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Le cgncm cg i Université CADI AYYAD Faculté des Sciences Juridiques Économiques et Sociales -MARRAKECH- COMPTABILITE GENERALE -I- Filière Économie- Gestion Groupe Année universitaire - CLE CODE GENERAL DE NORMALISATION COMPTABLE - Qu ? est qu ? une norme

Université CADI AYYAD Faculté des Sciences Juridiques Économiques et Sociales -MARRAKECH- COMPTABILITE GENERALE -I- Filière Économie- Gestion Groupe Année universitaire - CLE CODE GENERAL DE NORMALISATION COMPTABLE - Qu ? est qu ? une norme Une norme est une règle à suivre c ? est une manière unique de présenter la chose Elle doit être respectée par tous les utilisateurs Les normes comptables sont les règles et les procédures à suivre lors de l ? établissement et la mise en place de la comptabilité au niveau d ? une entreprise - Pourquoi la normalisation comptable Il y a deux raisons essentielles Faciliter la lecture des documents comptables et des états de synthèse Permettre à l ? Etat de contrôler la comptabilité de l ? entreprise et véri ?er l ? exactitude des montants payés au titre des impôts et taxes - Le plan comptable Le plan comptable est un ensemble de dispositifs et de règles de fond et de forme qui permettent à toutes les entreprises de s ? exprimer dans un langage comptable commun Au Maroc le er plan comptable utilisé par les entreprises fut le plan comptable français de hérité de la période coloniale Le premier plan comptable marocain a vu le jour en CGNCM - Les dispositions de fond Les entreprises doivent établir à la ?n de chaque exercice comptable des états de synthèse aptes à donner une image ?dèle de leurs patrimoines de leurs situations ?nancières et de leurs résultats La présentation de cette image ?dèle repose nécessairement sur un certain nombre de conventions de base appelées principes comptables fondamentaux qui sont en nombre de - Le principe de la continuité d ? exploitation L ? entreprise doit établir ses états de synthèse dans la perspective d ? une poursuite normale de ses activités - Le principe de permanence des méthodes L ? entreprise doit établir ses états de synthèse en appliquant les mêmes règles d ? évaluation et de présentation d ? un exercice à l ? autre C - Le principe du coût historique La valeur d ? entrée d ? un élément inscrite en comptabilité reste inchangée quelle que soit l ? évolution ultérieure du pouvoir d ? achat de la monnaie ou de la valeur actuelle de l ? élément - Le principe de spécialisation des exercices Les charges et les produits doivent être rattachés à l ? exercice qui les concerne e ?ectivement et à celui-là seulement - Le principe de prudence Les produits ne sont pris en compte que s ? ils sont certains et dé ?nitivement acquis par l ? entreprise en revanche les charges sont à prendre en compte dès lors qu ? elles sont probables - Le principe de clarté L ? entreprise doit organiser sa comptabilité enregistrer ses opérations préparer et présenter ses états de synthèse conformément aux prescriptions du code général de normalisation comptable - Le principe d ? importance signi ?cative Les états de synthèse doivent révéler tous les éléments dont l ? importance