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Mutualisation des systèmes ISO 14001 et OHSAS 18001 SOMMAIRE  Glossaire  List

Mutualisation des systèmes ISO 14001 et OHSAS 18001 SOMMAIRE  Glossaire  Liste des figures  Introduction  I. Contexte o I.1. Le groupe EDF et ses engagements o I.2. Des engagements qui se déclinent au niveau des sites de production: le CPT de Vitry-sur-Seine o I.3. La démarche QSE au CPT de Vitry  I.3.1 La section Environnement et le Système de management Environnemental (SME)  I.3.2 La section Sécurité et le Système de management de la Santé et Sécurité (SM2S)  I.3.3 Une première approche « mutualisation » par la Qualité  II. Vers une complémentarité des systèmes de management o II.1 Le Système de Management intégré o II.2. Des exemples à EDF : Le Havre et Blénod  III. Mise en pratique o III.1 La première étape d’un Système de Management Intégré : la mutualisation o III.2 Planification de la mission o III.3 Méthodologie utilisée o III.3.1 Connaître ce qui est réalisé, faire un état des lieux (Do) o III.3.2 Mesurer les résultats (Check) o III.3.3 Identifier les améliorations (Act) o III.3.4 Programmer les évolutions (Plan)  I.V. Conclusion et perspectives  Bibliographie Glossaire EDF : Electricité de France DU : Document unique CPT : Centre de Production thermique QSE : Qualité Sécurité Environnement REX : Retour d’expérience SME : Système de Management Environnement SM2S : Système de Management Santé-Sécurité SMI: Système de management intégré PME: Plan de management de l’environnement PM2S : Plan de management de la Santé-Sécurité AE : Analyse environnementale Liste des figures Figure 1 : Tableau de synthèse QQQOQCP Figure 2 : Tableau de comparaison des référentiels ISO 14001, OHSAS 18001, ISO 9001 Figure 3 : Représentation d’un Système de management Intégré Qualité-Sécurité- Environnement. Figure 4 : Représentation des SME et SM2S du CPT de Vitry en 2009 Figure 5 : Planification dynamique stratégique proposée Figure 6 : Planning prévisionnel Figure 7 : plan d’action des missions stagiaire Figure 8 : Risques du projet Figure 9 : Pyramide documentaire du CPT de Vitry Figure 10 : Plan de la Revue de Direction–Ishikawa Figure 11 : Représentation des SME et SM2S du CPT de Vitry en juin 2010 Figure 12: Perspective d’intégration du système Qualité au CPT de Vitry INTRODUCTION Les approches« Environnement », « Qualité» et « Santé et Sécurité des travailleurs » sont des éléments incontournables dans le management des organismes tel que le groupe EDF. La mise en place d’un système de management relatif à la qualité, l’environnement et la sécurité aide à acquérir les compétences nécessaires pour comprendre, analyser, évaluer et prévenir les risques et les enjeux (développement durable, réglementaires, ressources humaines etc…). Lorsque les systèmes se multiplient, il paraît nécessaire de simplifier le management des systèmes en les intégrant autant que possible en commençant d’abord par une phase de mutualisation des référentiels existants. La première partie de ce rapport étudiera donc le contexte amenant à cette démarche d’intégration et réfléchira à une problématique concernant la mutualisation des systèmes OHSAS 18001et ISO 14001. La seconde partie, expliquera le fonctionnement et les avantages d’un système de management intégré, la troisième partie la méthodologie utilisée et les actions réalisées pour cette mission. I. CONTEXTE  I.1. Le groupe EDF et ses engagements En 2009, le groupe EDF se présente comme un leader de l’énergie intégrant tous les métiers de l’électricité, de la production jusqu’au négoce et aux réseaux. Ses chiffres clés sont:  37,9 millions de clients dans le monde,  169 139 collaborateurs dans le monde,  618,5 TWh produits dans le monde,  66,3 Md€ de chiffre d’affaires dont 49 % hors de France [1] Premier producteur nucléaire mondial, acteur principal des marchés français et britannique de l’électricité, solidement implanté en Allemagne, en Italie et dans de nombreux pays européens, opérateur industriel en Asie et aux États-Unis, le groupe EDF offre une image de référence mondiale du service public de l’énergie. Le groupe fait ainsi valoir son savoir-faire dans les productions nucléaire, thermique et d’origine renouvelable, à commencer par l’hydraulique, par ses offres d’efficacité énergétique, pour concilier durablement développement économique et protection du climat. Le groupe EDF investit pour une croissance industrielle durable en portant ses priorités sur trois axes:  Etre un leader du renouveau du nucléaire dans le monde,  Développer les énergies renouvelables et l’éco-efficacité énergétique,  Renforcer ses positions en Europe [2] Ceci dénote un engagement fort en faveur de l’Environnement, marqué en 2002 par la certification ISO 14001 du groupe. retour sommaire  I.2. Des engagements qui se déclinent au niveau des sites de production: le CPT de Vitry-sur-Seine La région parisienne étant déficitaire en moyens de production d’électricité, particulièrement en moyens de base qui fonctionnent toute l’année (hydrauliques ou nucléaires), l’essentiel de l’électricité consommée en Ile-de-France provient donc de centrales éloignées grâce au réseau électrique à très haute tension.