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Les conditions de banques 1

CONDITIONS GENERALES DE BANQUE AU MARS A ?? T ARIFS DES PRODUITS ET SERVICES OFFERTS A LA CLIENTELE DES PARTICULIERS HORS TAXES ET TIMBRES FISCAUX I - CONDITIONS GENERALES DU COMPTE Conditions d ? ouverture de compte Ouverture de compte avec remise de la convention de compte Compte chèques Compte d'épargne simple Dépôt à terme Compte d'épargne logement Plan épargne logement Compte sur livret délivrance du livret d ? épargne Compte joint Compte chèques Compte d ? épargne Compte indivis Compte chèques Compte d ? épargne Autres types de comptes Dépôts initiaux pour les ouvertures de compte packages Assurance décès accidentel associé au compte chèque Conditions de Clôture de compte Compte chèques Compte d'épargne simple Dépôt à terme Compte d'épargne logement Plan épargne logement Compte sur livret Compte joint Compte chèques Compte d ? épargne Compte indivis Compte chèques Compte d ? épargne Lettre de clôture juridique Attestation de clôture de compte Autres types de clôture de compte Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit N A Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Pas de dépôt pour les salariés A partir de Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit N A Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit N A Gratuit II ?? SERVICES RATTACHES AU FONCTIONNEMENT DU COMPTE Moyens de paiement Chèques Délivrance de chéquier Chèques barrés non endossables Chèques non barrés vignette Lettre-chèques Chèques de banque sur place Chèques de banque UEMOA Chèques de banque sur compte en devises minimum et maximum Chèques de guichet Certi ?cation de chèque Frais pour annulation de chèque de banque Opposition sur chèque ou chéquier par l'émetteur Renouvellement d ? opposition sur chèque ou chéquier par l ? émetteur Frais de destruction de chéquier Frais de rejet impayé suite à l ? absence ou l ? insu ?sance de provisions Forfait chèque impayé à Montant X FCFA montant à préciser Expédition de chéquier à domicile sous pli simple Expédition de chéquier à domicile sous pli recommandé Autres types de chèques Assurance perte et vol des moyens de paiement Encaissement de chèques Encaissement de chèques dans l'UEMOA Encaissement de chèques hors UEMOA Cartes bancaires Renouvellement Cotisation annuelle Carte privative Carte interbancaire nationale ou UEMOA Coût des retraits aux Guichets Automatiques de Banque GAB de la banque du client Consultation de solde aux Guichets Automatiques de Banque GAB de la banque du client Coût des retraits aux Guichets Automatiques de Banque GAB des confrères de la zone UEMOA Mini relevé Frais de gestion mensuels Frais annuels Les services de transfert rapide de fonds développés par d ? autres institutions bancaires au sein de leur groupe Carte interbancaire internationale avec VISA MASTERCARD etc Carte prépayée Chargement de la carte Retrait Guichets Automatiques de banque GAB Retrait Guichets Automatiques de banque GAB pays X hors Guichets Automatiques de banque GAB banque X Retrait Guichets Automatiques de banque GAB hors pays X Transfert de carte à carte Achat Terminal de Paiement Electronique TPE pays X Achat Terminal de Paiement Electronique TPE et internet hors pays X Consultation de solde sur Guichets Automatiques de banque