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APPEL D’OFFRES NATIONAL RESTREINT N° /2015 Offre Technique Direction des Etudes

APPEL D’OFFRES NATIONAL RESTREINT N° /2015 Offre Technique Direction des Etudes et de la Réalisation 2015 Cahier des Charges MARCHE DE GROS DES PRODUITS AGRICOLES FRAIS ET TRANSFORMES A AIN OUSSARA WILAYA DE DJELFA E.P.E MAGROS - Spa Rue Ahmed Aït Mohamed. El-Harrach / Alger Tél : 021 82 77 95/97 Fax : 021 82 77 90 Réalisation d’un Lot de Travaux de Réalisation de Bâtiments Annexes Relatifs au Marché de gros de Fruits et Légumes à AIN OUSSARA, Wilaya de Djelfa LOT01 : Réalisation de bâtiments Annexes en T.C.E Zone N°01 Instructions Aux Soumissionnaires 1/3 E.P.E MAGROS - Spa Rue Ahmed Aït Mohamed. El-Harrach / Alger Tél: 021 82 77 95/97 / Fax: 021 82 77 90 CAHIER DES CHARGES RÉALISATION D’UN LOT DE TRAVAUX DE RÉALISATION DES BÂTIMENTS ANNEXES, EN TOUS CORPS D’ÉTAT RELATIFS AU MARCHÉ DE GROS DES FRUITS ET LÉGUMES DE AIN OUSSARA, WILAYA DE DJELFA LOT01 : RÉALISATION DE BÂTIMENTS ANNEXES EN TOUS CORPS D’ÉTAT « T.C.E » ZONE N°01 BLOC 01 : MOTEL+ CAFETERIA ET RESTAURANT BLOC 02 : ANTENNE D'UNE BANQUE+ BUREAU DE POSTE + ANTENNE D'UNE COMPAGNIE D'ASSURANCE. BLOC 03 : LOCAUX TECHNIQUE (POSTE TRANSFORMTEUR – GROUPE ELECTROGENE) BLOC 04 : SHOW-ROOM 2 DIRECTION DES ETUDES ET DE LA REALISATION Réalisation d’un Lot de Travaux de Réalisation de Bâtiments Annexes Relatifs au Marché de gros de Fruits et Légumes à AIN OUSSARA, Wilaya de Djelfa LOT01 : Réalisation de bâtiments Annexes en T.C.E Zone N°01 APPEL D’OFFRES NATIONAL RESTREINT N° /2015 Offre Technique Instructions Aux Soumissionnaires 1/3 SOMMAIRE Cahier 1/3 A / INSTRUCTION AUX SOUMISSIONNAIRES 1 - DISPOSITIONS GENERALES 2 - DOSSIER D’APPEL D’OFFRES 3- PREPARATION DES SOUMISSIONS 4- PRESENTATION DES OFFRES 5- OUVERTURE DES PLIS ET EVALUATION DES OFFRES. 6- ATTRIBUTION DU MARCHE Cahier 2/3 B / CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (C.P.S) PARTIE I : CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES (C.C.A) PARTIE II : CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES (C.P.T) PARTIE III : CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) PARTIE IV : CAHIER DES PRESCRIPTIONS COMMUNES (C.P.C) Cahier 3/3 C / DECOMPTE DES PRIX GLOBAUX FORFAITAIRES (D.P.G.F) LOT01 : - LETTRE DE SOUMISSION. - BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES. - DEVIS QUANTITATIF ESTIMATIF. RECAPITULATIF : LOT01 3 DIRECTION DES ETUDES ET DE LA REALISATION Réalisation d’un Lot de Travaux de Réalisation de Bâtiments Annexes Relatifs au Marché de gros de Fruits et Légumes à AIN OUSSARA, Wilaya de Djelfa LOT01 : Réalisation de bâtiments Annexes en T.C.E Zone N°01 INSTRUCTION AUX SOUMISSIONNAIRES I. DISPOSITIONS GENERALES Article 01 : Objet du cahier des charges Article 02 : Mode de passation Article 03 : Conditions d’éligibilité Article 04 : Qualification des Soumissionnaires Article 05 : Définition des termes utilisés dans le présent cahier des charges Article 06 : Dépenses encourues du fait de l’appel d’offres Article 07 : Visite des lieux Article 08 : Cas d’exclusion de la participation aux marchés de l’E.P.E MAGROS Spa II. DOSSIER D’APPEL D’OFFRES Article 09 : Publication de l’avis d’appel d’offres Article 10: Retrait dossier d’appel d’offres Article 11 : Eclaircissements relatifs au dossier d’appel d’offres Article 12 : Modification des documents de l’appel d’offres III. PREPARATION DES SOUMISSIONS Article 13 : Langue de l’offre Article 14 : Contenu du Dossier de soumission Article 15 : Validité des l’offres Article 16 : Montant de l’offre Article 17 : Délai de réalisation Article 18 : Caution de soumission IV. PRESENTATION DES OFFRES Article 19 : Forme et signature des offres Article 20 : Dépôt des offres Article 21 : Date et heure de dépôt des offres Article 22 : Modification et retrait des offres Article 23 : Offres Tardives V. OUVERTURE DES PLIS ET EVALUATION DES OFFRES . Article 24 : Ouverture des plis Article 25 : Evaluation et comparaison des offres Article 26 : Caractère confidentiel de la procédure d’examen et d’évaluation des offres Article 27 : Eclaircissements apportés aux offres des soumissionnaires Article 28 : Correction des erreurs Article 29 : Sous-traitance I. ATTRIBUTION DU MARCHE Article 30 : Critères d’attribution du marché Article 31 : Droit reconnu au service contractant d’annuler la procédure de l’appel d’offres ou de l’attribution Article 32 : Publication de l’avis d’attribution provisoire du marché Article 33 : Contestations et recours Article 34 : Notification de l’attribution Définitive du marché II. ANNEXES 4 DIRECTION DES ETUDES ET DE LA REALISATION Réalisation d’un Lot de Travaux de Réalisation de Bâtiments Annexes Relatifs au Marché de gros de Fruits et