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MODELES DE PIECES NECESSAIRES DANS L’EXECUTION DES MARCHES DE TRAVAUX TABLE DES

MODELES DE PIECES NECESSAIRES DANS L’EXECUTION DES MARCHES DE TRAVAUX TABLE DES MATIERES 1. ORDRE DE SERVICE  NOTIFICATION DE L’APPROBATION DU MARCHE  COMMENCEMENT DE L’EXECUTION DES TRAVAUX  ARRET DE L’EXECUTION DES TRAVAUX  ARRET ET REPRISE DE L’EXECUTION DES TRAVAUX  REPRISE DE L’EXECUTION DES TRAVAUX  AUTRES MOTIFS 1. PV DE LA RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX 2. PV DE LA RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX AVEC DES RESERVES 3. PV DE LA RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX APRES AVOIR REMEDIE AUX ANOMALIES IMPERFECTIONS OU MALFACONS 4. PV DE LA RECEPTION PROVISOIRE PARTIELLE DES TRAVAUX 5. PV DE LA RECEPTION DEFINITIVE 6. PV DE LA RECEPTION DEFINITIVE PARTIELLE 7. PV DE LA DERNIERE RECEPTION DEFINITIVE PARTIELLE 8. DECOMPTE PROVISOIRE 9. DECOMPTE DEFINITIF 10. DECOMPTE PARTIEL DEFINITIF 11. DECOMPTE GENERAL DEFINITIF 12. DECISION D’AUGMENTATION DANS LA MASSE DES TRAVAUX 13. LETTRE DE MISE EN DEMEURE 14. DECISION DE RESILIATIONDU MARCHE MODELE N° 1/1 : ORDRE DE SERVICE « NOTIFICATION DE L’APPROBATION DU MARCHE » Royaume du Maroc Ministère ou autres organismes………………. ORDRE DE SERVICE N° :……….. RELATIF A LA NOTIFICATION DE L’APPROBATION DU MARCHE : Marché n° Objet du marché :…………. Le Maître d’Ouvrage repésenté par (1)……………………………………..……..……… informe l’entrepreneur (2)……………………………………………..……………… Que le marché cité en objet est approuvé en date du……………………………………… et l’invite à : - aquitter les droits de timbre dus au titre du présent marché conformément à la législation en vigueur ; - constituer le cautionnement définitif,d’un montant de……….dh dans les vingt (20) jours qui suivent la notification de l’approbation du marché (3) ; - produire les attestations de polices d’assurances telles que prévues par le CPS et ce avant le commencement des travaux. -(4)…………………………… Le présent ordre de service, établi en deux exemplaires, inscrit au registre du marché sous le numéro ….../……., est notifié à l’entrepreneur par (courrier porté ou lettre recommandée avec accusé de réception) à l’adresse ………………………(indiquée au CPS). Fait à, ……………le …………. Signature et Cachet du MO L’entrepreneur accuse reception du présent ordre de service en date du …………. Signature et Cachet de l’entrepreneur (5) Fait à, ……………le …………. ………………………………………………………………………………………………………………………… (1) Nom et qualité du représenant du maitre d’ouvrage (2) Nom de l’entrepreneur tel qu’il est présisé dans le marché (3) A supprimer lorsque le cautionnement défintif n’est pas éxigé (4) Le maître d’ouvrage peut également, dans le cadre du présent ordre de service, prescrire le commencement des travaux. (5) En cas de réserve de l’entrpreneur ce dérnier doit assortir sa signature avec la mention manuscrite « signé avec réserve » MODELE N° 1/2 : ORDRE DE SERVICE « COMMENCEMENT DE L’EXECUTION DES TRAVAUX » ……………………………………………………. Royaume du Maroc Ministère ou autres organismes………………. ORDRE DE SERVICE N° :……….. RELATIF COMMENCEMENT DE L’EXECUTION DES TRAVAUX : Marché n° :…………. Objet du marché Le Maître d’Ouvrage repésenté par (1)……………………………………..……..……… invite l’entrepreneur (2)……………………………………………..……………… à commencer l’éxécution des travaux le :……………………….