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المملكة المغربية المملكة المغربية R Ro oy ya au um me e d du u M Ma ar ro oc c

المملكة المغربية المملكة المغربية R Ro oy ya au um me e d du u M Ma ar ro oc c Appel d’offres n°02/ABHT/2014 -*-*-*-*-*- ÉTUDE D’AVANT PROJET DÉTAILLÉ ET DU PROJET D'EXÉCUTION DE LA STEP DU CENTRE LALLA TAKERKOUSTE, PROVINCE D’AL HAOUZ. CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Mai 2014 1 ROYAUME DU MAROC AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU TENSIFT MARRAKECH ÉTUDE D’AVANT PROJET DÉTAILLÉ ET DU PROJET D'EXÉCUTION DE LA STEP DU CENTRE LALLA TAKERKOUSTE, PROVINCE D’AL HAOUZ. Marché passé après appel d'offre ouvert sur offre de prix, en application de l’article 16 Paragraphe 1 Alinéa 2 et de l’article 17 Paragraphe 3 Alinéa 2 du décret n° 2-12-349 du 8 Joumada I 1434 (20 mars 2013) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'État ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. ENTRE Monsieur le Directeur de l’Agence du bassin Hydraulique de Tensift à Marrakech, agissant au nom et pour le compte de l’Agence du bassin Hydraulique de Tensift et désigné dans le présent marché par le maître d’ouvrage. D’UNE PART Et Monsieur : Qualité : Agissant au nom et pour le compte de la société Faisant élection à domicile :………………………………………………………. …………………………………………………………………………………. Siège social : ………………………………………………………………. ………………………………………………………………… Inscrit au registre de commerce sous le numéro : Affiliée à la C.N.S.S. sous n° : Titulaire du compte bancaire n° : Ouvert au nom de : Auprès de la banque : D’AUTRE PART Il a été convenu et arrêté ce qui suit : 2 PARTIE TECHNIQUE 3 ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONSULTATION Le présent marché a pour objectif la définition des propositions d’ordre technique et financier, permettant d’apporter à moindre coût, la meilleure solution pour la STEP d’épuration des eaux usées des douars Amzough Kabli et Amzough Chetoui relevant de la C.R Lalla Takerkouste, dans un but d’assurer une meilleure protection de l’environnement, de la qualité des eaux de l’oued N’Fis et du Barrage Lalla Takerkouste. ARTICLE 2 : DESCRIPTION SOMMAIRE DES PRESTATIONS Les prestations concernant la réalisation de l’étude d’avant projet détaillé et du projet d’exécution de la STEP des eaux usées des douars Amzough Kabli et Amzough Chetoui relevant de la CR Lalla Takerkouste, Province d’Al Haouz , ont pour objectifs principaux, de définir les propositions d’ordre technique et financier, permettant d’apporter à moindre coût, la meilleure réponse aux problèmes de la collecte, de l’évacuation, de l’élimination ou de la réutilisation des déchets liquides et de leurs sous- produits tout en assurant une meilleure protection de l’environnement, des ressources en eau de l’oued N’Fis et du barrage Lalla Takerkouste. La réalisation de l’étude sera scindée en quatre (4) missions. MISSION I Sous missionI.1-ANALYSE CRITIQUE DES ETUDES EXISTANTES, INVESTIGATIONS PRELIMINAIRES, DONNEES DE BASE, DIAGNOSTIC, Sous missionI.2-ACTUALISATION DE L’ETUDE DES DIFFERENTES VARIANTES D’ASSAINISSEMENT (COLLECTE, EPURATION, REUTILISATION ET REJET), SELECTION DE LA VARIANTE A RETENIR ET DEFINITION DES TRANCHES DE REALISATION. Sous mission1.3- ETUDE APROFONDIE DE LA VARIANTE RETENUE ET ELABORATION DE L’AVANT PROJET SOMMAIRE MISSION II ETUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT MISSION III ELABORATION DE L’AVANT PROJET DETAILLE MISSION IV ETABLISSEMENT DES DOSSIERS D’APPEL D’OFFRES DES TRAVAUX D’ASSAINSSEMENT ET DE LA STEP. ARTICLE 3 : DEFINITION DE L’AIRE DE L’ÉTUDE III – 1 Douar Amzough Kabli I – DONNEES GENERALES : Le douar Amzough Kabli relève de la Commune rurale Lalla Takerkouste , relevant de la Province d’Al Haouz , se situe à 32km de la ville de Marrakech. 2- Population : La population du douar est estimée à 500 habitants. 2- Alimentation en eau potable : La gestion du service de l'eau potable dans le douar est assurée par la commune au niveau de la production et de la distribution. II – SITUATION DE L’ASSAINISSEMENT : 1- Assainissement liquide : L’assainissement liquide du douar est actuellement assuré par fosses septiques et puits perdus. 4 III – 2 Douar Amzough Chetoui I – DONNEES GENERALES : Le douar Amzough Kabli relève de la Commune rurale Lalla Takerkouste, relevant de la Province d’Al Haouz, se situe à 32km de la ville de Marrakech. 2- Population : La population du douar est estimée à 500 habitants. 