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RAPPORT SUR LES PRODUITS DANGEREUX REBRIQUE 2121-2220 COMMUNE DE DJOUAB RAPPORT

RAPPORT SUR LES PRODUITS DANGEREUX REBRIQUE 2121-2220 COMMUNE DE DJOUAB RAPPORT SUR LES PRODUITS DANGEREUX REBRIQUE 2121-2220 COMMUNE DE DJOUAB REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE NOVEMBRE 2020 DEMANDEUR DJENDI BACHIR BEN ELHADJ DJOUAB - SOUAGUI - MEDEA MOHAMED LAMRANI Ingénieur HSE- Expert Risques Industrielles Agrée par UAR-Expert judicaire Prévention et Sécurité Industrielles Agrée & Bureau D’étude Environnement et Consultation HSE Agrée Telephone: 0772 536 991 E-mail: mouh.lavalin2007@hotmail.co.uk Adresse: Cite 154 Logts LSP Beni Slimane, Médéa Site web: mohamedhse.blogspot.com RAPPORT SUR LES PRODUITS DANGEREUX EXPLOITATION D’UN HANGAR D’ELEVAGE DE DE LA POULE PONDEUSE S O M M A I R E AVANT-PROPOS……...………………………………………………………………………...2 INTRODUCTION……………………………............…..……………………………………...3 CHAPITRE I: PRESENTATION GENERALE DU PROJET………………….…………...….9 CHAPITRE II: DESCRIPTION DE L’ENVIRONNEMENT DU PROJET……………..……10 CHAPITRE III: DESCRIPTION DU PROJET ET SES DIFFERENTES INSTALLATIONS.....17 CHAPITRE IV: ACCIDENTOLOGIE ET RETOUR D’EXPERIENCE……...…….………….19 CHAPITRE V: IDENTIFICATION DES FACTEURS DE RISQUE ET PROTECTION .…..21 CHAPITRE VI: ANALYSE DES IMPACTS POTENTIELS EN CAS D’ACCIDENTS SUR LES POPULATIONS (Y COMPRIS LES TRAVAILLEURS AU SEIN DE L’UNITE), L’ENVIRONNEMENT ......……...…………………………….27 CONCLUSION …………………………..…………………………………………………….34 Page/1 RAPPORT SUR LES PRODUITS DANGEREUX EXPLOITATION D’UN HANGAR D’ELEVAGE DE DE LA POULE PONDEUSE AVANT-PROPOS BREF DESCRIPTIF DE LA FILIERE AVICOLE EN ALGERIE La filiere avicole algerienne a atteint un stade de developpement qui lui confere desormais une place de choix dans l’economie nationale en general (1,1% du PIB national) et dans l’economie agricole (12 % du Produit agricole brut), en particulier. En 2007, elle realise un chiffre d’affaires de 100milliards de Dinars (1,400 milliards de dollars) et une valeur ajoutee brute de 300 millions de dollars, ce qui represente une partie importante de la richesse agricole nationale, assurant en retour des revenus a de larges couches de la population. Selon les professionnels de la filiere, ce secteur emploie environ 350 000 personnes. Sur le plan organisationnel, le processus de remontee de la filiere avicole ne s‘est realise que partiellement et est reste bloque, au stade des reproducteurs “Chair” et “Ponte”. Les metiers de base (multiplication des grands parentaux et des arrieres grands parentaux ainsi que l’industrie des equipements avicoles), n’existent pas encore en Algerie. L’etude effectuee par le ministere de l’Agriculture sur les capacites de production des elevages avicoles (RGA, 2001) fait ressortir la situation suivante des exploitationsavicoles: – Concernant les elevages de poulets de chair: une capacite moyenne de 2391 sujets. – Concernant les elevages de poules pondeuses: une capacite moyenne de 5122 sujets. Il faut noter que la majorite des entreprises avicoles se sont introduites dans le secteur a travers le maillon de l’elevage de poulets. Afin de garantir l’ecoulement des marchandises et avoir des debouches permanents aux poulets, tout en evitant les fluctuations des prix du marche ainsi que le pouvoir de negociation des fournisseurs, certains eleveurs ont opte pour une strategie d’integration vers l’aval.Source: Concu par les auteurs sur la base des documents du Ministere de l’Agriculture. Le