(3) Le présent ordre de service, établi en deux exemplaires, inscrit au registre du marché sous le numéro ….../……., est notifié à l’entrepreneur par (courrier porté ou lettre recommandée avec accusé de réception) à l’adresse ………………………(indiquée au CPS). Fait à, ……………le …………. Signature et Cachet du MO L’entrepreneur accuse reception du présent ordre de service en date du …………. Signature et Cachet de l’entrepreneur (4) Fait à, ……………le …………. ………………………………………………………………………………………………………………………… (1) Nom et qualité du représenant du maitre d’ouvrage (2) Nom de l’entrepreneur tel qu’il est présisé dans le marché (3) Préciser la date exacte du commencement de l’éxécution des travaux (4) En cas de réserve de l’entrepreneur ce dérnier doit assortir sa signature avec la mention manuscrite « signé avec réserve » MODELE N° 1/3 : ORDRE DE SERVICE « ARRET DE L’EXECUTION DES TRAVAUX » ……………………………………………………. Royaume du Maroc Ministère ou autres organismes………………. ORDRE DE SERVICE N° :……….. RELATIF A L’ARRET DE L’EXECUTION DES TRAVAUX : Marché n° :…………. Objet du marché Le Maître d’Ouvrage repésenté par (1)……………………………………..……..……… invite l’entrepreneur (2)……………………………………………..……………… à arrêter l’éxécution des travaux (préciser s’il s’agit d’un arrêt total ou partiel ainsi que la partie d’ouvrage concernée par l’arrêt partiel des travaux) à compter du :……………………….(3) Pour le ou les motif(s) ci-après :……………………………………….. Le présent ordre de service, établi en deux exemplaires, inscrit au registre du marché sous le numéro ….../……., est notifié à l’entrepreneur par (courrier porté ou lettre recommandée avec accusé de réception) à l’adresse ………………………(indiquée au CPS). Fait à, ……………le …………. Signature et Cachet du MO L’entrepreneur accuse reception du présent ordre de service en date du …………. Signature et Cachet de l’entrepreneur (4) Fait à, ……………le …………. ………………………………………………………………………………………………………………………… (1) Nom et qualité du représenant du maitre d’ouvrage (2) Nom de l’entrepreneur tel qu’il est présisé dans le marché (3) Préciser la date exacte de l’arrêt de l’éxécution des travaux MODELE N° 1/4 : ORDRE DE SERVICE « D’ARRET ET DE REPRISE DE L’EXECUTION DES TRAVAUX » ……………………………………………………. Royaume du Maroc Ministère ou autres organismes………………. ORDRE DE SERVICE N° :……….. RELATIF A L’AJOURNEMENT DE L’EXECUTION DES TRAVAUX : Marché n° :…………. Objet du marché Le Maître d’Ouvrage repésenté par (1)……………………………………..……..……… invite l’entrepreneur (2)……………………………………………..……………… à arrêter l’éxécution des travaux (préciser s’il s’agit d’un arrêt total ou partiel ainsi que la partie d’ouvrage concernée par l’arrêt partiel des travaux) à compter du :……………………………..……………….(3) Pour le ou les motif(s) ci-après :……………………………………….. à reprendre l’éxécution des travaux à compter du :……………………….(3) Le présent ordre de service, établi en deux exemplaires, inscrit au registre du marché sous le numéro ….../……., est notifié à l’entrepreneur par (courrier porté ou lettre recommandée avec accusé de réception) à l’adresse ………………………(indiquée au CPS). Fait à, ……………le …………. Signature et Cachet du MO L’entrepreneur accuse reception du présent ordre de service en date du …………. Signature et Cachet de l’entrepreneur (4) Fait à, ……………le …………. ………………………………………………………………………………………………………………………… (1) Nom et qualité du représenant du maitre d’ouvrage (2) Nom de l’entrepreneur tel qu’il est présisé dans le marché (3) Préciser la date exacte de l’arrêt et de la reprise de l’éxécution des travaux MODELE N° 1/5 : ORDRE DE SERVICE « REPRISE DE L’EXECUTION DES TRAVAUX » ……………………………………………………. Royaume du Maroc Ministère ou autres organismes………………. ORDRE DE SERVICE N° :……….. RELATIF A LA REPRISE DE L’EXECUTION DES TRAVAUX : Marché n° :…………. jet du marché Ob Vu l’ordre de service n°…….