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Pour L’obtention Du Diplôme De Licence D’Études Fondamentales En Droit Privé Se

Pour L’obtention Du Diplôme De Licence D’Études Fondamentales En Droit Privé Section Française Sous Le Thème : Réalisé par : Yassir KARIM Mustapha HADRAOUI Sous la Direction de : Dr. Kamal ISSILI 2 Projet de Fin d’Étude le contra d’assurance et les multinationales au Maroc D.P.F 2014/2015 Année Universitaire 2014 / 2015 Projet de fin d’étude usms fp Béni Mellal 3 Projet de Fin d’Étude le contra d’assurance et les multinationales au Maroc D.P.F 2014/2015 Dédicace A DIEU, pour nous avoir donné la force dans les moments difficiles d'éditer ce mémoire. Trouvez ici l'expression de nos profondes gratitudes et reconnaissances. Je dédie ce mémoire à : · Mes parents : Ma mère, qui a œuvré pour ma réussite, de par son amour , son soutien, tous les sacrifices consentis et ses précieux conseils, pour toute son assistance et sa présence dans ma vie, reçois à travers ce travail aussi modeste soit-il, l'expression de mes sentiments et de mon éternelle gratitude. Mon père, qui peut être fier et trouver ici le résultat de longues années de sacrifices et de privations pour m'aider à avancer dans la vie. Puisse Dieu faire en sorte que ce travail porte son fruit ; Merci pour les valeurs nobles, l'éducation et le soutient permanent venu de toi. Mes frères et sœurs qui n'ont cessé d'être pour moi des exemples de persévérance, de courage et de générosité. Mes amis dont la liste est très longue. Ainsi je dédie ce travail spécialement à ma chère amie Soukaina chère à mon cœur signe d’amour , d’espoir , d’optimisme, et de valeurs propres, pour sa patience, son aide et soutient tout au longue de la réalisation de ce modeste travail, et qui a été toujours là pour Projet de fin d’étude usms fp Béni Mellal 4 Projet de Fin d’Étude le contra d’assurance et les multinationales au Maroc D.P.F 2014/2015 moi, qu’elle trouve ici l’expression de ma gratitude et mon amour . Yassir . Dédicace à la mémoire de mes parents que dieu leurs accepte dans son vaste paradis, étaient signe d’amour , de valeurs et principes, de soutient, d’éduction, d’espoir , de joie et de motivation pour moi de franchir des pas en avant….. Aucun mot ne pourra décrire vos dévouements et vos sacrifices. A toute ma famille pour l’amour et le respect qu’ils n’ont toujours accordé. A mon binôme pour le frère agréable qu’il était et qu’il restera pour moi. A tous mes amies : Pour une sincérité si merveilleuse….jamais oubliable, en leur souhaitant tout le succès…tout le bonheur . A toute personne : Qui ma aidé à franchir un horizon dans ma vie.. Mustapha. Ont veut également dédier ce mémoire à nos professeurs de droit privé, section Française, à toute la famille pour leurs contributions, leurs soutien et leurs patience et à toutes personnes de près ou de loin. Projet de fin d’étude usms fp Béni Mellal 5 Projet de Fin d’Étude le contra d’assurance et les multinationales au Maroc D.P.F 2014/2015 Enfin, nous dédions ce travail a tous nos proches et amis, qui nous ont toujours soutenus et encouragées tout au cours de la réalisation de ce travail. Merc i à tous et à toutes. Projet de fin d’étude usms fp Béni Mellal 6 Projet de Fin d’Étude le contra d’assurance et les multinationales au Maroc D.P.F 2014/2015 Remerciement La rédaction de ce mémoire et sa soutenance marquent la fin d’une aventure à plusieurs facettes aventure dans le monde de la recherche, qui ne devrait pas en rester là, aventure humaine, aventure familiale. Différentes personnes m’ont accompagnée tout au long de ce parcours et je tiens ici à remercier Toutes les personnes dont le soutient moral était précieux pour la réalisation de ce travail. Nous exprimons nos reconnaissances tout particulièrement à notre professeur encadreur monsieur Kamal ISSILI, qui entant que directeur de mémoire, s’est toujours à l’écoute et très disponible tout au longue de la réalisation de ce travail, ainsi pour l’aide, le soutien et le temps qu’il a bien voulu consacré et sans qui ce mémoire n’aurait jamais vu le jour . Nous tenons également à remercier sincèrement monsieur Naim SABIK, notre professeur et coordonateur de la filière qui nous a donné le feu vert et nous a encourager et bien aider malgré ses charges professionnelles. Nos remerciements s’adressent ainsi à touts nos professeurs de droit privé, classe Française. Que Messieurs les membres du jury trouvent ici l’expression de nos reconnaissances pour avoir accepté de juger notre travail. Projet de fin d’étude usms fp Béni Mellal 7 Projet de Fin d’Étude le contra d’assurance et les multinationales au Maroc D.P.F 2014/2015 Et n’oublions pas nos parents, nos amis et nos proches pour leurs contributions, et leurs soutient et