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2020-2021 TOUT SAVOIR SUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE VOTRE COPROPRIÉTÉ 2 Réno

2020-2021 TOUT SAVOIR SUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE VOTRE COPROPRIÉTÉ 2 Rénover votre copropriété pour en améliorer la performance énergétique c’est réduire vos factures, gagner en confort hiver comme été, valoriser votre patrimoine et lutter contre le dérèglement climatique. Isolation (façades, toiture, vitrages…), amélioration des systèmes de chauffage, d’eau chaude sanitaire et de ventilation font réaliser fréquemment 50% d’économies d’énergie et parfois plus ! Vous devez engager un ravalement de façade ? Etudiez la réalisation de travaux de rénovation éner gétique. Cela ouvre le droit à des aides financières spécifiques. Si les bénéfices sont multiples, mener ce projet en copropriété est un exercice long et complexe qui nécessite de faire appel à des professionnels fiables, de mobiliser l’ensemble des copropriétaires, de trouver des financements et de mettre en place un programme de travaux adapté. Rémy, Expert Réno-Copro Tout au long de ce guide, suivez Rémy, Expert Réno Copro, pour réussir la rénovation énergétique* de votre copropriété ! *Voir page 34 3 Contacts utiles.............................................. P33 Lexique et acronymes...................................P34 Boîte à outils..................................................P35 SOMMAIRE Les 3 étapes clés de la rénovation énergétique en copropriété...........................P4 Comment financer son projet ?...................P14 Les professionnels de la rénovation énergétique : avec qui travailler ?.............. P22 4 Les 3 étapes clés de la rénovation énergétique en copropriété L’une des clés d’un projet réussi est d’avancer pas à pas. Trois étapes sont indispensables pour réaliser un projet de rénovation énergétique : la préparation, la conception du programme de travaux et la réalisation des travaux. 5 123 Dessinez les contours de votre projet p.6 p.8 p.10 Concevez le programme de vos travaux Réalisez les travaux 6 La préparation : dessinez les contours de votre projet 1 Cette étape primordiale permet d’évaluer les besoins de votre copropriété, de définir vos objectifs et les moyens pour les atteindre. Vous posez les bases de votre projet ! S’informer Initier un projet de rénovation énergé tique nécessite de s’informer sur des aspects techniques, réglementaires et, c’est fondamental, financiers. Pour déterminer les besoins de la coproprié té il faut connaître son « état de santé » en étudiant les consommations énergé tiques, l’historique des travaux réalisés, l’équilibre financier, etc. Présentées aux copropriétaires, ces informations permettent de les sensibiliser et de préparer l’audit global. Le syndic mettra à disposition du conseil syndical les documents utiles : règlement de copro priété, carnet d’entretien, comptes… Réaliser un audit global Les copropriétés de plus de 50 lots en chauffage collectif ont déjà réalisé un audit énergétique car il est obligatoire. Mais un audit peut être utile à toute co propriété soumise ou non à l’obligation. Cet audit analyse vos consommations énergétiques et les charges associées pour déterminer les économies d’éner gie réalisables grâce à des travaux. Pour disposer d’un véritable outil d’aide à la décision, il est nécessaire de réaliser un audit global qui dresse un état des lieux architectural, énergétique et fi nancier de votre copropriété. Il permet d’avoir une vision complète des travaux d’entretien et d’amélioration dont a besoin votre patrimoine immobilier. Il inclura notamment un volet rénovation énergétique. Le rapport d’audit propose plusieurs scénarios de travaux. Ces scé narios seront affinés lors de la phase de conception du projet de rénovation. Etape clé : Vote en AG de la réalisa tion d’un audit règlementaire ou d’un diagnostic technique à la majorité simple* (article 24). Choisir son projet de rénovation Le rapport d’audit en main, les copro priétaires choisissent le scénario de travaux à mettre en œuvre en fonction de leurs priorités, des besoins d’entre tien du bâtiment et de leur capacité financière. RESSOURCE : Le Bilan Initial de Copropriété (BIC) établi par l’ARC permet de recenser les in formations nécessaires à la ré alisation d’un premier état des lieux de votre copropriété : ges tion, fonctionnement, équilibre financier, besoins de travaux… afin d’identifier les actions à mettre en œuvre pour se lancer dans un projet de rénovation. 