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La rcvision de prix La révision de prix Comment préserver l ? équilibre économique d ? un contrat CPourquoi vous proposer un livre blanc sur la révision de prix La révision de prix est un élément essentiel mais méconnu des contrats et des marchés publics

La révision de prix Comment préserver l ? équilibre économique d ? un contrat CPourquoi vous proposer un livre blanc sur la révision de prix La révision de prix est un élément essentiel mais méconnu des contrats et des marchés publics Une clause de révision de prix qui n ? est pas adaptée peut entrainer des surcoûts importants pour l ? acheteur ou des pertes pour le fournisseur Elle peut également être source de con its entre les deux parties quand elle est sujette à interprétation Paradoxalement c ? est généralement la clause la moins étudiée souvent par manque de connaissance Elle permet de préserver l ? équilibre économique tout au long du marché ou du contrat L ? équilibre du marché ou du contrat est la rencontre entre un rapport qualité prix attractif pour l ? acheteur et une marge su ?sante pour le vendeur Toutefois l ? environnement économique évolue au cours de l ? exécution du marché Les composantes du prix de revient de l ? entreprise augmentent matières premières énergie salaires ainsi que les prix des concurrents La clause de variation de prix permet de prendre en compte ces évolutions dès la rédaction du marché Les experts SVP répondent à questions par an sur la thématique de la Révision de prix Nous avons donc décidé de rédiger ce livre blanc a ?n de vous aider à comprendre les di ?érents points de ce dispositif mais également pour vous conforter dans vos prises de décisions Comment préserver l ? équilibre économique du marché ou du contrat Quels indices et taux utiliser Que faire en cas d'arrêt de publication d'indices Comment véri ?er les calculs proposés par votre fournisseur Quelle est la formule la plus représentative Ce livre blanc vous présente dans un premier temps et de manière générale le principe de la Révision de prix Di ?érents points indispensables à sa ma? trise y sont ensuite détaillés le fonctionnement de ces indices qui permettront de construire la clause de variation de prix a ?n de préserver l ? acheteur mais également la marge des entreprises Les principales règles juridiques concernant à la fois les contrats privés et les marchés publics vous sont rappelées Version de Juillet CSommaire I La révision de prix a Quelle est son utilité b Quels termes utiliser Variation indexation ajustement révision ou actualisation II Les indices utilisés a Dé ?nition b Comment nommer précisément un indice dans un contrat c Principaux organismes calculant et publiant des indices en France d Principaux types d ? indices utilisés dans une révision de prix III Comment construire une clause de variation de prix a Choix des indices et des pondérations b Composition de la clause de variation de prix c Construction de la clause d Exemple pour un marché de fournitures de bureau IV Les règles juridiques des révisions de prix a Règle générale article L - du Code monétaire et ?nancier b Règles propres aux marchés publics article du Code des marchés publics Version de