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OC/E/0320.17 – 2008/01 1/76 © Toute reproduction intégrale ou partielle, faite

OC/E/0320.17 – 2008/01 1/76 © Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse d’AFAQ AFNOR Certification, ou de ses ayants cause, est illicite Edition 2008 OC/E/0320.17 – 2008/01 2/76 © Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse d’AFAQ AFNOR Certification, ou de ses ayants cause, est illicite Guide de l’audit des systèmes de management QSE à l’attention des Auditeurs Edition de Janvier 2008 Les bordures gauches correspondent aux modifications apportées par rapport à la version précédente OC/E/0320.17 – 2008/01 3/76 © Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse d’AFAQ AFNOR Certification, ou de ses ayants cause, est illicite SOMMAIRE AVANT-PROPOS ...................................................................................................................5 INTRODUCTION ....................................................................................................................6 1. TERMES, DEFINITIONS ET COMMENTAIRES ...............................................................8 1.1 TERMES RELATIFS AUX CONSTATS D’AUDIT.............................................................................................. 8 1.2 TERMES RELATIFS AUX AUDITS DE SYSTEMES DE MANAGEMENT.................................................. 11 1.3 ABREVIATIONS .................................................................................................................................................... 12 2 LIEN AVEC LE GUIDE A L’ATTENTION DES ORGANISMES CLIENTS .......................14 3. ACTIVITES D’AUDIT.......................................................................................................15 3.1 GENERALITES ...................................................................................................................................................... 15 3.2 DECLENCHEMENT DE L’AUDIT...................................................................................................................... 15 3.3 REALISATION DE LA REVUE DES DOCUMENTS ET AUDITS D’ETAPE 1............................................. 16 3.4 PREPARATION DES ACTIVITES D’AUDIT..................................................................................................... 19 3.5 REALISATION DES ACTIVITES D’AUDIT SUR SITE ................................................................................... 22 3.6 PREPARATION, APPROBATION ET DIFFUSION DU RAPPORT D’AUDIT QSE.................................... 27 3.7 CLOTURE DE L’AUDIT ....................................................................................................................................... 29 4. EXIGENCES A AUDITER AU COURS DES DIFFERENTS TYPES D’AUDITS..............30 5. LOGIQUE ET COMPOSITION DU RAPPORT D’AUDIT QSE........................................36 5.1 BESOINS ET ATTENTES ..................................................................................................................................... 36 5.2 CARACTERISTIQUES DU RAPPORT D’AUDIT QSE .................................................................................... 37 5.3 LOGIQUE ET COMPOSITION DU RAPPORT D’AUDIT QSE...................................................................... 37 6. REGLES D’UTILISATION DES FICHIERS DU RAPPORT D’AUDIT QSE.....................41 0 PAGE DE GARDE .................................................................................................................................................. 41 OC/E/0320.17 – 2008/01 4/76 © Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse d’AFAQ AFNOR Certification, ou de ses ayants cause, est illicite 1 SOMMAIRE ET INFORMATIONS GENERALES............................................................................................ 41 2.1 CONCLUSIONS GENERALES............................................................................................................................. 42 2.2 SYNTHESE DES RESULTATS............................................................................................................................. 42 3 FICHE(S) D’ECART .............................................................................................................................................. 45 A.1 PRESENTATION, CONTEXTE DE L’ORGANISME ET COMMENTAIRES GENERAUX...................... 47 A.2 SYNTHESE DES SITUATIONS ENVIRONNEMENTALES ET/OU SANTE ET SECURITE..................... 48 A.3 REVUE PREPARATOIRE ET PLAN D’AUDIT REALISE ............................................................................. 50 A.4 REUNION DE CLOTURE .................................................................................................................................... 51 A.5 EVALUATION DE LA MATURITE DU SYSTEME DE MANAGEMENT ................................................... 51 .COMMENTAIRES DU RA POUR A2C..................................................................................................................... 52 ANNEXE DU CHAPITRE 6 REGLES DE BASE ..................................................................53 OC/E/0320.17 – 2008/01 5/76 © Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse d’AFAQ AFNOR Certification, ou de ses ayants cause, est illicite AVANT-PROPOS AFAQ AFNOR Certification remercie tous ceux qui ont contribué à l’amélioration du Guide de l’Audit des Systèmes de Management Qualité, Sécurité, Environnement à l’attention des Auditeurs. Cette nouvelle version prend en compte quelques évolutions majeures : o Le référentiel OHSAS 18001 :1999 a été révisé. La nouvelle version édition 2007 contient de nouvelles exigences qui ne modifient néanmoins pas foncièrement la structure du rapport. o Les exigences ILO-OSH 2001 à auditer ont été ajoutées au chapitre 4. o Les exigences de l’ISO 17021:2006, norme internationale applicable aux organismes de certification de systèmes de management sont mises en œuvre à travers cette révision du guide. Cette norme remplace la norme EN 45012, les guides IAF 66 et 62 existants. Elle induit une modification significative dans notre processus d’audit. Les audits initiaux doivent être réalisés en deux Etapes