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Cahier des Charges Techniques 1 Cahier des Charges Techniques كركرّ ّاس الش اس

Cahier des Charges Techniques 1 Cahier des Charges Techniques كركرّ ّاس الش اس الشّ ّ روط روط الفنية المتعلق باإلستشارة الفنية المتعلق باإلستشارة CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES RELATIF A LA CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES RELATIF A LA CONSULTATION CONSULTATION Fourniture et Travaux re remplacement d Fourniture et Travaux re remplacement d'Ovrages Chaudronées en Ovrages Chaudronées en Acier Inoxydable Aisi 316 L Acier Inoxydable Aisi 316 L pour l’Usine M’dhilla I du GCT pour l’Usine M’dhilla I du GCT ملف عــــــدد " CACCT 02-2018/CCT-M05 " راجع بالنّ : ظر إلى مصلحة األساليب 2 Cahier des Charges Techniques الـفـــهـرس SOMMAIRE التسميةPage Désignations الفهرس2 Sommaire مذكرة تقديم كراس الشروط الفنية4 Note de présentation كراس ال مواصفات الفنية10 Cahier des Prescriptions Techniques "CPT" األمثلة16 ANNEXE MOT Plan 3 Cahier des Charges Techniques مذكرة تقديم كراس الشروط الفنية NOTE DE PRESENTATION DU CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES 4 Cahier des Charges Techniques إدارة معمل المظيلة مصلحة مكتب الوسائل :المظيلة في08 مارس2018 مذكرة تـقـديـم كـرّاس الـشّـروط الفنية ..............: ملف عددAppel d’Offres N ° الـمـوضو ع : أشغال صنع و تغيير صناديق و مصبات من الفوالذ الغير قابل للصدأ 1 .الجدوى : يدخل هذا الشراء في نطاق أشغال الصيانة خالل التوقف السنوي2018 2 . المصنع المستفيد : معمل المظيلة1 3 .الترسيم بالميزانية : الكلفة التّقديريّة الجملية: 285000 . د.ت  : صنف. استغالل  : الفترة المرجعية 2018 4 .توضيحات حول المنافسة : طلب عروض :مفتوح نوعية االثمان :جملية جزافية الفترة المحددة لتسليم العرض : 30 يوم توضيحات عن االشهار :نشر بالصحافة و بالموقع الوطني للصفقات العمومية كراس الشروط االدارية العامة :بمواد و خدمات 5 . شروط المشاركة Peuvent présenter une Offre : - Les Entreprises possédant un Agrément B9 Catégorie 3 ou plus. 6 . بعض بنود المطابقة الفنية : Pour qu'elle soit prise en considération l'Offre Technique doit être pour le Marché proposé :  Conforme aux spécifications techniques exigées dans le Cahier des Prescriptions Techniques.  Complète : elle doit comprendre toutes les fournitures, travaux et présentations demandés du Marché proposé. Le GCT se réserve le droit de rejeter toute Offre incomplète. 5 Cahier des Charges Techniques 7 . اجل إنجــاز الصفقــة : La durée globale de réalisation du Marché ne doit pas dépasser 120 jours calendaires à partir de la date de notification de mise vigueur du Marché. Ce délai est composé : Du délai de livraison des fournitures des ouvrages préfabriqués nécessaires rendues sur site à l’usine M’dhilla 1 du GCT Ce délai qui doit être inférieur ou égal à 90 jours calendaires sera le délai contractuel de livraison des fournitures nécessaires. Le délai correspondant à cette étape commence à courir à partir de la date d’entrée en vigueur du Marché et prend fin à la livraison conforme sur Site à l'Usine du GCT de la totalité des Fournitures afférentes au Marché. De la durée de réalisation des Travaux sur Site à l'Usine de M'dhilla du GCT. La durée contractuelle commence à partir de la date indiquée sur l’Ordre de Service transmis par le GCT à l’Entrepreneur. 8 . :الضمــانــات التعــاقديــة La durée de Garantie des Travaux et des Fournitures y afférentes doit être égale ou supérieure à 12 mois au minimum à compter de la date de la Réception Provisoire. 9 . :التسليم و القبول La réception se fait en 3 étapes 9-1 - Réception sur site 9-2 - Réception Provisoire La Réception provisoire sera prononcée à l’issue des opérations suivante : L’achèvement de la réalisation sur site à l’usine de M’dhilla du GCT de l’ensemble des travaux. La levée des réserves éventuelles formulées par le GCT. La réception provisoire sera constatée par un procès verbal signé par les deux parties et ce dans les 08 jours poursuivant l’accomplissement des travaux précitées. 9-3 - Réception Définitive La Réception Définitive n'interviendra qu'à l'expiration de la période de Garantie et la levée des réserves éventuelles formulées par le GCT La Réception Définitive sera matérialisée par un certificat de réception définitive délivré par le GCT. 10 . عقوبات التأخير : 6 Cahier des Charges Techniques 10-1 / Pénalités de Retard de Livraison Le Titulaire du Marché sera passible de pénalités pour retard de livraison dont le Montant est fixé à 0,2% du "Montant Contractuel du Marché " par jour de retard, et ce à compter de la date d’expiration du délai de livraison contractuel. Le Montant de cette pénalité sera plafonné à 3% du Montant Contractuel du Marché. 