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1 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CHAPITRE -I- INDICATIONS GENERALE

1 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CHAPITRE -I- INDICATIONS GENERALES ART. 1 - Objet du présent marché : Le présent cahier de prescriptions techniques a pour but de faire connaître le programme général et les règles des conditions d'exécution des travaux « CONSTRUCTION D’UN LOCAL POUR REFUGIES POUR LE COMPTE DE UNHCR ZARZIS» Le présent document n'est pas limitatif et en conséquence il demeure convenu que l'entrepreneur désigné devra effectuer l'intégralité des travaux nécessaires au complet achèvement de chacun des éléments ci-dessous désigné, étant spécifié que chacun de ces éléments peut être dissocié des autres. Les soumissionnaires devront procéder à la vérification et à la coordination entre le présent document et les divers documents techniques (plans, bordereaux des prix, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses et conditions générales et autre pièces contractuelles du marché) Le lot faisant l'objet du présent cahier des prescriptions techniques comprend les travaux suivants : terrassements, fondations, béton armé, planchers, maçonnerie, enduit, carrelage, revêtement travaux divers, étanchéité, terrasse, menuiserie, quincaillerie, évacuation des eaux, canalisations, peinture + vitrerie. ART. 2 - Documents techniques : Sans qu'il soit besoin d'autres précisions dans les textes qui vont suivre, les travaux seront soumis en tout ce qui leur est applicable aux prescriptions et spécifications des textes désignés à l'article 4 - 21 du cahier des clauses administratives particulières. L'entrepreneur devra vérifier soigneusement toutes les côtes et s'assurer de leur concordance sur les différents plans et dessins. Dans le cas de doute, il s'en référera immédiatement à l'Administration faute de quoi il sera responsable des erreurs qui pourraient se produire, et des conséquences de toutes natures qu'elles entraîneraient. ART. 3 - Coordination des différents corps d'état : L'entrepreneur général ou les entrepreneurs en cas de groupement sont tenus d'obtenir auprès de l'Administration, maître de l'oeuvre qui s'y oblige toutes les prescriptions, descriptions, renseignements sur les ouvrages de finition ou d'équipement et notamment sur ceux de ces ouvrages qui peuvent nécessiter soit un traitement spécial, soit une interdiction d'emploi de certains matériaux, ou liants. De plus l'entrepreneur doit s'assurer auprès de l'Administration maître de l'oeuvre que tous les trous et percements à prévoir dans les parties importantes de la construction sont indiqués dans les dessins tant en dimension qu'en implantation et il doit prendre toutes les dispositions utiles pour l'exécution de ces travaux soit assurée sans dommage pour la construction. Lorsque ces percements sont destinés au passage des tuyauteries tubent etc...des fourreaux doivent être mis en place par le représentant ou le spécialiste du corps d'état intéressé ,l'entrepreneur général restant responsable de la bonne exécution et la légitimité de ces opérations ,devra le signaler à l'Administration ,maître de l'oeuvre s'il le juge nécessaire ,le signaler: lorsque les scellements sont destinés à fixer des éléments recevant des efforts spéciaux ou élevés, la dimension des trous et le type de scellement sont prévus en commun accord avec le maître de l'oeuvre, l'entrepreneur général et éventuellement le spécialiste du corps d'état. Tous les percements, trous et scellement légers, effectués dans les cloisons ou dans les parties non porteuses de la construction sont exécutés par le représentant du corps d'état intéressé, qui doit la remise en état parfaite des surfaces, sera à la charge de l'entreprise générale tel que (briquetage, vitre, peinture, faïence, etc...) il doit prendre toutes précautions et dispositions utiles pour ne pas détériorer, salir, rayer etc...Les pièces et surfaces dans lesquelles il travaille. ART. 4 - Stockage des matériaux et fournitures sur chantier : L'entrepreneur devra stocker sur le chantier ses quantités nécessaires tant des matériaux que de fournitures, il devra veiller à la bonne marche de son entreprise pour éviter tout retard dans les approvisionnements de stock par négligence pour appliquer le délai supplémentaire. Les aires de stockage seront soigneusement délimitées clôturées, et gardées a fin d'éviter tous vols, dégradation ou dommage, car il a l'entière responsabilité en cas de pertes, vols ou avaries survenus au cours du stockage et après réception et vérification des approvisionnement pour lesquels l'entrepreneur ne pourra pas s'en prévaloir pour obtenir, du maître de l'oeuvre une indemnité suite à lui de se retourner contre son assurance. Il n'aura aucun recours, tant contre le maître de & le ministère de l'équipement et de l’habitat. ART. 5 - Nettoyage obligatoire en cours des travaux : PROJET: CONSTRUCTION D’UN LOCAL POUR REFUGIES POUR LE COMPTE DE UNHCR ZARZIS 2 Toutes projections de matière ou liquide qui seraient inévitables pendant l'exécution