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L optimisation financiere et fiscale

THESE PROFESSIONNELLE L ? OPTIMISATION FINANCIERE ET FISCALE D ? UN LBO PARTICULIER L ? OWNER BUY OUT Anthony Seghers Sous la direction du Professeur Philippe Thomas MASTERE SPECIALISE DROIT ET MANAGEMENT INTERNATIONAL HEC ESCP-EAP - CL ? optimisation ?nancière et ?scale d ? un LBO particulier l ? Owner Buy Out SOMMAIRE Introduction L ? OBO un LBO réconciliant des logiques contradictoires Des logiques particulières propres à chaque entreprise La reprise du mécanisme phare du LBO Une réponse e ?cace à travers l ? OBO L ? ingénierie ?nancière et juridique au service d ? un projet global Le montage de l ? OBO une véritable architecture ?nancière Une structure juridique particulière comme facteur d ? optimisation Un moyen de consacrer logique industrielle et humaine L ? optimisation ?scale indispensable à l ? e ?cacité du montage Un montage à visée patrimoniale La maximisation du levier ?scal Des possibilités supplémentaires gr? ce à la ?scalité internationale Conclusion Annexes Bibliographie CL ? optimisation ?nancière et ?scale d ? un LBO particulier l ? Owner Buy Out Remerciements A l ? issue de ce travail des recherches qui y ont été nécessaires et de l ? enrichissement intellectuel qu ? il m ? aura je l ? espère apporté je tiens à remercier en particulier Monsieur Philippe Thomas comme professeur de ?nance tout au long de cette année universitaire et plus particulièrement comme directeur de thèse pour m ? avoir guidé et orienté dans ce travail Monsieur Jean-Pierre Bertrel pour nous avoir fait découvrir ce montage particulier qu ? est l ? OBO Maitre Olivier Paulhan pour m ? avoir reçu et conseillé dans la préparation et l ? orientation juridique de mes recherches Madame Sylvie Hébert en tant que directrice de ce Mastère pour l ? ESCP Monsieur François Lenglard en tant que directeur de ce Mastère pour HEC CL ? optimisation ?nancière et ?scale d ? un LBO particulier l ? Owner Buy Out Introduction CL ? optimisation ?nancière et ?scale d ? un LBO particulier l ? Owner Buy Out Après l ? euphorie boursière des années se terminant avec l ? explosion de ce que l ? on a appelé la bulle Internet ces dernières années semblent avoir été non celles de l ? émergence mais du triomphe des LBO Ces Leverage Buy Out peu connus il a y ans semblent constituer l ? un des mécanismes phares de la ?nance actuelle Ils o ?rent ainsi des horizons nouveaux à une large part des entreprises jusqu ? ici étrangère aux problématiques d ? ingénierie ?nancière Pour autant la crise de liquidité portant sur les ?nancements de LBO et sur les subprimes américaines rendra probablement le montage des futures opérations à e ?et de levier plus di ?cile L'? ge d'or des LBO annoncé par Henry Kravis un des fondateurs du fonds d ? investissements précurseur KKR est peut-être révolu Quoiqu ? il en soit le principe de ce type de montage ne semble pas nécessairement remis en