWEB via l'espace RHN : http://e-dpta.inetpsa.com/index.php?id=28672 2.1.NORMES A10 3055 NUMEROTATION DES PIECES ET DES PLANS VEHICULES – CODE ORIGINE PSA PEUGEOT CITROEN A10 3111 NUMEROTATION DES PIECES ET DES PLANS VEHICULES SYSTEME PSA PEUGEOT CITROËN DEFINITION A10 8225 ETUDES COMMUNES PSA PEUGEOT CITROEN ET FIAT AUTO S.P.A. – MARQUAGE DE PIECES A12 5500 VEHICULES HORS D'USAGE (VHU) DONNEES DE COMPOSITION MASSES MATIERES ET SUBSTANCES DES PIECES A12 5510 VEHICULES HORS D'USAGE (VHU) - APTITUDE A LA DEPOLLUTION DU VEHICULE A13 5530 EVOLUTION DU PRODUIT / PROCESS PRISE EN COMPTE DES CONTRAINTES D'HOMOLOGATION B11 8030 CODE DE MARQUAGE DE LA DATE DE FABRICATION B11 8053 MARQUAGE CONSTRUCTEUR (PLAQUE OU ETIQUETTE) ET NUMERO D'IDENTIFICATION DU VEHICULE (VIN) MONDE B20 0050 NOMENCLATURE MATERIAUX ET PROCEDES DEFINITION, TRAMES-TYPES & PROCESSUS D'EVALUATION MATERIAL AND PROCESS NOMENCLATURE DEFINITION, TEMPLATES & EVALUATION PROCESS B20 0110 FOURNITURES DE PRODUITS PRESCRIPTIONS GENERALES B20 0200 RECYCLAGE ET ENVIRONNEMENT REGLEMENTATION VHU - MATERIAUX VERTS REGLEMENTATIONS SUR LES SUBSTANCES CHIMIQUES (REACH, ...) B20 0220 VEHICULES ELECTRIQUES TRAÇABILITE DES BATTERIES NICKEL CADMIUM VEHICULES VENDUS EN FRANCE B20 0221 VEHICULES ELECTRIQUES TRAÇABILITE DES BATTERIES NICKEL CADMIUM VEHICULES VENDUS A L'EXPORT PSA PEUGEOT - CITROËN MARQUAGE DES PRODUITS A10 2260 5/18 OR : 17/02/1998 D : 21/12/2011 CONFIDENTIEL B20 0250 SUBSTANCES / MATIERES REGLEMENTEES ET RESTRICTIONS D'USAGE DANS LE GROUPE PSA PEUGEOT CITROËN B20 1220 FOURNITURE DE PIECES BRUTES DE FORGE, EXTRUSION, FONDERIE PRESCRIPTIONS GENERALES B20 1315 FOURNITURES DE PIECES EN PLASTIQUE MARQUAGE D'IDENTIFICATION DES MATIERES EN VUE DE RECYCLAGE B20 1415 FOURNITURES DE PIECES EN CAOUTCHOUC MARQUAGE D'IDENTIFICATION DES MATIERES EN VUE DU RECYCLAGE B27 1500 MODULES SACS GONFLABLES ET DISPOSITIFS PYROTECHNIQUES PRESCRIPTIONS GENERALES E24.64.110.G OUTILLAGES DE PRESSE ELEMENTS D'IDENTIFICATION POUR LES PIECES D'ORIGINE Q18 5110 TRAÇABILITE : CONCEPT GENERAL Q18 5130 TRAÇABILITE – REFERENTIELS DES ENREGISTREMENTS UNITAIRES Q18 5131 TRAÇABILITE : LISTE DES PIECES A TRACABILITE RENFORCEE Q18 5132 REFERENTIEL TRAÇABILITE DES COMPOSANTS ELECTRONIQUES INTERROGEABLES Q18 5133 TRAÇABILITE : LISTE DES COMPOSANTS ORGANES A TRACABILITE RENFORCEE Q18 5300 DISPOSITIONS DEROGATOIRSE PRODUIT / PROCESSUS. DEROGATION ET DEROGATION QUALITE IMMEDIATE R11 3001 MECANIQUE MOTEUR EQUIPEMENT ELECTRIQUE MOTEUR CONTROLE MOTEUR R33 8701 PLAQUE CONSTRUCTEUR (PLAQUE OU ETIQUETTE) ET NUMERO D'IDENTIFICATION DU VEHICULE (VIN) MONDE ISO 8601 ELEMENTS DE DONNEES ET FORMATS D'ECHANGE - ECHANGE D'INFORMATION - REPRESENTATION DE LA DATE ET DE L'HEURE 2.2.REGLEMENTATIONS CE 2000/53 DIRECTIVE RELATIVE AUX VEHICULES HORS D'USAGE CE 1400/2002 REGLEMENT (CE) N° 1400/2002 DE LA COMMISSION DU 31 JUILLET 2002 CONCERNANT L’APPLICATION DE