…en date du …….…prescrivant l’arrêt des travaux ; Le Maître d’Ouvrage repésenté par (1)……………………………………..……..……… invite l’entrepreneur (2)……………………………………………..……………… à reprendre l’éxécution des travaux à compter du :……………………….(3) Le présent ordre de service, établi en deux exemplaires, inscrit au registre du marché sous le numéro ….../……., est notifié à l’entrepreneur par (courrier porté ou lettre recommandée avec accusé de réception) à l’adresse ………………………(indiquée au CPS). Fait à, ……………le …………. Signature et Cachet du MO L’entrepreneur accuse reception du présent ordre de service en date du …………. Signature et Cachet de l’entrepreneur (4) Fait à, ……………le …………. ………………………………………………………………………………………………………………………… (1) Nom et qualité du représenant du maitre d’ouvrage (2) Nom de l’entrepreneur tel qu’il est présisé dans le marché (3) Préciser la date exacte de la reprise de l’éxécution des travaux MODELE N° 1/6 : ORDRE DE SERVICE « AUTRES MOTIFS » ……………………………………………………. Royaume du Maroc Ministère ou autres organismes………………. ORDRE DE SERVICE N° :……….. RELATIF A ……………………………………….. : rché n° Ma :…………. Objet du marché Le Maître d’Ouvrage repésenté par (1)……………………………………..……..……… Invite, informe ou notifie à l’entrepreneur (2)……………………………………………..……………… Objet :…………………………………….…………………………………….…….(3) Le présent ordre de service, établi en deux exemplaires, inscrit au registre du marché sous le numéro ….../……., est notifié à l’entrepreneur par (courrier porté ou lettre recommandée avec accusé de réception) à l’adresse ………………………(indiquée au CPS). Fait à, ……………le …………. Signature et Cachet du MO L’entrepreneur accuse reception du présent ordre de service en date du …………. Signature et Cachet de l’entrepreneur (4) Fait à, ……………le …………. ………………………………………………………………………………………………………………………… (1) Nom et qualité du représenant du maitre d’ouvrage (2) Nom de l’entrepreneur tel qu’il est présisé dans le marché (3) Préciser l’objet de l’ordre de service MODELE N° 2/1 : PROCES – VERBAL DE LA RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX ……………………………………………………. Royaume du Maroc Ministère ou autres organismes………………. :………………… Marché n° Objet du marché :…………. Le jour, mois et l’an ………………………………………. Nous, soussignés : Messieurs (désignés par le Maître d’Ouvrage)……………………… Et l’entrepreneur :…………………………….(1) Vu l’avis de l’entrepreneur, datée du …. informant le maître d’ouvrage de l’achèvement des travaux ;  Vu la décision du maître d’ouvrage n°… en date du ……désignant la ou les personnes chargées de procéder à la réception provisoire ;  Vu l’ordre de service n°…du….notifiant à l’entrepreneur la décision de désignation de la ou les personnes chargées de procéder à la réception provisoire et l’invitant à assister aux opérations préalables à la récéption provisoire ; Nous sommes transportés sur les lieux……………………………..pour examiner et vérifier les travaux réalisés dans le cadre du marché n°…………………………… exécutés par …………… Considérant qu’à l’issue des opérations préalables à la réception provisoire des travaux, aucune anomalie, impérfection ou malfaçon n’a été constatée ; Nous avons reconnu que les travaux réalisés dans le cadre du marché n°…………………………… sont terminés et qu’ils sont receptionnés provisoirement à la date de l’avis, susvisé, de l’entrepreneur. En foi de quoi, nous avons dressé uploads/Ingenierie_Lourd/ avp-ar-3752-18-fr-pdf.pdf