présent rapport sur les produits dangereux a été rédigé dans le cadre d’un dossier de la demande d’autorisation d’exploitation d’un hangar d’élevage de la poule pondeuse et d’une unité de fabrication d’aliments pour le bétail par le promoteur Mr : (DJENDI BACHIR BEN ELHADJ) zone de FRACTION ALHAMADIA, commune de DJOUAB daira de SOUAGUI– wilaya de MEDEA. La présente de rapport sur les prodits dangereux consiste à qualifier les risques spécifiques liées aux activités de l’unité d`elevage de la poule pondeuse et d’une unité de fabrication d’aliments pour le bétail et présente les moyens de prévention et d’intervention permettant la réduction des risques et de leurs effets. Le présent rapport sur les produits dangereux précise les risques apportés de manière directe ou indirecte par les installations de l’unité au voisinage et à l’environnement extérieur du site. Elle s’articule autour de l’identification des phénomènes dangereux, de l’examen des conséquences associées et des moyens prévus pour en limiter la probabilité et les effets à un niveau jugé acceptable. Le présent rapport sur les produits dangereux permet également de tenir compte de la spécificité de l’établissement en matière d’exploitation et de stratégie de sécurité. Page/2 RAPPORT SUR LES PRODUITS DANGEREUX EXPLOITATION D’UN HANGAR D’ELEVAGE DE DE LA POULE PONDEUSE INTRODUCTION Le présent de rapport sur les produits dangereux a pour objet d’analyser les conséquences, sur l’environnement humain et naturel, de l’exploitation des hangars d'élevage de la poule pondeuse et d’une unité de fabrication d’aliments pour le bétail, et ce en vue de définir les mesures à prendre afin de supprimer ou réduire les éventuels impacts dommageables de cette unité sur son environnement et s’assurer du respect des normes de protection de l’environnement et des personnes. Ce travail s’inscrit dans le cadre de mise en œuvre des dispositions réglementaires édictées par le décret exécutif n° 06-168 du 31 mai 2006 définissant la réglementation applicable aux établissements classés de se conformer à la loi par acquisition d’une autorisation d’exploitation qui est subordonnée à :  Un Rapport sur les produits dangereux,  Une Notice d’impact sur l’environnement, Le présent rapport est établi conformément aux dispositions réglementaires contenues dans : - Décret exécutif n° 06-198 du 31 Mai 2006, définissant la réglementation applicable aux établissements classés pour la protection de l’environnement. - Décret exécutif n° 19-241 du 8 Moharram 1441 correspondant au 8 septembre 2019 modifiant et complétant le décret exécutif n° 07-145 du 2 Joumada El Oula 1428 correspondant au 19 mai 2007 déterminant le champ d'application, le contenu et les modalités d'approbation des études et des notices d'impact sur l'environnement - Décret exécutif n° 18-255 du 29 Moharram 1440 correspondant au 9 octobre 2018 modifiant et complétant le décret exécutif n° 07-145 du 2 Joumada El Oula 1428 correspondant au 19 mai 2007 déterminant le champ d'application, le contenu et les modalités d'approbation des études et des notices d'impact sur l'environnement. Le rapport sur les produits dangereux est un recensement exhaustif des dangers liés aux installations et les risques qu’elles occasionnent pour l’environnement et la sécurité des populations. L’objectif de ce rapport est de justifier les mesures propres à limiter ces risques, et de préciser les moyens de secours disponibles pour combattre les effets éventuels d’un sinistre. Il constitue un document de base