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Installation du chantier Organisation Contractuelle des projets BTP Suivi et ma

Installation du chantier Organisation Contractuelle des projets BTP Suivi et maitrise des travaux Organisation opérationnelle du chantier 03/02/2017 2 Préparation et Signalisation du chantier Partie I: Organisation Contractuelle des projets BTP 03/02/2017 3 La préparation Contractuelle: La préparation et l’organisation d’un chantier BTP découlent toujours d’un projet de : Développement, Construction, Equipement, Aménagement, Réhabilitation. Cette préparation impose aux maîtres d’ouvrage et d’œuvre de prendre, dès la phase de programmation, toutes les décisions destinées à structurer contractuellement l’organisation générale de l’opération, la réalisation du projet et l’exécution du chantier. La préparation Contractuelle: La réalisation d’un projet de construction est toujours conditionner à la collaboration entre plusieurs intervenants, qui ont des missions complémentaires. Notamment : Le maitre d’ouvrage La maitrise d’œuvre Le BET, Les GT et les LABO Le Bureau de Contrôle Les Entreprises La préparation Contractuelle: C’est une personne physique ou morale pour le compte de qui les travaux ou les ouvrages sont exécutés. Le maître d’ouvrage: Exprime ses besoins de construction, Choisit le maître d’œuvre et le bureau d’étude Un maître d’ouvrage peut être une entité publique (Etablissement publics, Collectivités locales) ou une entité particulière (Promoteurs, Entreprises privés, particuliers, etc.) Il Définit donc le programme et s’entoure d’une équipe de préparation, comprenant notamment la maîtrise d’œuvre, le contrôle technique et, le cas échéant, un prestataire chargé de la planification (OPC ou ordonnancement / planification / coordination). Le maitre d’ouvrage: La préparation Contractuelle: C’est une personne physique ou morale qui, pour sa compétence, est chargée par le maître d’ouvrage de diriger l’exécution du marché et de proposer la réception ainsi que le règlement des travaux. Le maître d’œuvre a pour missions principales de : S’assurer de la faisabilité de l’opération Concevoir, décrire et évaluer les ouvrages Etablir les dispositifs réglementaires Préparer les marchés Consulter les entreprises Contrôler la qualité des travaux réalisés Superviser les versements d’acomptes aux entreprises, etc.. La maitrise d’œuvre: La préparation Contractuelle: Ainsi Le MDO Conçoit le projet sur le plan technique et décide de son allotissement éventuel. Il peut être une entité publique (Direction Départementale d’Equipements « DDE », Direction Départementale d’Agriculture « DDA », Office Publique d’Habitation « OPH », etc.) ou une entité particulière (architecte, entrepreneur, BET, etc.) La maitrise d’oeuvre: La préparation Contractuelle: Un bureau d’étude technique « BET »: est un organisme indépendant ou service interne d’une entreprise, chargé d’étudier sur le plan technique le projet du maître d’œuvre afin de garantir la résistance et la stabilité des ouvrages ainsi que le bon fonctionnement des équipements techniques. Les principales attributions d’un bureau d’étude technique sont: La rédaction des rapports d’études Etablissement de toutes les notes de calculs nécessaires. Dessin de tous les plans d’exécution des ouvrages accompagnés de leur nomenclature et instructions techniques éventuelles La maitrise d’œuvre: La préparation Contractuelle: Un bureau de contrôle « BC »: C’est un organisme choisi et rémunéré par le maître d’ouvrage, qui prend en charge le projet pour assurer la sécurité des biens et des personnes et contrôler la réalisation des travaux. Les principales missions d’un bureau de contrôle sont : Le contrôle des travaux pendant leur exécution La réalisation de tous les essais et les mesures de contrôle nécessaires La rédaction des procès-verbaux correspondants, etc. L’organisme de contrôle peut être un bureau de contrôle autorisé ou bien même une personne physique agrée pour accomplir la mission de contrôleur technique. La maitrise d’œuvre: La préparation Contractuelle: Un entrepreneur est une personne physique ou morale qui est chargé de réaliser les travaux ou les ouvrages aux conditions définies dans les pièces du marché. Les principales tâches d’un entrepreneur sont : Etudier les coûts des travaux ; Vérifier les avant-métrés ; Déterminer les prix de vente unitaires HT pour réaliser chaque ouvrage élémentaire (sous-détail de prix) ; Compléter les cadres des bordereaux des prix ; Etablir les devis quantitatif-estimatif prévisionnels ; Organiser le chantier ; Les entreprises: La préparation Contractuelle: Rédiger le plan particulier d’hygiène et de sécurité et proposition d’un plan d’assurance qualité de construction ; Elaborer les plannings d’exécution des travaux ; Dessiner les plans d’installations de chantier et Gérer son déroulement ; Réaliser les ouvrages prévus et approvisionnement du chantier ; Etablir le métré des ouvrages réalisés à comparer avec les avant-métrés ; Présenter aux maîtres d’œuvre les projets de décomptes mensuels (PDM), liés aux situations des travaux ; Etablir des statistiques ou des ratios de prix, de quantités