patience. M erci à tous et à toutes. Projet de fin d’étude usms fp Béni Mellal 8 Projet de Fin d’Étude le contra d’assurance et les multinationales au Maroc D.P.F 2014/2015 Introduction Dans le cadre de la préparation de notre licence fondamentale en Droit privé, section Française, il est indispensable d’effectuer un projet de fin d’étude, pour mettre place nos acquis théoriques, apprendre de nouveaux savoirs et informations et améliorer nos compétences, ce projet marque la fin de notre concours d’enseignement scientifique et académique. Ainsi ce projet de fin d’étude portant sur le domaine de l’assurance a pour objet de présenter les acteurs de ce secteur économique à savoir les assureurs, les intermédiaires (courtier d'assurance...) et les réassureurs d'un point de vue juridique, et ensuite d'envisager les diverses branches d'assurances (dommages aux biens, responsabilité civile, assurances de personne……). Enfin, le contrat d'assurance support juridique de cette activité est analysé dans ses éléments constitutifs, sa formation, ses effets, son exécution pour terminer sur le contrat d’assurance des multinationales (sa formation, ses effets, son exécution, ses types, sa gestion de risques, et ses procédures). Le droit des assurances est une matière jeune pour une activité relativement ancienne. L'assurance est un mécanisme que l'on retrouve dans toutes les activités, qu'elles soient lucratives ou non. C'est un moyen de financement complémentaire des activités bancaires. L'étude de la matière consiste à mettre l'accent sur sa spécificité : l'assurance a une dimension collective et individuelle. T echniquement, l'opération d'assurance est toujours organisée pour une population donnée. Au-delà même des entreprises d'assurance et leurs Projet de fin d’étude usms fp Béni Mellal 9 Projet de Fin d’Étude le contra d’assurance et les multinationales au Maroc D.P.F 2014/2015 intermédiaires, des organismes publics sont partie prenante de la bonne marche de l'activité. L'opération d'assurance se caractérise aussi par une série de relations contractuelles. Il faut apprendre à connaître les spécificités de ce contrat de sa formation à son dénouement en passant par son contentieux. Ainsi L'assurance peut être définie comme l'opération par laquelle une partie, l'assureur (Ar) s'engage moyennant une rémunération (prime ou cotisation d’assurance) à payer une prestation (capital, rente) à une autre partie, l'assuré (Assuré) ou le bénéficiaire en cas de réalisation d'un risque déterminé (le sinistre). Cette opération n'a pas un caractère spéculatif car elle ne se borne pas à déplacer le risque d'une partie sur l'autre. Elle tend à combattre l'aléa puisque l'assuré, par cet acte de prévoyance se met à l'abri du risque qu'il redoute et que l'assureur cherche à réduire l'effet du hasard en regroupant toutes les personnes désirant faire face à ce même risque. Elle réalise ainsi une mise en commun des risques par la contribution proportionnelle de chacun, les sommes versées par toutes permettant d'attribuer à ceux qui ont été victime du sort des prestations convenues. C'est une opération complexe, elle requiert une entreprise très élaborée qui n'a pu apparaitre qu'à une époque relativement récente. L’histoire de l’assurance est relativement récente, car elle repose sur une technique mathématique dans les bases n’ont été élaborées qu’au 17 siècle. Le moyen âge a cependant connu des formules de réassurance intéressantes, notamment avec le « prêt à la grosse aventure »qui constituait un mélange de spéculation et d’assurance. Le commerçant préteur n’avait droit à aucun remboursement en cas de perte du navire (fonction d’assurance), mais si celui-ci revenait de ses Projet de fin d’étude usms fp Béni Mellal 10 Projet de Fin d’Étude le contra d’assurance et les multinationales au Maroc D.P.F 2014/2015 lointains avec sa cargaison de marchandises rares, non seulement le prêteur était remboursé, mais encore il participent largement au profit de l’opération (aspect spéculatif) . L ’assurance Maritime : s’est dégagée lorsque la participation spéculative aux bénéfices a disparu, condamnée d’ailleurs par l’Eglise comme usuraire : dés lors, en cas de sinistre, le commerçant garantissait seulement la perte de la valeur du navire et de sa cargaison contre le paiement préalable d’une certain somme. L ’assurance terrestre : la naissance de ce type d’assurance est plus tardive encore et ne remonte pas au-delà du 18siècle, car le besoin sécurité était alors aménagé spontanément dans le cadre familial traditionnel. Le célèbre incendie de Londres de 1666 qui détruisît 13000 églises dans un quartier de 400 rues a suscité la création des premières compagnies d’assurance contre l’incendie à partir de uploads/Ingenierie_Lourd/ akhir-pfe.pdf