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DIRECTION DES RESEAUX SOUS DIRECTION DISTRIBUTION DIVISION NORMALISATION ET GES

DIRECTION DES RESEAUX SOUS DIRECTION DISTRIBUTION DIVISION NORMALISATION ET GESTION TECHNIQUE DES RESEAUX --------------------------------------------- CAHIER DE PRESCRITIONS CAHIER DE PRESCRITIONS CAHIER DE PRESCRITIONS CAHIER DE PRESCRITIONS TECHNIQUES TECHNIQUES TECHNIQUES TECHNIQUES G G G GÉ É É ÉN N N NÉ É É ÉRALES RALES RALES RALES DES OUVRAGES DES OUVRAGES DES OUVRAGES DES OUVRAGES DE DE DE DE DISTRIBUTION DISTRIBUTION DISTRIBUTION DISTRIBUTION Juillet 2009 S S O O M M M M A A I I R R E E Titre 1) CONDITIONS GENERALES Page Art 1-1) Objet : 6 Art 1-2) Prescriptions générales 6 1-2-1) Conditions et Conformité avec les règlements - Normes - Règlements techniques - Conditions de calcul des ouvrages 1-2-2) Caractéristiques constructives générales - Ligne Moyenne Tension - Ligne Basse Tension - Ligne Mixte - Ligne électriques aériennes et lignes de télécommunication sur supports communs. Titre 2) NATURE DES TRAVAUX Art 2-1) Liste des travaux à exécuter 10 Art 2-2) Câbles souterrains 11 2-2-1) Construction galerie 2-3-2) Pose câble en galerie 2-2-3) Création sortie BT Poste 2-2-4) Liaison BT souterraine 2-2-5) Liaison MT souterraine 2-3-6) Traversée en sous œuvre Chaussée bitumée 2-3-7) Construction liaison MT souterraine sur terrain instable 2-2-8) Raccordement MT aéro-souterrain Art 2-3) Postes de distribution 14 2-3-1) Adjonction cellule supplémentaire 2-3-2) Remplacement cellules défectueuses 2-3-3) Démolition poste 2-3-4) Déplacement H61 2-3-5) Equipement H61 2-3-6) Mutation Poste H61 2-3-7) Permutation Transfo 2-3-8) Dépose Poste H61 2-3-9) Équipement Poste monophasé 2-3-10) Génie civil Poste 2-3-11) Équipement Poste H59 de type 2S1 2-3-12) Equipement Poste H59 de type 1S1 2-3-13) Equipement Poste de répartition 2-3-14) Réaménagement Poste MT/BT de distribution 2-3-15) Protection BT par disjoncteur HP des Postes H61 2-3-16) Protection BT par tableau BT des Postes H61 2-3-17) Protection MT par fusibles des Postes H61 2-3-18) Remplacement intersect 2-3-19) Remplacement tableau BT de type urbain réduit 2-3-20) Renforcement jeux de barres CPT Général Édition Juillet 2009.doc Page 2 sur 68 CPT Général Édition Juillet 2009.doc Page 3 sur 68 Art 2-4) Réseau Basse Tension 19 2-4-1) Extension BT 2-4-2) Extension BT monophasée 2-4-3) Réaménagement branchements longs 2-4-4) Réaménagement réseau classique cuivre 2-4-5) Renforcement ou renouvellement BT 2-4-6) Déroulage BT sur ligne existante 2-4-7) Séparation de réseau BT 2-4-8) Réaménagement des bornes loties Art 2-5) Réseau Moyenne Tension 21 2-5-1) Extension des réseaux MT 2-5-2) Déforestage 2-5-3) Construction ligne moyenne tension de transport 2-5-4) Extension MT sur ligne BT existante 2-5-5) Renforcement MT simple 2-5-6) Construction ligne bi terne 2-5-7) Renforcement MT avec supports BT intermédiaires 2-5-8) Réaménagement réseau MT en mixte 2-5-9) Passage réseau mono en tri de certaines localités 2-5-10) Normalisation réseau MIMEE 2-5-11) Renforcement mécanique structure des lignes de transport 2-5-12) Protection contre décharge Art 