d’ouvrage ou de temps unitaires . Les entreprises: La préparation Contractuelle: L’entrepreneur peut se présenter sous forme d’un entrepreneur général, d’entrepreneurs groupés, d’entrepreneurs séparés avec une cellule de synthèse ou pas : Les entreprises: La préparation Contractuelle: L’entrepreneur peut se présenter sous forme d’un entrepreneur général, d’entrepreneurs groupés, d’entrepreneurs séparés avec une cellule de synthèse ou pas : Les entreprises: L’avant projet: Tout se joue lors de la phase de l’avant-projet. C’est le moment où sont prises des options techniques de construction et de délais associés. Les choix issus de cette phase sont définitifs, car ils sont ensuite inscrits dans les pièces contractuelles. L’avant projet: L’avant projet consiste donc à délimiter et à définir un cadre au projet. Par exemple : • Le Budget prévisionnel, • Les Etapes du projet, • Les Prestations demandées (en argot de métier, on parle parfois de « livrables » • Les Acteurs du projet, • Le Jalonnement et les échéances… Principe de l’avant projet : On distingue deux grandes étapes de l’avant projet: • L’avant-projet sommaire (APS) • L 'avant-projet définitif/détaillé (APD) Les Etapes de l’avant projet L’avant projet: Les études d'avant-projet sommaire ont pour objet : De proposer une ou plusieurs solutions d'ensemble et d'en présenter les dispositions générales techniques envisagées ; D'indiquer des durées prévisionnelles de réalisation ; D'établir une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux des différentes solutions étudiées. Ainsi L'APS permet de fournir aux décideurs une proposition technique quant à la réponse apportée au problème posé, en termes de principes retenus et d'architecture générale. L'APS est l'un des éléments constitutifs du dossier de faisabilité. L’APS: L’avant projet: Les études d'avant-projet définitif ont pour objet : D'arrêter en plans, coupes et façades, les dimensions de l'ouvrage De définir les matériaux ; De permettre au maître de l'ouvrage d'arrêter définitivement le programme D'établir l'estimation définitive du coût prévisionnel des travaux, décomposés en lots séparés ; De permettre l'établissement du forfait de rémunération dans les conditions prévues par le contrat de maîtrise d'œuvre. L’APD: Définition d’un marché BTP: On appelle marché: « Tout contrat à titre onéreux conclu entre, d'une part, un maître d'ouvrage et, d'autre part, une personne physique ou morale appelée entrepreneur, fournisseur ou prestataire de services ayant pour objet l’exécution de travaux, la livraison de fournitures ou la prestation de services ». C’est donc une Convention écrite entre deux partenaires et qui définit les modalités d'une vente. Il comporte des clauses qui organisent le déroulement du projet (administratives, techniques et financières). Formes des marchés BTP: Les marchés sont des contrats écrits dont les cahiers des charges doivent contenir au moins les mentions suivantes : • Le mode de passation ; • L'indication des parties contractantes, les noms et qualités des signataires agissant au nom du maître d'ouvrage et du cocontractant • L'objet avec indication de la ou des préfectures, ou provinces, du lieu d’exécution des prestations ; • L'énumération par ordre de priorité des pièces incorporées au marché • Le prix, sous réserve des dispositions concernant les marchés à prix provisoires ou les modalités de détermination du prix pour les prestations rémunérées sur la base de dépenses contrôlées • Le délai d'exécution ou la date d’achèvement du marché • Les conditions de réception et, éventuellement, de livraison des prestations . • Les conditions de règlement conformément à la réglementation en vigueur ; • Les clauses de nantissement • Les conditions de résiliation ; • L’approbation du marché par l’autorité compétente Les prix des marchés BTP: Le marché peut être : A prix global, A prix unitaires A prix mixtes Il peut également comporter, à titre accessoire, des prestations exécutées sur la base de dépenses contrôlées Ces prix peuvent être fermes, révisables ou provisoires. Modes de passation Les On distingue 3 différents modes de passation des marchés publiques: • L’appel d’offres (peut être ouvert ou restreint) • Le concours ; (compétition des candidats ) • La procédure négociée. (Négociation des conditions du marché) Modes de passation L’appel d’offres peut être ouvert ou restreint, Il est dit « ouvert » lorsque tout candidat peut obtenir le dossier de consultation et présenter sa candidature. Il est dit « restreint » lorsque seuls peuvent remettre des offres les candidats que le maître d’ouvrage a décidé de consulter. L’appel d’offres est dit «avec présélection » lorsque seuls sont autorisés à présenter des offres, après avis d’une commission d’admission les candidats présentant les capacités suffisantes, notamment au point de vue technique et financière. L’appel d’offres Modes de passation Le concours met en compétition des candidats sur des prestations qui sont appréciées après avis d’un jury et qui préfigurent celles qui seront demandées au titre du marché. Le concours La procédure négociée permet uploads/Ingenierie_Lourd/ conduite-d-x27-un-chantier-btp.pdf