10-2 / Pénalités de Retard de Réalisation des Travaux sur Site du GCT Le Titulaire du Marché sera passible de pénalités pour retard dont le Montant est fixé à 0,5% du "Montant Contractuel du Marché" par jour de retard, et ce à compter de la date d’expiration de la durée contractuelle. Le Montant de cette pénalité sera plafonné à 2 % du Montant Contractuel du Marché. 11 . :اقتراح مسؤولين لتقييم العروض السادة و السيدات: رئيس قسم االنتاج مصلحة ث. ف . ر مهندس مصلحة الصيانة بالل بالساكر خالد الحاج مبروك ايمن صعنوني المكلف بالملف المدير المباشر االمجد عياشي عبدهللا فجراوي اإلمضاء االمضاء 7 Cahier des Charges Techniques GCT Usine M’dhilla 1 Fourniture et Travaux de Remplacement d Fourniture et Travaux de Remplacement d'Ouvrages Chaudronées Ouvrages Chaudronées en Acier Inoxydable Aisi 316 L en Acier Inoxydable Aisi 316 L pour l’Usine M’dhilla I du GCT pour l’Usine M’dhilla I du GCT 8 Cahier des Charges Techniques DOSSIER « C » Objet Commande & Montant Année Budget Travaux et Remplacement d’Ouvrages en Acier Inoxydable MHI 15 3 0013 210.000 TND 285.000 TND 9 Cahier des Charges Techniques DEMANDES DE PRESTATION 10 Cahier des Charges Techniques 11 Cahier des Charges Techniques 12 Cahier des Charges Techniques (Le Contenu de l’Offre Technique doit être établi suivant le présent Modèle et préparé sur papier avec en-tête en indiquant notamment le Capital, le Registre de Commerce, le Matricule Fiscal, l’Adresse de la Société et en précisant le Code en Douane) CONTENU DE L’OFFRE TECHNIQUE L’Offre Technique doit comporter en particulier :  Le Cahier des Prescriptions Techniques "CPT", détaillant la liste des Travaux, et Fournitures y afférentes dûment paraphé et revêtu du cachet humide du Soumissionnaire et portant la mention "Lu et Approuvé" sur toutes les pages.  L’Offre Technique dûment signée et revêtue du cachet humide du Soumissionnaire, avec toute la documentation technique nécessaire. Elle doit en particulier répondre aux spécification techniques exigées dans le Cahier des Prescriptions Techniques et comprendre toutes les Travaux et Fournitures y afférentes à savoir la description complète des Travaux (Interventions, Fournitures) proposés, tout en étant en conformité avec les documents du dossier de la Consultation. Elle doit renfermer ainsi le maximum de précisions, tous les renseignements demandés et comprendre toutes les informations et tous les documents techniques qui sont de nature à permettre aux Services Techniques du GCT de l’évaluer et l’apprécier.  Une copie conforme à l’originale de l’agrément B9 catégorie 3 ou plus valable le jour de la jour de la remise de l’Offre Technique.  La liste exhaustive des contrôles et vérifications prévus pendant la réalisation et après achèvement de l’exécution des Travaux.  L’engagement du Soumissionnaire de remettre en cas de Commande les Certificats de réception selon la Norme EN 10204 type 3.1.  Les Garanties offertes et leurs durées qui doivent être de douze (12) mois au minimum à compter de la date de Réception Provisoire.  Le délai de livraison des fournitures rendues sur site à l’usine de M’dhilla du GCT qui doit être ≤ 90 jours calendaires.  Le durée de réalisation des Travaux sur Site à l’usine de M’dhilla du GCT qui doit être ≤ 30 jours calendaires.  Le Planning de réalisation des Travaux sur Site du GCT qui doit comporter les détails d’évaluations de l’avancement de l’exécution des ouvrages intégrant toutes les étapes de réalisation du Marché : livraisons des Fournitures éventuelles, de matériel; de construction de la charpente, du montage sur Site, de l’assistance lors de la mise en service.  Le délai de validité : l’Offre et le Cautionnement Provisoire doivent être valables pendant la période d'engagement prévue par les dispositions du CCAP.  Pays d’origine de la fourniture Le GCT se réserve le droit de rejeter toute Offre incomplète. 13 Cahier des Charges Techniques كرّاس المواصفات الفنية CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES Fourniture et Travaux de remplacement d Fourniture et Travaux de remplacement d'Ouvrages Chaudronées Ouvrages Chaudronées en Acier Inoxydable Aisi 316 L en Acier Inoxydable Aisi 316 L pour l’Usine M’dhilla I du GCT pour l’Usine M’dhilla I du GCT 14 Cahier des Charges Techniques SOMMAIRE ARTICLE 1 : Objet du Marché ARTICLE 2 : Spécifications Techniques des Travaux et des Fournitures ARTICLE 3 : Etendue des Travaux et des Fournitures 3-1 / A la Charge du Titulaire du Marché 3-2 / A la Charge de l’Acheteur ARTICLE 4 : Inspections et Contrôles des Travaux et des Fournitures ARTICLE 5 : Documents Techniques à Remettre ARTICLE 6 : Annexe Dossier des Plans MOT 15 Cahier des Charges Techniques TERMINOLOGIES ET INCOTERMS TERMINOLOGIES ET INCOTERMS GCT ou ACHETEUR : Groupe Chimique Tunisien. MdO ou GCT : Maître d’Ouvrage ou Groupe Chimique Tunisien. IBAN uploads/Ingenierie_Lourd/ cct-confection-ouvrages-acier-inox-corrige.pdf