2-6) Organes de coupure en Réseau 25 2-6-1) Pose PMR et indicateurs de défaut 2-6-2) IACM Art 2-7) Fourniture des matériels 25 Art 2-8) Quantité d’ouvrage à réaliser 25 Art 2-9) Études et exécution des travaux 26 Titre 3) ÉTUDES Art 3-1) Études de définition des ouvrages 26 Art 3-2) Études de définition du matériel 26 Art 3-3) Études topographiques 26 Art 3-4) Études d’exécution 27 3-4-1) Études des Projets de câble souterrains 3-4-2) Études des projets des Postes de distribution 3-4-3) Études des projets des lignes de distribution Art 3-5) Dossiers administratifs d’exécution 29 Art 3-6) Dossiers conformes après travaux 29 Titre 4) GENERALITES MISE EN ŒUVRE Art 4-1) Travaux incombant à l’Entreprise 30 Art 4-2) Ne sont pas à la charge de l’Entrepreneur 30 Art 4-3) Planning des travaux 31 Art 4-4) Engagement sécurité pour mise en chantier 32 Art 4-5) Exécution des travaux 32 Art 4-6) Travaux sous coupure 33 Art 4-7) Fin des travaux 33 Art 4-8) Réception provisoire et transfert de propriété 34 Art 4-9) Délai de garantie 34 CPT Général Édition Juillet 2009.doc Page 4 sur 68 Art 4-10) Réception définitive 34 Art 4-11) Plan Assurance Qualité (P.A.Q) 34 Titre 5) MISE EN ŒUVRE DES CABLES SOUTERRAINS Art 5-1) Conditions générales de pose des câbles enterrés 35 Art 5-2) Ouverture des tranchées 35 Art 5-3) Dispositions particulières pour ouverture des tranchées 36 Art 5-4) Traversées de route non bitumée, et entrées de concession 40 Art 5-5) Traversée de chaussée bitumée 40 Art 5-6) Déroulage des câbles 41 Art 5-7) Essais 41 Art 5-8) Remblai 42 Art 5-9) Réfection des surfaces et remise en état des lieux 42 Art 5-10) Raccordement des ouvrages sur réseau existant 43 Titre 6) MISE EN ŒUVRE DES POSTES DE DISTRIBUTION Art 6-1) Travaux de Génie –civil Postes de distribution 43 Art 6-2) Travaux d’équipement Postes de distribution 44 Art 6-3) Circuit de terre Postes de distribution 45 Art 6-4) Matériel de sécurité 46 Art 6-5) Réaménagement des postes 46 Art 6-6) Reprise de charge par Poste mobile de type 2S1 ou 3S1 47 Art 6-7) Essais et mesures 47 Titre 7) MISE EN ŒUVRE DES LIGNES AÉRIENNES Art 7-1) Piquetage des lignes aériennes 48 Art 7-2) Fouille et implantation des supports 49 Art 7-3) Montage levage des supports 49 Art 7-4) Dimensionnement des fondations 50 Art 7-5) Massifs de fondation en béton 50 Art 7-6) Conducteurs: mise en œuvre 51 Art 7-7) Mesures de sécurité applicables dans le cas de parallélisme ou croisement de ligne sous tension pendant la mise en œuvre des conducteurs 52 Art 7-8) Prestations particulières pour mise en œuvre des conducteurs pré assemblés 52 Art 7-9) Attaches, jonctions et dérivations 53 Art 7-10) Organe de coupure en réseau 53 Art 7-11) Mise à la terre 54 Art 7-12) Abattage – élagage 55 Titre 8) SPECIFICATIONS TECHNIQUES DU MATÉRIEL Art 8-1) Cellules préfabriquées 56 Art 8-2) Connecteurs de branchement simples ou multi dérivés 57 Art 8-3) Disjoncteur Haut de Poteau 57 Art 8-4) Tableau BT pour poste H61 57 Art 8-5) Transformateurs triphasés 58 Art 8-6) Transformateurs monophasés 59 Art 8-7) Traverses bois 60 Art 8-8) Supports 61 CPT Général Édition Juillet 2009.doc Page 5 sur 68 Art 8-9) Conducteurs