du travail par les ouvriers, font obligatoirement l'objet de la part de l'entreprise qui les exécute d'un nettoyage effectué au fur et à mesure de l'exécution des travaux. ART. 6 - Maintient de communication et de l'écoulement des eaux : L'entrepreneur doit conduire les travaux de telle sorte que les communications et les écoulements d'eau soient convenablement assurés en tout temps. Seront à la charge de l'entrepreneur tous les ouvrages provisoires nécessaires. CHAPITRE -II- PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX ART. 7 - Justification de la provenance des matériaux : Indépendamment des indications données au présent article de la provenance des matériaux, il est formellement stipulé que ces matériaux devront satisfaire aux conditions et dimensions énoncées, tant au bordereau des prix qu'aux devis générales réglementant les conditions d'exécutions des travaux du Ministère de l'Equipement et de l'Habitat de la République Tunisienne. a) Lieux d'extraction des matériaux : - Pierre pour maçonnerie Meilleures carrières et oueds de la région agrées par le Ministère de l'Equipement e de l'Habitat - Sable pour enduit - Sable pour maçonnerie - Gravillon pour béton Tous les produits de carrière des oueds ci-dessus cités, seront conformes aux normes et devront être agrées par le bureau de contrôle et le Ministère de l'Equipement et de l'Habitat. Tous les besoins et analyses relatifs à ces produits, et ce préalablement à leur emploi seront à la charge de l'entrepreneur et effectués au laboratoire de Ministère de l'Equipement et de l’Habitat. b) Liants hydrauliques : La chaux et le ciment doivent satisfaire aux conditions fixées par les arrêtés du 16 juin 1950 (jort du 3 juillet 1960) et 23 Août 1954 (jort du 14 Septembre 1954). La chaux hydraulique et le ciment artificiel seront livrés en sacs sur le chantier. La chaux hydraulique sera de la qualité 30 / 60 le ciment artificiel sera de quantité 250/135. c) Autres matériaux : Les briques creuses, hourdis, carreaux, proviendront d'usines choisies par l'entrepreneur et agrées par le Ministère de l'Equipement et de l'Habitat. d) Ferronnerie : Les divers matériaux utilisés pour l'exécution des ouvrages de ferronnerie doivent répondre aux spécifications du R.E.E.F. ART. - 8 - Acceptation des matériaux : L'Entrepreneur doit prendre en charge les dispositions qui seront prescrites par l'Administration pour l'acception provisoire des matériaux stipulés au cahier des clauses et conditions générales Tous les matériaux rebutés seront immédiatement enlevés par l'entrepreneur suivant 'ordre de l'Administration, qui après mise en demeure restée sans effet aura le droit de les conduire aux décharges publiques au frais de l’entrepreneur. A la première réquisition de l’Administration, l'entrepreneur doit démolir toutes les parties d'ouvrages mal exécutées ou construites avec des matériaux défectueux. Il en sera de même pour tous ouvrages ne répondent pas aux exigences. L'entrepreneur devra se soumettre, en temps utile à l'approbation de l'Administration, un échantillon de chaque matériau, cet échantillon s'il est accepté restera déposé au bureau de l’Administration et servira de témoin pour la réception des travaux de même nature. CHAPITRE -III- PRESCRIPTIONS ET MODE D'EXECUTION DES OUVRAGES ART. 9 - Prescription et disposition pour l'exécution des ouvrages : a) Pièces du marché - désaccord : Les travaux seront exécutés suivant les règles de l'art et conformément aux stipulations du présent cahier des prescriptions techniques des ouvrages appliqués au bordereau des prix d'application, des dessins d'exécution et du devis général réglant les conditions du Ministère de l'Equipement et de l’Habitat (l’Administration.) En cas de désaccord sur ces documents, l'entrepreneur devra se conformer aux prescriptions du bordereau des prix. b) Dessins d'exécution - ordre de service : L'entrepreneur devra signaler à l’Administration, maître de l'oeuvre les dispositions anormales erreurs, omissions qu'il relève, sur les dessins. L'Administration, maître de l'oeuvre se réserve le droit de modifier par ordre de service en temps utile, les modèles, dessins détails etc... Auxquels devra se conformer l'entrepreneur comme il est dit Terrassements au cahier de clauses et conditions générales. c) Repères de nivellement : Les côtes du terrain seront rapportées à un repère établi par l'Administration, maître de l'oeuvre qui porte la cote fictive de 0,00. 3 d) Tracé : Avant l'exécution du tracé des axes, un relevé du terrain sera exécuté contradictoirement par l'entrepreneur en présence d'un représentant de l’Administration. Le tracé des axes et l'établissement des repères seront faites par les soins de l'entrepreneur, l'Administration, maître de l'oeuvre étant seulement chargé de leur vérification l'entrepreneur sera tenu de veiller à la conservation des piquets et repères et les établir ou de les remplacer en cas de besoin. ART. -10- Préparations des mortiers et bétons : a) Mortiers : - Mortier N° I : 300 kg de chaux hydraulique pour I m3 de sable uploads/Ingenierie_Lourd/ hour-dis.pdf