7 DPE, audits, diagnostics… de quoi parle-t-on ? Le diagnostic de performance énergétique (DPE) estime l’efficacité énergétique d’un logement sur un échelle de A à G. Il est obligatoire lors des mises en vente ou en location d’un bien. En copropriété, ce DPE peut être collectif : il est alors réalisé à l’échelle d’un bâtiment. Le DPE collectif est valable pour chacun des logements de ce bâtiment. Sa réalisation est obligatoire dans les copropriétés de moins de 50 lots en chauffage collectif. L’audit énergétique règlementaire est une analyse de la situation énergétique de la copropriété. Il fait des préconisations de travaux destinées à améliorer l’efficacité énergétique du bâtiment. La réalisation d’un audit énergétique est obligatoire dans les copropriétés de plus de 50 lots en chauffage collectif. Le diagnostic technique global inclut un DPE ou un audit énergétique, et analyse également la situation architecturale et le besoin de travaux des bâtiments, ainsi que la situation légale et règlementaire de la copropriété. Il inclut une liste de travaux à réaliser pour conserver l’immeuble en bon état dans les 10 ans. Il est obligatoire de le proposer au vote de l’Assemblée Générale… mais pas de le réaliser ! L’audit global propose, en plus de l’expertise énergétique prévue dans l’audit énergétique, une analyse architecturale et financière. Cela permet de mieux éclairer les copropriétés sur les travaux à réaliser, les moyens d’embarquer l’efficacité éner gétique dans des travaux de maintenance tout en indiquant les coûts, subventions et solutions financières associés. RESSOURCE : Il existe un cahier des charges type, à personnaliser pour consulter les auditeurs et obtenir une prestation de qualité. « Cahier des charges audit global de copropriété : rénovation architecturale et énergétique » sur www.coachcopro.com Conseil Bien se préparer, c’est essentiel ! Mais par où commencer ? Constituez un groupe de travail pour suivre les 3 étapes de votre projet, cela facilite la tâche !. 8 La conception du programme de travaux : une étape charnière Vous avez identifié les interventions possibles sur votre copropriété. Comment mettre en œuvre ces scénarios de travaux ? Le maître d’œuvre, en phase de conception, vous permettra de bien déterminer votre programme de travaux à réaliser, consulter les entreprises, analyser leurs offres… Trois compétences seront nécessaires à ce stade : Il est vivement recommandé de contractualiser dès la phase de conception certaines missions qui seront nécessaires en phase chantier : diagnostic amiante, coordinateur sécurité protection santé et bureau de contrôle. Cela facilitera l’obtention des validations qui seront nécessaires dans les étapes suivantes. Conception architecturale : • Dessiner le projet qui vous convient • Elaborer les plans et des perspectives en 3D • Vous aider à bien choisir les entreprises Conception fluide et études thermiques : • Estimer les consommations d’énergie après travaux • Vous aider dans le choix des entreprises de travaux Conception financière : • Aller chercher les subventions et solutions de prêts disponibles • Simuler, pour chaque copropriétaire, les quotes-parts, les subventions, les mensualités et le reste à charge mensuel après subvention et économies d’énergie • Aider les copropriétaires à mettre en place des prêts RESSOURCE : Il existe un cahier des charges type, à personnaliser pour consulter les maîtres d’œuvre pouvant concevoir votre programme de travaux : « Cahier des charges maîtrise d’œuvre » sur www.coachcopro.com 2 9 1 Diagnostic 3 Projet (pro) 4 Assistance pour la passation des contrats de travaux 2 Avant-Projet (AVP) Le diagnostic ajuste et complète le rapport d’audit réalisé au préalable pour définir le programme de travaux à étudier. Les études d’Avant-Projet permettent de définir : • les solutions techniques possibles (matériaux, principes constructifs) • des propositions architecturales • les gains énergétiques possibles • des solutions financières envisagées à travers des plans de financements estimatifs • Plusieurs scénarios de travaux peuvent encore être étudiés lors de cette phase. Mais à l’issue de l’avant-projet, il faudra choisir. Précise et arrête les détails du projet : plans, coupes et éléva tions, formes des différentes installations, matériaux, conditions de mise en œuvre, etc. C’est généralement à cette étape que les autorisations d’urbanisme sont déposées. Lors de cette phase le maître d’œuvre : • élabore le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) • aide le syndic et le conseil syndical dans la consultation, l’analyse des offres et le choix des entreprises • réalise des plans de financement individuels sur la base des offres des entreprises et vous aide à trouver des solutions de prêt collectif. • vous aide à préparer l’Assemblée Générale de vote des travaux Les phases de conception du programme de travaux ETAPE CLÉ Vote du programme de travaux en AG, choix des entreprises et du maître d’œuvre pour le suivi des travaux à la majorité absolue (article 25) Article 25 : Possibilité de passerelle vers vote à l’article 24 si la résolution est rejetée mais qu’elle recueille tout de même plus d’un tiers des voix des copropriétaires 10 Les travaux : la concrétisation de votre projet Votre projet prend vie : les travaux ont été votés en Assemblée Générale matérialisant ainsi le travail mené jusqu’ici. Il faut maintenant s’assurer que vos objectifs soient bien tenus. Préparation du chantier Si tous les chantiers sont précédés d’une étape de préparation, certains uploads/Ingenierie_Lourd/ livret-reno-copro.pdf