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VERS UNE NOUVELLE POLITIQUE DE L’AMÉNAGEMENT URBAIN PAR TEMPS DE PLUIE 1 Les in

VERS UNE NOUVELLE POLITIQUE DE L’AMÉNAGEMENT URBAIN PAR TEMPS DE PLUIE 1 Les inondations de nos villes et de nos communes sont des phénomènes de plus en plus fréquents. Nos concitoyens ne comprennent pas pourquoi, malgré des aménagements nouveaux de la ville, des épisodes pluvieux peuvent avoir un impact aussi négatif sur leur quotidien. La maîtrise et la gestion des eaux pluviales deviennent donc aujourd’hui un enjeu fort pour les élus locaux, responsables de l’aménagement urbain et soucieux d’assurer la sécurité et le confort de leurs administrés. Par ailleurs, les rejets urbains par temps de pluie pèsent fortement sur la qualité des cours d’eau : les importants volumes d’eau à évacuer ne peuvent être pris en compte par les ouvrages d’assainissement et rejoignent directement le milieu naturel, via les déversoirs d’orage. Mieux gérer le ruissellement, c’est non seulement lutter contre le risque d’inondation, c’est aussi contribuer à limiter les rejets polluants au milieu naturel. En 2001, l’agence organisait un colloque à Villeneuve d’Ascq en collaboration avec l’Astee et l’université de Lille. Pendant deux jours, les différents acteurs, et plus particulièrement les aménageurs publics et privés, furent sensibilisés à la nécessité d’intégrer la gestion des eaux pluviales dans leurs projets. A l’occasion de ce colloque, la nécessité de poursuivre cette sensibilisation s’est fait jour. L ’ agence a donc pris l’initiative d’un groupe de travail dont le présent document est le fruit. L ’ambition de ce guide est d’apporter aux décideurs l’aide nécessaire pour s’inscrire dans une politique nouvelle en matière de gestion des eaux de ruissellement et d’aménagements. Merci à toutes celles et ceux qui ont participé à la rédaction du présent ouvrage. Puisse-t-il participer à relever le défi de cette nouvelle approche de la gestion des eaux pluviales si importante aujourd’hui. Alain STREBELLE Directeur de l’Agence de l’eau Artois Picardie Edito 2 Cet ouvrage a été rédigé par : Claude BARRY, CAUE de la Somme Michel BENARD, BET Infra Service Franck BIOTEAU, MISE de la SOMME Gilles BRIAND, Mission Bassin Minier David DEHARBE, Université d’Artois (Droit) Manuel GROS, Université d’Artois (Droit) Jean-Jacques HERIN, ADOPTA/SIADO Joël LEGRAND, CETE Nord-Picardie Denis LEROUX, MISE du Nord Ahmed REBAÏ, CAUE du Nord Elodie SALLES, MISE du Pas-de-Calais Dominique STOREZ, DDE du Pas-de-Calais Frédéric VAN BOCKSTAEL, AVT Ingéniérie Ont apporté leur aide à la rédaction et à la conception dans le cadre d’un groupe de travail : Michel BEYAERT, Société des Eaux de Douai Patrick BIGOT, V2R Daniel DEVRED, Antea J.-P . DILLIES, Direction Technique Auchan Eric FAIDHERBE, Mairie de Lille Eva HANNEBERT, Foncier Conseil Frédéric KUCHEIDA, B&R Ingéniérie Maxime LEGRAND, Syndival Lucile LEPAN, Lille Métropole Communauté Urbaine Christian LEROY, V2R Nicolas MONIE, DIREN Nord Pas-de-Calais J.- P . MOTTIER, Agence d’Urbanisme de Lille Pierre PEBAY, Lille Métropole Communauté Urbaine Daniel PIERLOT, Antea Roger PUFF , INERIS Fanny SAPIN, Lille Métropole Communauté Urbaine David SEGARD, Auchan - Direction des Parcs d’Activités Commerciaux Carole TAQUIST, Communauté d’Agglomération Hénin Carvin Philippe BONNEAU, Agence de l’Eau Artois-Picardie Ont également apporté leurs observations et leurs critiques constructives : Jean Daniel BALADES, CETE du Sud-Ouest Sylvie BARRAUD, INSA Lyon Bernard CHOCAT, INSA Lyon Jean-Claude DEUTSCH, CEREVE Georges RAIMBAULT, LCPC Sylvie