qui sert de référence à l’ensemble des mesures susceptibles de : - Réduire la probabilité des accidents, ou d’en limiter la gravité, lorsqu’ils surviennent, par la mise en application des modalités d’exploitation appropriées, par la mise en place des dispositifs techniques de sécurité et par la sensibilisation du personnel, - Mettre en place les moyens de secours par l’élaboration du plan d’intervention interne. Page/3 RAPPORT SUR LES PRODUITS DANGEREUX EXPLOITATION D’UN HANGAR D’ELEVAGE DE DE LA POULE PONDEUSE PRESENTATION DU PROMOTEUR DU PROJET Nom et prénom du demandeur, ou dénomination DJENDI BACHIR BEN ELHAADJ Statut juridique PERSONNE PHYSIQUE (FELLAH) Adresse BERAKI-ALGER Type des titres justifiant la propriété ou l’usage PROPRIETE PRIVE Propriétaire DJENDI BACHIR Téléphone 07 70 41 93 54 Fax –E-mail Mhamddhamera@gmail.com Adresse du projet ELGASSOUL-ELHAMADIA DJOUAB N° de terrain CERTIFCAT DE POSSESSION N°61-208- 43 Surface utile totale 3200,00m2 Propriété du terrain DJENDI BACHIR Surface à utiliser 780 m2 Type du projet HANGAR D’ELEVAGE DE La POULE PONDEUSE Capacité de L’élevage 18000 POULET Nature de la demande DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITATION L’usage actuel du terrain et des constructions existences HANGAR D’ELEVAGE Emprise et gabarit des constructions existantes / Autres documents juridiques ou administratifs / Délai proposé pour la réalisation des travaux de construction / PRESENTATION DU BUREAU D’ETUDES : MOHAMED LAMRANI Ingénieur HSE- Expert Risques Industrielles Agrée par UAR-Expert judicaire Prévention et Sécurité Industrielles Agrée & Bureau D’étude Environnement et Consultation HSE Agrée : Est un bureau d’étude et consultation HSE (Santé et Sécurité et environnement), spécialisée dans le secteur environnemental et les risque industrielle. Agréé par le ministère de l’environnement et des énergies renouvelables, et Expert Agrée par UAR Notre bureau est créé et dirigé par Monsieur LAMRANI Mohamed, ingénieur HSE Université de BATNA. N° d’agrément 1: 114/2019 Agréé par le ministère de l’environnement et des énergies renouvelables. N° d’agrément 2: 156/2018 Agrée par UAR. N°d’agrément 3: 08/20 Agréé par le ministère de la justice Adresse : Cité 154 Logt LSP Local N : 59 Bâtiments 4, Beni Slimane –MEDEA. Mobile : 0772536991 : 0697404040 E-mail : hse.etude.expertise@gmail.com : mouh.lavalin2007@hotmail.co.uk Page/4 RAPPORT SUR LES PRODUITS DANGEREUX EXPLOITATION D’UN HANGAR D’ELEVAGE DE DE LA POULE PONDEUSE Site web: mohamedhse.blogspot.com Bureau d’étude et cabinet d’expertise, opère sur le marché de Consulting en management de la qualité, la sécurité/santé au travail et environnement, son activité porte essentiellement sur : - L’assistance technique aux entreprises, - Management de la qualité et de service dans le domaine du consulting, conseil, évaluation et conception de programmes de formation, - Etude, conseil et assistance en sécurité industrielle et sécurité interne d’entreprise, - Etude et réalisation des programmes de prévention et d’assainissement de l’environnement, - Les conseils en situation de prévention des risques professionnels, - Consolidée par une équipe d’ingénieurs en qualité, d’ingénieurs en Hygiène et sécurité industrielle, de consultants et d’auditeurs dans le domaine de la qualité, l’environnement, la santé et la sécurité des travailleurs et la sécurité alimentaires HACCP, analyse des risques …ETC. Bureau d’étude et cabinet d’expertise, uploads/Industriel/ rapport-finale-djendi-bachir-2020.pdf