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Assenissement non collectif guide usagers 1

USAGERS Assainissement non collectif Guide d ? information sur les installations Outil d ? aide au choix Ministère de l'Écologie du Développement durable et de l ? Énergie www developpement-durable gouv fr CSOMMAIRE Préambule Pourquoi ce guide FICHE Obligations et démarches en Assainissement Non Collectif ANC FICHE Acteurs de l ? ANC missions et responsabilités associées FICHE Principes généraux des installations d ? ANC FICHE Les questions à se poser la faisabilité - ce que je peux faire ? FICHE Les questions à se poser mes exigences - ce que je veux faire ? FICHE Tableau de synthèse des critères techniques et de caractérisation des ?lières FICHE ANC informations sur les coûts induits par une installation FICHE Exemple de tableau permettant de ré échir sur l ? adaptation de l ? installation proposée destiné à interroger les entreprises FICHE Descriptifs des familles d ? installation FICHE - Fosse et épandage souterrain dans le sol en place FICHE - Fosse et épandage souterrain dans un sol reconstitué ?ltre à sable FICHE - Fosse et ?ltre à massif de zéolithe FICHE - Fosse et massif ?ltrant compact FICHE - Massif ?ltrant planté avec ou sans fosse FICHE - Micro-station à culture libre FICHE - Micro-station à culture ?xée FICHE - Toilettes sèches Guide d ? information à destination des usagers de l ? assainissement non collectif ?? septembre CHISTORIQUE DES VERSIONS DU DOCUMENT Version Date septembre AFFAIRE SUIVIE PAR Jessica Lambert Service GR Bureau de la Lutte contre les Pollutions Domestiques et Industrielles Tél Fax Courriel jessica lambert developpement- durable gouv fr REDACTEURS Ce guide a été élaboré dans le cadre du Plan d'Action National Assainissement Non Collectif par les membres du groupe de travail aide au choix des ?lières ? composé des personnes suivantes Jessica LAMBERT - MEDDE Florence LIEVYN - FNSA Stéphane GARNAUD - Onema Joseph HELLO - CLCV Olivier NOUAILLE Ana? s BALLAND A BERTRAND - GRAIE Luc LARY Jérémie STEININGER Marc SENGELIN - IFAA Vanessa DELAIR - APMS Jacques LESAVRE - AESN Laure RAVOT - UMGO -FFB Abdel LAKEL - ASTEE Benjamin BERNE Charline MARCOS Christophe MEROTTO - Réseau de l ? Assainissement Écologique Guide d ? information à destination des usagers de l ? assainissement non collectif ?? septembre CPREAMBULE Longtemps considéré comme une solution d ? attente au raccordement à l ? assainissement collectif tout à l ? égout l ? Assainissement Non Collectif ANC est pourtant une réponse techniquement performante et économiquement durable Depuis quelques années un nombre croissant de dispositifs de traitement présentant des modes de fonctionnement di ?érents pour répondre à des besoins identi ?és est proposé sur le marché A ?n d'accompagner les particuliers face à cette diversité de solutions les ministères de l ? Ecologie et de la Santé dans le cadre du plan d ? actions national pour l ? assainissement non collectif ont souhaité réaliser un outil d ? information Le présent guide concerne les installations d ? assainissement non collectif recevant des eaux usées domestiques ou assimilées jusqu