L’ARTICLE 81, PARAGRAPHE 3, DU TRAITE A DES CATEGORIES D’ACCORDS VERTICAUX ET DE PRATIQUES CONCERTEES DANS LE SECTEUR AUTOMOBILE CE 2007/46 CONSOLIDATION_RECEPTION EUROPE_2007/46/CE*371/2010/UE Marquages Réglementaires SYNTHESE PSA / RHN DES MARQUAGES REGLEMENTAIRES DANS LES PAYS DU MONDE (Réglementations applicables actuellement (hors réglementations futures ou en projet) et hors périmètre des pièces de rechange). Communication de la Commission Lignes Directrices 2010/C 138/5 du 28 mai 2010 COMMUNICATION DE LA COMMISSION LIGNES DIRECTRICES SUPPLEMENTAIRES SUR LES RESTRICTIONS VERTICALES DANS LES ACCORDS DE VENTE ET DE REPARATION DE VEHICULES AUTOMOBILES ET DE DISTRIBUTION DE PIECES DE RECHANGE DE VEHICULES AUTOMOBILES (TEXTE PRESENTANT DE L'INTERET POUR L'EEE) (2010/C 138/05) 2.3.AUTRES DOCUMENTS 9803703099 SIGLE IDENTIFICATION PIECE ORIGINE Une définition 3D est associée à ce plan 2D. IMPORTANT : La déclinaison des normes A10 2260 et B20 0110 si nécessaire associées au plan ci-dessus doit être faite dans chaque spécification technique métier des métiers pour les produits automobiles concernée (S.T., Spécification Technique Normative (S.T.N.), dossier de consultation fournisseur, Cahier des Charges (sous forme de norme B2 ou autre), etc.). Toutes les précisions et explicitations techniques relatives aux marquages sont à décrire dans ces documents. CCC Compulsory Chinese Certification : Synthèse Chine PMXP_MXP07_0055 PROCEDURE D’HOMOLOGATION RECYCLAGE PSA PEUGEOT - CITROËN MARQUAGE DES PRODUITS A10 2260 6/18 OR : 17/02/1998 D : 21/12/2011 CONFIDENTIEL 3.TERMINOLOGIE Un dictionnaire (glossaire) des principaux termes et leurs définitions utilisés dans les activités de l'Amont Technico- Industriel est consultable en interne via le glossaire Nectar (http://nectar.inetpsa.com). Ce glossaire est progressivement enrichi. 3.1.DEFINITIONS Pour les besoins de la présente norme, les termes suivants sont définis : Marquage Marquage durable, indélébile et inaltérable pendant la durée de vie prévu pour la pièce. Marquage CCC Le marquage CCC, qui n'est pas obligatoire, impacte 2 processus bien distincts : - L'homologation des véhicules, - L'importation des pièces de rechanges. Exigences douanière et police. Marquage d'homologation Marquage demandé par la réglementation (Ex. : E2, E3, …) pour prouver la conformité à l'homologation d'une pièce. Marquage réglementaire Marquage demandé par la réglementation sur les pièces, à apposer sur une pièce physique ou sur un véhicule conformément à un texte réglementaire (Ex. : plaque constructeur, V.I.N., étiquettes pression pneus Australie, …). Marquage de traçabilité Marquage permettant de repérer une pièce par rapport à un dossier d'homologation (fiche de renseignements). Exemple : référence d'une pièce vérifiée lors de l'homologation et lors des audits de production (audits COP). Pièce de uploads/Industriel/ psa-a10-2260-d-fr.pdf