VIGNERON, CERTU Michel LAURENT, Agence de l’Eau Artois Picardie Nadine COUDOU, Agence de l’Eau Artois-Picardie L’animation des sous-groupes de travail et la mise en forme du document ont été confiées à SEPIA CONSEILS : Géraldine CATANEO Yves KOVACS Julie PURDUE Crédit photo Duplan, Adopta - Siado - Douai, Infra Service - Michel Benard, Ville de Rennes - Sogea (Nicolas Pfeiffer), Confluences Ingénieurs Conseils, Verdi Ingénierie 3 Un problème prégnant Depuis plusieurs décennies maintenant, l’atten- tion des collectivités et des pouvoirs publics a été focalisée sur l’extension de la desserte en réseaux d’assainissement puis sur la construction, ou la re- construction de stations d’épuration conformes aux exigences de la directive européenne dite “ directive ERU ”. La population s’est concentrée dans les villes, et les agglomérations se sont étendues par cercles con- centriques. De vastes surfaces ont été artificialisées et partiellement rendues étanches, et les réseaux anciens des centres villes ont souvent dû recevoir les eaux en provenance des nouveaux quartiers. En cas d’orages, mêmes modestes, les débits à écouler dépassent les capacités des anciens collec- teurs, ce qui amène trois types d’inconvénients : • il faut consentir à créer de nombreux déversoirs d’orage qui rejettent au cours d’eau un mélange d’eau de ruissellement et d’eau usée non traité. Ces déver- soirs réduisent ainsi l’efficacité des lourds investis- sements supportés par la collectivité pour retrouver une bonne qualité de nos cours d’eau, • le réseau d’assainissement peut localement dé- border et inonder la ville, • les finances publiques ne peuvent indéfiniment supporter l’augmentation de la taille des collecteurs, ou la construction de bassins d’écrêtement. L ’augmentation permanente des surfaces imperméa- bilisées doit donc cesser ; pour cela, Une politique volontariste de limitation des eaux de ruissellement doit être mise en œuvre par les collec- tivités locales et les aménageurs publics ou privés Cela implique que ces derniers prennent en compte, dès l’origine de leur projet, la gestion et l’in- tégration des eaux pluviales dans le paysage urbain. Les projets doivent être élaborés par des équipes ayant des compétences dans ce domaine, et capables d’intégrer les aménagements étudiés dans le contexte spécifique du territoire concerné. La maîtrise d’œuvre, équipe pluridisciplinaire, doit présenter des projets qui abordent le volet de la gestion des eaux pluviales en ayant recours à la mise en œuvre de techniques alternatives à l’assainisse- ment “ traditionnel ”. Le présent cahier de recommandations, élaboré par un groupe d’experts dans le domaine de l’aména- gement urbain et de l’assainissement pluvial, aborde les différents volets d’une opération d’aménagement et de gestion des eaux pluviales – les acteurs, la ré- glementation, la méthodologie, la communication, les techniques. Ce cahier de recommandations constitue un complément au document récemment publié par le CERTU “ La ville et son assainissement ”. Destiné aux collectivités locales et aux aména- geurs publics et privés, il a pour ambition de les con- vaincre et de leur apporter des outils pour une autre politique. Préface Un guide - Pour qui ? Pour quoi ? Les inondations pluviales ne résultent pas de l’urbanisation, mais de la manière d’urbaniser. 4 Édito. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 Préface. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Volet Acteurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Le Maître d’Ouvrage. . . . . . . uploads/Ingenierie_Lourd/ guide-amenagement-urbain.pdf