2- Alimentation en eau potable : La gestion du service de l'eau potable dans le douar est assurée par la commune au niveau de la production et de la distribution. II – SITUATION DE L’ASSAINISSEMENT : 1- Assainissement liquide : L’assainissement liquide du douar est actuellement assuré par fosses septiques et puits perdus. ARTICLE 4 : DEFINITION ET CONSISTANCE DES PRESTATIONS Les prestations définies ci-après sont indicatives et nullement limitatives. En fait, l'Ingénieur-conseil s'engage à exécuter les études complètes et dans les règles de l'art. L'Ingénieur-conseil doit donner tous les renseignements et documents nécessaires à la compréhension et à la justification des solutions proposées, il est aussi tenu d'apporter à son projet, et sans rémunération supplémentaire, toutes les modifications qui seront jugées nécessaires (en cas d’erreurs ou d’anomalies et ce même après approbation par l’ABHT). L’approbation finale des prestations ne se fera que lorsque tous les intervenants dans cette opération, et en particulier le comité local de suivi auront donné son accord définitif. MISSION I : ANALYSE CRITIQUE DES ETUDES EXISTANTES, INVESTIGATIONS PRELIMINAIRES, DONNEES DE BASE, DIAGNOSTIC, ACTUALISATION DE L’ETUDE DES VARIANTES, ETUDE APPROFONDIE DE LA VARIANTE RETENUE ET ELABORATION DE L’AVANT PROJET SOMMAIRE : L’objet de cette mission est d’établir après études, investigations, diagnostic, définition et comparaison des variantes de collecte, d’évacuation et de traitement - réutilisation des eaux usées ainsi que de la gestion des eaux pluviales, un APS de la variante optimale, et définira une tranche prioritaire des travaux de réseau ainsi que les ouvrages d’épuration qu’il proposera à l’ABHT. L’I.C procédera, dans le cadre de cette mission à ce qui suit : - Rappel des résultats des études existantes d’assainissement et leur analyse critique approfondie; - L’actualisation et la validation des données de base (démographie et développement urbain, évolution de la consommation en eau et évolution des charges polluantes). - Mise à jour des plans des infrastructures existantes, dont notamment celles de l’assainissement (Vérification et mise à jour des plans de récolement existants). - Diagnostic détaillé des ouvrages d’assainissement existants (réseau et STEP) et problème posés, - Évaluation des systèmes de collecte et d’évacuation des eaux pluviales, 5 - Évaluation des aspects relatifs à la protection contre les inondations, - Étude des coûts unitaires et des critères de conception, - Étude des variantes de collecte, d’épuration et de réutilisation des eaux usées. - Album photo des installations existantes. - PV des réunions tenues avec l’ensemble des organismes concernés et les entités contactées ainsi que les différents écrits échangés. Sous mission I.1-ANALYSE CRITIQUE DES ETUDES EXISTANTES, INVESTIGATIONS PRELIMINAIRES, DONNEES DE BASE ET DEFINTION DES MESURES D’URGENCE : Collecte et analyse des documents et de données de base L’I.C. procédera à la collecte auprès des autorités compétentes et organismes concernés, de l’ensemble de la documentation et des données de base disponibles, tant à l’échelle provincial que central sur les divers sujets en rapport avec les études, notamment : - La situation géographique et administrative des douars, - Les informations disponibles sur la climatologie de la région du projet, - Les informations disponibles sur l’hydrologie et l’hydrogéologie du site, - Les informations disponibles sur les problèmes d’inondations dans la région d’étude - Les informations disponibles sur la nature géotechnique des terrains (niveau de présence du rocher, compacité, perméabilité en grand...etc), - Les fonds de plans nécessaires à l’étude (contre calques) : fonds de plans topographiques au 1/2000, au 1/5000, et plan d’aménagement au 1/2000, - Les données disponibles sur les éventuels équipements socio-économiques et structurants en cours de réalisation ou programmés et autres données urbanistiques. L’I.C contrôlera sur place les plans d’occupation du sol élaborés dans le cadre des études existantes et appréciera les prévisions établies sur le plan urbanistique sur la base des informations recueillies sur le terrain et des documents d’urbanisme disponibles (nouveau SDAU, plan d’aménagement), - Les plans de voiries et réseaux divers y compris les regards et avaloirs éventuels, - Relevé de la population du centre selon les derniers recensements. L’I.C apportera les ajustements et corrections éventuels des projections démographiques en tenant compte des estimations actuelles de la population par les services locaux (commune, autorités, santé publique) et des projets d’habitats nouveaux s’ils existent. L’I.C doit établir un inventaire des différents quartiers de la ville montrant le nombre d’habitants, le nombre de ménages ainsi que le nombre de branchements (eau potable et réseau d’égout) existants et projetés, - Les informations disponibles sur l’alimentation et la distribution en eau potable du centre (plans des ouvrages existants, statistiques, projections...). L’I.C collectera les statistiques de consommation en eau potable des dernières années qui n’étaient pas prises en compte dans les études existantes et prévisions de l’ABHT et apportera, en fonction de ces données, les ajustements nécessaires éventuels aux prévisions de consommation déjà établies, - Les études d’assainissement disponibles, notamment celles relatives aux lotissements récents, en cours ou en projet. - Les données de base recueillies seront synthétisées et des projections démographiques et urbanistiques seront proposées pour uploads/Ingenierie_Lourd/ cps-02-2014.pdf