[3] Le CPT de Vitry se compose : - d’une centrale thermique au charbon située à Vitry-sur-Seine, - de turbines à combustion à Vitry-sur-Seine (Arrighi), Gennevilliers, Vaires-sur-Marne et prochainement Montereau Tous les moyens de production du Centre de Production Thermique de Vitry-sur-Seine sont utilisés pour fournir le complément d’électricité pendant les pics de consommation saisonniers ou journaliers et la sécurité d’alimentation de l’Ile-de-France en cas d’indisponibilité d’autres centrales ou en cas de difficulté à acheminer l’électricité sur le réseau électrique d’Ile-de- France. La centrale thermique au charbon de Vitry-sur-Seine connaît un régime de fonctionnement qui peut beaucoup varier d’une année sur l’autre en fonction des fluctuations de la consommation et des conditions météorologiques. Ces dernières années, elle a fonctionné entre 3000 et 5000 heures par an. Les turbines à combustion de Vitry-sur-Seine, Gennevilliers et Vaires-sur-Marne sont prévues pour fonctionner quelques centaines d’heures par an. Elles ont fonctionné moins de 300 heures par an ces dernières années. La centrale de production thermique au charbon de Vitry, lieu du stage, se situe dans la zone industrielle des Ardoines, en bordure de Seine, en banlieue proche de Paris et donc, dans un contexte très urbanisé. A cause de cela, une attention particulière est portée à la maîtrise des risques et impacts environnementaux de la centrale thermique, notamment les rejets atmosphériques et aqueux. De plus, la centrale de production thermique au charbon de Vitry est une Installation Classée Pour l’Environnement soumise au seuil d’autorisation. Le CPT de Vitry s’est doté d’un service QSE afin de respecter et suivre ces enjeux. retour sommaire  I.3. La démarche QSE au CPT de Vitry Le Service Qualité Sécurité et Environnement est garant de la démarche Qualité-Sécurité- Environnement du CPT de Vitry. Elle s’assure de la Sécurité des agents, des machines et du respect de l’Environnement. Ce service se divise en deux sections :  La section Environnement, dont la mission consiste à maîtriser et prévenir les impacts environnementaux, à faire respecter la réglementation environnementale. Sa vision est en majeure partie axée vers des risques qui touchent l’extérieur de la centrale, par exemple l’atteinte à la santé des riverains, la pollution du milieu naturel…  La section Sécurité dont la mission consiste à garantir la Santé et la Sécurité des travailleurs à faire respecter la réglementation Santé Sécurité. Sa vision est axée vers des risques qui touchent l’intérieur de la centrale, par exemple la sécurité de ses employés, les risques d’accidents et presque-accidents...  I.3.1 La section Environnement et le Système de management Environnemental (SME) Le CPT de Vitry étant situé dans une zone fortement urbanisée, fait face à de fortes contraintes environnementales. La démarche Environnement du CPT n’est pas récente. Elle trouve son origine suite à l’incident du 30 septembre 1997 concernant le dépassement du seuil de NOx fixé par la préfecture. Le 3 mars 1998, un communiqué de presse paru dans le Figaro par l’automobile club de France met directement en cause la centrale de Vitry sur la pollution de l’air, mettant en péril l’exploitation de la centrale. Cette dernière, ainsi que la DRIRE démentent et appellent à la désinformation. Afin d’éviter que ce genre de situation ne se reproduise, un protocole d’accord a été signé en 1999 entre AIR PARIF, la DRIRE et EDF. 1999 marque aussi la décision de la centrale de se lancer dans une démarche de certification ISO 14001. En avril 2000, la centrale de Vitry-sur- Seine devient le deuxième site EDF à être certifié ISO 14001. Le retour d’expérience du CPT de Vitry servira à la certification d’autres sites, qui aboutira en 2002, à la certification ISO 14001 du groupe EDF. D’après le dernier audit interne Environnement et Sécurité de février 2010, le Système de Management de l’Environnement (SME) du CPT de Vitry est un système mature qui vit par le management, porté par le Responsable Environnement. Cependant ce système reste néanmoins complexe, une simplification est nécessaire (plus spécifiquement pour le système documentaire).  I.3.2 La section Sécurité et le Système de management de la Santé et Sécurité (SM2S) La première certification OHSAS 18001 de la centrale de Vitry a eu lieu en 2008, elle est donc plus récente. La décision de certifier les sites thermiques provient de l’Unité de Production Thermique Interrégionale. D’après le dernier audit uploads/Industriel/ smi.pdf