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Presses de l’Université du Québec Collection Gestion de l’information Carol Cou

Presses de l’Université du Québec Collection Gestion de l’information Carol Couture Marcel Lajeunesse L’ARCHIVISTIQUE À L’ÈRE DU NUMÉRIQUE Les éléments fondamentaux de la discipline Licence enqc-7-534539b1636c2d518b020000-53453a1b636c2d518b050000-0001 accordée le 09 avril 2014 à Zeller Jean-Daniel Licence enqc-7-534539b1636c2d518b020000-53453a1b636c2d518b050000-0001 accordée le 09 avril 2014 à Zeller Jean-Daniel L’ARCHIVISTIQUE À L’ÈRE DU NUMÉRIQUE La Loi sur le droit d’auteur interdit la reproduction des œuvres sans autorisation des titulaires de droits. Or, la photocopie non autorisée – le « photocopillage » – s’est généralisée, provoquant une baisse des ventes de livres et compromettant la rédaction et la production de nouveaux ouvrages par des profes- sionnels. L’objet du logo apparaissant ci-contre est d’alerter le lecteur sur la menace que représente pour l’avenir de l’écrit le développement massif du « photocopillage ». Membre de Presses de l’Université du Québec Le Delta I, 2875, boulevard Laurier, bureau 450, Québec (Québec) G1V 2M2 Téléphone : 418 657-4399 Télécopieur : 418 657-2096 Courriel : puq@puq.ca Internet : www.puq.ca Diffusion / Distribution : Canada Prologue inc., 1650, boulevard Lionel-Bertrand, Boisbriand (Québec) J7H 1N7 Tél. : 450 434-0306 / 1 800 363-2864 France AFPU-D – Association française des Presses d’université Sodis, 128, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 77403 Lagny, France – Tél. : 01 60 07 82 99 Belgique Patrimoine SPRL, avenue Milcamps 119, 1030 Bruxelles, Belgique – Tél. : 02 7366847 Suisse Servidis SA, Chemin des Chalets 7, 1279 Chavannes-de-Bogis, Suisse – Tél. : 022 960.95.32 Carol Couture Marcel Lajeunesse L’ARCHIVISTIQUE À L’ÈRE DU NUMÉRIQUE Les éléments fondamentaux de la discipline Les Presses de l’Université du Québec reconnaissent l’aide financière du gouvernement du Canada par l’entremise du Fonds du livre du Canada et du Conseil des Arts du Canada pour leurs activités d’édition. Elles remercient également la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) pour son soutien financier. Conception graphique Richard Hodgson Mise en pages Info 1000 mots Dépôt légal : 2e trimestre 2014 › › Bibliothèque et Archives nationales du Québec › › Bibliothèque et Archives Canada © 2014 – Presses de l’Université du Québec Tous droits de reproduction, de traduction et d’adaptation réservés Imprimé au Canada Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives nationales du Québec et Bibliothèque et Archives Canada Couture, Carol, 1945- L’archivistique à l’ère du numérique : les éléments fondamentaux de la discipline (Collection Gestion de l’information) Comprend des références bibliographiques. ISBN 978-2-7605-3998-3 1. Archives – Gestion. 2. Gestion des documents. 3. Archivistique. I. Lajeunesse, Marcel, 1942- . II. Titre. III. Collection : Collection Gestion de l’information. CD953.C68 2014 025.17’14 C2013-942594-2 Licence enqc-7-534539b1636c2d518b020000-53453a1b636c2d518b050000-0001 accordée le 09 avril 2014 à Zeller Jean-Daniel Remerciements ans cette aventure intellectuelle qu’ont constituée la recherche et la rédaction du présent livre, de 2011 à 2013, nous avons profité du concours de trois excellents professionnels de recherche : François Gravel pour le chapitre 1, « Les législations archivis tiques et les politiques sur les archives ». Il avait été notre assistant de recherche de 1989 à 1991 pour le rapport de recherche sur le même sujet ; Hélène Bernier pour le chapitre 2, « Les principes et les fonctions archivistiques » ; Ivan Barreau pour le chapitre 3, « La formation et la recherche en archivistique ». Nous leur sommes redevables pour leur capacité d’analyse et de synthèse, leur souci du détail, leur rigueur et leur qualité de rédaction. Nous les remercions très sincèrement de nous avoir accompagnés au cours de ces années. Nos remerciements s’adressent aussi à la Faculté des arts et des sciences de l’Université de Montréal qui, par son appui, a participé à la réalisation de ce livre. D Table des matières Remerciements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII Liste des figures et des tableaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . XV Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 Annexe I.1. Publications du programme de recherche sur les fondements de l’archivistique (1990-2001) . . . . . . . 5 1 Les législations archivistiques et les politiques sur les archives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 1. La définition des archives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 2. La compétence, l’organisation et la coordination des systèmes et services nationaux d’archives . . . . . . . . . . 20 3. Le contrôle des archives publiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 4. Le contrôle des archives privées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39 5. La gestion des archives courantes et intermédiaires . . . . . 44 6. L’évaluation et l’acquisition – versement des archives définitives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51 L’archivistique à l’ère du numérique XII 7. La conservation des archives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60 8. La classification et la description des archives . . . . . . . . . . 64 9. La communicabilité et la consultation des archives . . . . . 66 10. La référence, l’authentification et la reprographie . . . . . . . 82 11. Les ressources humaines dans les institutions d’archives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 85 12. Les supports spéciaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 89 13. Les sanctions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 91 Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 94 Références bibliographiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 95 2 Les principes et les fonctions archivistiques . . . . . . . . . . 103 1. Les principes archivistiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 106 1.1. Le principe de respect des fonds dans la pratique archivistique actuelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 107 1.2. Quelques réflexions à propos de la notion de fonds et du principe de respect des fonds . . . . . . . . . . . . . 111 1.3. Les autres principes archivistiques . . . . . . . . . . . . . 117 1.4. Les principes archivistiques : en résumé . . . . . . . . . 118 2. Les fonctions archivistiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 120 2.1. La création . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 121 2.2. L’évaluation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 126 2.3. L’acquisition (l’accroissement) . . . . uploads/Litterature/ l-archivistique-a-l-ere-du-numerique.pdf