pour réseau aérien MT 61 Art 8-10) Conducteurs pré assemblé pour réseau BT 61 Art 8-11) Câble MT souterrain 62 Art 8-12) Câble BT souterrain 62 Art 8-13) Isolateurs rigides 63 Art 8-14) Isolateurs suspendus 63 Art 8-15) Tableau BT 63 Art 8-16) IACM 64 Art 8-17) PMR 64 Art 8-18) Parafoudre MT 66 CPT Général Édition Juillet 2009.doc Page 6 sur 68 Titre 1) CONDITIONS GENERALES Art 1-1) Objet Le présent document a pour objet de décrire : La nature ; Les études ; Les fournitures ; La mise en œuvre ; des travaux à exécuter dans le cadre des différents programmes de Distribution. NB : Les lignes aériennes interdépartementales de transport ne font pas partie du présent CPT. Art 1-2) Prescriptions générales 1-2-1) Conditions et Conformité avec les règlements Les ouvrages devront être établis en conformité avec les prescriptions et tous les règlements légaux en vigueur Ils seront exécutés conformément aux règles de l’art. Normes Le matériel à utiliser devra satisfaire aux normes : AFNOR ; UTE ; CEI et en particulier la norme UTE C11-200 et C11-201 Règlements techniques Les dispositions à observer dans l’établissement des ouvrages de distribution d’énergie électrique doivent être conformes par ordre de priorité à La normalisation AES - SONEL Arrêté Technique Français : Arrêté Interministériel du 26 Mai1978 Cahier des spécifications et conditions techniques Génie civil et Bâtiments Spécifications techniques pour la mise en œuvre des poteaux bois Conditions de calcul des ouvrages - Conditions climatiques Les travaux seront réalisés dans l’ensemble du territoire et les conditions climatiques les plus défavorables à prendre en compte seront les suivantes : Température moyenne 30° C Température minimale 10° C Température maximale 50° C Degré hygrométrique moyen 98% à 27° C Vitesse exceptionnelle des vents 180 km/h Vitesse normale du vent 5 à 25 km/h - Hypothèses de calcul : Hypothèse administrative Température 25° C Pression du vent sur : - Surface planes des supports 120 daN/m² - Surfaces cylindriques des supports 72 daN/m² - Conducteurs 48 daN/m² CPT Général Édition Juillet 2009.doc Page 7 sur 68 Coefficient de sécurité pour - Conducteurs, isolateurs 3 - Supports et armements 1.8 Coefficient de stabilité des massifs des fondations 1.5 Hypothèse Basse température Température 10° C Pression du vent sur : - Surface planes des supports 30 daN/m² - Surfaces cylindriques des supports 18 daN/m² - Conducteurs 18 daN/m² Coefficient de sécurité pour - Conducteurs, isolateurs 3 - Supports et armements 1.8 Coefficient de stabilité des massifs des fondations 1.5 Hypothèse Vibration des conducteurs Température 25° C Pression du vent sur : - Surface planes des supports 0 daN/m² - Surfaces cylindriques des supports 0 daN/m² - Conducteurs 0 daN/m² Coefficient de sécurité pour conducteurs = 18% Charge de rupture câble Hypothèse Vent extrême Température 15° C Pression du vent sur : - Surface planes des supports 2050 daN/m² - Surfaces cylindriques des supports 820 daN/m² - Conducteurs 820 daN/m² Coefficient de sécurité pour - Conducteurs, isolateurs 2 - Supports et armements 1.1 uploads/Ingenierie_Lourd/ cpt-ouvrages-distribution-edition-2009-c.pdf