Légumes à AIN OUSSARA, Wilaya de Djelfa LOT01 : Réalisation de bâtiments Annexes en T.C.E Zone N°01 I – DISPOSITIONS GENERALES Article 01 - Objet du cahier des charges : Le présent cahier des charges a pour objet : La Réalisation d’un (01) seul Lot de Travaux des Bâtiments annexes en tous corps d’état du Projet de Marché de gros des Fruits et Légumes AIN OUSSARA, Wilaya de Djelfa LOT01 : RÉALISATION DE BÂTIMENTS ANNEXES EN TOUS CORPS D’ÉTAT « T.C.E » ZONE N°01 BLOC 01 : MOTEL+ CAFETERIA ET RESTAURANT BLOC 02 : ANTENNE D'UNE BANQUE+ BUREAU DE POSTE + ANTENNE D'UNE COMPAGNIE D'ASSURANCE. BLOC 03 : LOCAUX TECHNIQUE (POSTE TRANSFORMTEUR – GROUPE ELECTROGENE) BLOC 04 : SHOW-ROOM Localisation du projet Le lot sera réalisé sur un terrain de quinze (15) hectares réservés pour la réalisation de ce marché de gros. Ce terrain est localisé à l’entrée ouest de Ain oussara, wilaya de Djelfa. Le terrain est délimité : Au Nord: Terrain vague. Au Sud : Route nationale RN 40 en direction de Sidi Laadjel. A l'Est : Route d’évitement de la route nationale RN 01. A l'Ouest : Terrain vague. Article 02 - Mode de passation : Le présent appel d’offre national restreint est passé conformément à la procédure de passation des marchés de l’E.P.E MAGROS Spa. Article 03 - Conditions d’éligibilité : Pour être éligible, le soumissionnaire doit avoir un certificat de qualification et de classification en cours de validité, en B-TP-H catégorie V (Cinq) et plus. Dans le cas d’un groupement d’entreprises, il est exigé qu’au moins un membre du groupement doit avoir un certificat de qualification et de classification en cours de validité, en B-TP-H catégorie V (Cinq) et plus. Article 04 : Qualification des soumissionnaires : Pour qu’il soit pré qualifié le soumissionnaire doit avoir soixante (60) points au minimum dans l’évaluation de son offre technique conformément à l’article 25. Article 05 : Définition des termes : - Le Maitre de l’ouvrage ou service contractant : Ce terme désigne le service qui a lance 5 DIRECTION DES ETUDES ET DE LA REALISATION Réalisation d’un Lot de Travaux de Réalisation de Bâtiments Annexes Relatifs au Marché de gros de Fruits et Légumes à AIN OUSSARA, Wilaya de Djelfa LOT01 : Réalisation de bâtiments Annexes en T.C.E Zone N°01 l’avis d’appel d’offres pour la conclusion du marché. - SOUMISSIONNAIRE ou cocontractant : Ce terme désigne l’entreprise qui a été retenue en vue de contracter le marché, objet de l’avis d’appel d’offres. - Le marché : Ce terme signifie l’accord passé entre le service contractant et le cocontractant et se définit par les clauses et conditions auxquelles les deux parties adhérent pleinement, en vue de l’exécution des travaux, objet de l’appel d’offres. - Le soumissionnaire : Ce terme désigne l’entreprise qui a présenté une offre en vue de réaliser les travaux, objet du présent cahier des charges. Article 06 - Dépenses encourues du fait de l’appel d’offres : Le soumissionnaire supportera toutes les dépenses encourues du fait de la préparation et de la présentation de son offre. Le Service Contractant ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable, quel que soit le déroulement ou l’issue de la procédure d’appel d’offres. Article 07 - Visite des lieux : Il est demandé au soumissionnaire de visiter les lieux de travaux et les environs, ainsi que les possibilités locales d’approvisionnement en matériaux et énergie et de réunir sous sa propre responsabilité, tous les renseignements qui pourraient lui être nécessaires pour préparer son offre et prendre un engagement contractuel. Une déclaration sur l’honneur de visite des lieux sera obligatoirement jointe à l’offre de soumission. Les dépenses résultant de cette visite, seront à la charge du soumissionnaire. Article 08 - Exclusion de la participation aux marchés de l’E.P.E MAGROS Spa : Ne sont pas admis à participer à cet offres les soumissionnaires: - Attributaires d’un marché avec l’E.P.E MAGROS ayant désisté avant la notification du marché ou refusent d’accuser réception. - En état de faillite, de liquidation, de cessation d’activités, de règlement judicaire ou de concordat. - Qui font l’objet d’une procédure de déclaration de faillite, de liquidation, de cessation d’activités, de règlement judicaire ou de concordat. - Qui ont fait l’objet d’un jugement ayant autorité de chose jugée et constatant un délit affectant leur probité professionnelle. - Qui ne sont pas en règle avec leurs obligations fiscales et parafiscales. - Qui ne justifient pas du dépôt légal de leurs comptes sociaux. - Qui ont fait une fausse déclaration. - Qui ont fait l’objet de décisions de résiliation aux torts exclusifs, par des maitres d’ouvrages, après épuisement uploads/Ingenierie_Lourd/ 1-4-instructions-aux-soumissionaires-zone-01.pdf