appelées « audit d’Etape 1 » et « audit d’Etape 2 ». Les rapports décrits ci après ont été modifiés en conséquence. OC/E/0320.17 – 2008/01 6/76 © Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse d’AFAQ AFNOR Certification, ou de ses ayants cause, est illicite INTRODUCTION L’ISO 19011:2002 est une Norme internationale qui donne des conseils sur l’audit des Systèmes de Management de la Qualité et/ou de Management Environnemental. Cette Norme internationale a été adoptée par AFAQ AFNOR Certification pour l’audit des deux Systèmes de Management précités mais aussi pour l’audit des Systèmes de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail. Les conseils donnés dans l’ISO 19011:2002 sont flexibles. Afin de faciliter et d’harmoniser son application, des règles d’application et des compléments (commentaires, recommandations, précisions) sont nécessaires. Pour tout audit de Système de Management Qualité (ISO 9001:2000), Santé et Sécurité au Travail (OHSAS 18001:2007, ILO-OSH 2001) ou Environnemental (ISO 14001:2004), qu’il soit combiné ou mono-Système, ces règles et ces compléments sont fournis dans : Le présent Guide, pour tout ce qui concerne les activités d’audit de certification. Le « Guide de l’Audit des Systèmes de Management Qualité, Sécurité, Environnement à l’attention des organismes Clients », pour tout ce qui concerne le processus de certification vu par l’organisme Client. Comme le présent Guide est un complément applicatif de l’ISO 19011:2002, il ne reprend pas le texte de la Norme internationale. En particulier, les principes de l’audit qui permettent à l’Auditeur de comprendre les fondements de l’audit (cf. Article 4 de l’ISO 19011:2002) ne sont pas recopiés dans ce Guide mais évidemment à appliquer. Le Chapitre 1 complète les définitions données dans l’Article 3 de l’ISO 19011:2002. Les commentaires attachés à ces définitions sont indispensables pour la réalisation de tout audit de certification AFAQ. Le Chapitre 2 présente les Chapitres et paragraphes du Guide à l’attention des organismes Clients (« Guide de l’Audit des Systèmes de Management Qualité, Sécurité, Environnement à l’attention des organismes Clients ») que tout Auditeur missionné par AFAQ AFNOR Certification doit connaître. Le Chapitre 3 donne les règles d’application, les recommandations et les précisions nécessaires à tout Auditeur missionné par AFAQ AFNOR Certification pour qu’il comprenne et applique les conseils donnés dans l’Article 6 de l’ISO 19011:2002 (« Activités d’audit »). Ce Chapitre a été construit en rassemblant l’expérience acquise par A2C et ses Auditeurs, dans le domaine de l’audit de certification. Afin de faciliter le lien entre l’ISO 19011:2002 et ce Chapitre : Les libellés des paragraphes de l’Article 6 de l’ISO 19011:2002 ont été repris. Pour chacune des règles d’application, il est fait référence au paragraphe correspondant de l’ISO 19011:2002. Le Chapitre 4 est à prendre comme une check-list des exigences à auditer sur site. Cette check-list est à utiliser pour tout type d’audit de certification, qu’il soit combiné ou mono-Système. OC/E/0320.17 – 2008/01 7/76 © Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse d’AFAQ AFNOR Certification, ou de ses ayants cause, est illicite Le Chapitre 5 s’appuie à la fois sur les besoins et attentes des organismes Clients, des Auditeurs, d’AFAQ AFNOR Certification pour présenter la logique et la composition du rapport d’audit QSE. Le Chapitre 6 précise les objectifs de chaque fichier du rapport d’audit triennal QSE et en complète les règles d’utilisation qui sont données dans son Annexe. Comme pour tout Guide élaboré par AFAQ AFNOR Certification, les Guides de l’audit, qu’ils soient à l’attention des organismes Clients ou des Auditeurs, ne sont pas des référentiels d’audit : aucun constat d’audit et, en particulier, aucune Non-Conformité et aucune Remarque ne peut s’y référer. Afin de faciliter la compréhension de ce Guide : Chaque spécificité SMQ, SMS, SME ou bien TPE fait l’objet d’un encadré. Lorsqu’une règle d’application est développée dans une Règle Pratique, la référence de cette Règle Pratique est indiquée (Les Règles Pratiques sont disponibles dans la rubrique « Doctrine & Jurisprudence » de l’espace www.udit.org dédié aux Auditeurs). OC/E/0320.17 – 2008/01 8/76 © Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse d’AFAQ AFNOR Certification, ou de ses ayants cause, est illicite 1. TERMES, DEFINITIONS ET COMMENTAIRES En complément des définitions données dans l’Article 3 de l’ISO 19011:2002, les définitions et les abréviations ci-dessous s’appliquent. Les commentaires donnés sont soit des règles d’application, soit des précisions. Il est évidemment indispensable de comprendre et d’utiliser ces commentaires. 1.1 TERMES RELATIFS AUX CONSTATS D’AUDIT Bonne pratique en matière de libellé et de statut d’écart : Un écart devrait inclure 4 éléments fondamentaux : - le rappel de l'exigence du référentiel applicable, - une déclaration de l'écart (défaillance du système de management), - la ou les preuves tangibles démontrant la défaillance du système, - le risque.... A défaut d'application de ce principe de base, il est souvent observé dans les rapports d'audit de SM que la déclaration d'écart est confondue avec la preuve tangible. Par conséquent : - la déclaration d'écart doit être libellée comme une défaillance du système de management audité, - mais si la déclaration d'écart est exprimée en terme de personnes ou d'incident, c'est une preuve tangible. En résumé, il est donc important de libeller les écarts détectés par l'auditeur en décrivant un problème système, sinon la résolution du problème dans l'organisme audité, risque de ne pas être efficace. Nota : Il est important de rappeler qu'un écart ne peut pas être levé uniquement sur des preuves de traitement curatif. Le RA doit s’assurer : ¾ au vu des causes profondes (dont systémiques) analysées par l'organisme, de la mise en oeuvre complète du plan d'actions correctives jugé au préalable pertinent par le RA. ¾ de la vérification de l'efficacité de l'ensemble du plan d'actions correctives mis en oeuvre par le client. Si ces conditions ne sont pas réunies, le RA peut proposer en uploads/Industriel/ smi-guide-qse-auditeurs-janvier-2008.pdf