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ÉCOLE DOCTORALE N° 509 LABORATOIRE D’ECONOMIE APPLIQUEE AU DEVELOPPEMENT (LEAD

ÉCOLE DOCTORALE N° 509 LABORATOIRE D’ECONOMIE APPLIQUEE AU DEVELOPPEMENT (LEAD EA 3163) THÈSE présentée par : Laila MKIMER-BENGELOUNE soutenue publiquement le : 18 décembre 2013 pour obtenir le grade de Docteur en Sciences Economiques MODELISATION DES BARRIERES NON TARIFAIRES ET LEUR IMPACT SUR LES ECHANGES INTERNATIONAUX : UNE APPLICATION AUX PAYS MEDITERRANEENS THÈSE dirigée par : M. PERIDY Nicolas Professeur à l’Université de Toulon, Directeur du Laboratoire d’Économie Appliquée au Développement JURY : M. RAVIX Joël Thomas Rapporteur Professeur des Universités, Université de Nice Mme AUGIER Patricia Rapporteur Maître de Conférences/HDR, Aix-Marseille Université M. MOUHOUD El Mouhoub Suffragant Professeur des Universités, Université de Paris-Dauphine M. CATIN Maurice Suffragant Professeur des Universités, Université de Toulon M. PERIDY Nicolas Directeur de thèse Professeur des Universités, Université de Toulon ÉCOLE DOCTORALE N° 509 LABORATOIRE D’ECONOMIE APPLIQUEE AU DEVELOPPEMENT (LEAD EA 3163) THÈSE présentée par : Laila MKIMER-BENGELOUNE soutenue publiquement le : 18 décembre 2013 pour obtenir le grade de Docteur en Sciences Economiques MODELISATION DES BARRIERES NON TARIFAIRES ET LEUR IMPACT SUR LES ECHANGES INTERNATIONAUX : UNE APPLICATION AUX PAYS MEDITERRANEENS THÈSE dirigée par : M. PERIDY Nicolas Professeur à l’Université de Toulon, Directeur du Laboratoire d’Économie Appliquée au Développement JURY : M. RAVIX Joël Thomas Rapporteur Professeur des Universités, Université de Nice Mme AUGIER Patricia Rapporteur Maître de Conférences/HDR, Aix-Marseille Université M. MOUHOUD El Mouhoub Suffragant Professeur des Universités, Université de Paris-Dauphine M. CATIN Maurice Suffragant Professeur des Universités, Université de Toulon M. PERIDY Nicolas Directeur de thèse Professeur des Universités, Université de Toulon 4 Dédicace A la mémoire de mon grand-père M’barek MKIMER Le destin ne nous a pas laissé le temps pour partager ce moment et pour t’exprimer tout mon amour et mon affection. Tu étais toujours dans mon esprit et dans mon cœur durant ces 3 années, Je te dédie aujourd’hui cette thèse, Cette thèse qui est en quelque sorte, l’aboutissement d’un travail que tu as commencé il y’a déjà plus de 40 ans. Puisse Dieu, le Tout-Puissant, t’accorder sa clémence, sa miséricorde et t’accueillir au paradis. A mes parents, Nulle phrase, aussi expressive soit-elle, ne saurait exprimer le degré d’amour et d’affection que j’éprouve pour vous. Vous vous êtes dévoués et vous vous êtes sacrifiés pour moi tout au long de mon parcours. Vos prières et vos bénédictions m’ont accompagné durant toutes mes années d’études. En ce jour mémorable, pour moi ainsi que pour vous, recevez ce travail en signe de ma vive reconnaissance et de mon profond dévouement. Puisse Dieu, le Tout-Puissant, vous accorder santé, bonheur et longue vie à nos côtés. Avertissement L’Université n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteure. 8 Remerciements Au terme de ces années de doctorat et à l’issue de la rédaction de cette présente recherche, je tiens à exprimer une sincère gratitude envers toutes les personnes qui ont contribué à l’aboutissement de ce travail, et que je tiens ici à remercier. Mes remerciements s’adressent en premier lieu à Monsieur le Professeur Nicolas PERIDY qui a accepté de diriger ma thèse, et qui l’a suivie avec attention tout au long de sa réalisation. Ses précieux conseils, sa grande disponibilité et son inconditionnel soutien m’ont aidé à aller jusqu’au bout de ce travail dans la confiance et la reconnaissance. Qu’il trouve ici l’expression de ma profonde reconnaissance. J’ai été extrêmement sensible à ses qualités humaines, d’écoute, et de compréhension tout au long de ce travail doctoral. Mes remerciements vont ensuite aux membres du jury. Je remercie Mme le Professeur Patricia AUGIER ainsi que Monsieur le Professeur Joël-Thomas RAVIX pour l’intérêt qu’ils ont manifesté à l’égard de cette recherche en s’engageant en tant que rapporteurs. Je souhaite aussi adresser ma gratitude à Monsieur le Professeur Mouhoud EL MOUHOUB et à Monsieur le Professeur Maurice CATIN, pour avoir accepté de participer à l’évaluation de ce travail. Mes sincères remerciements s’adressent également aux enseignants- chercheurs du LEAD et de l’Université de Toulon pour les moyens mis à disposition pour réaliser ce travail de recherche. Je suis très reconnaissante envers tout le personnel administratif du l’Université de Toulon et de l’école doctorale SHS qui m’ont permis de bénéficier d’un cadre de travail adéquat et convivial. Je remercie également les doctorantes et les doctorants du LEAD qui m‘ont permis d‘évoluer dans une ambiance de travail agréable et amicale. 9 Me voilà au terme de cette thèse qui représente un chapitre important de ma vie, avec ses hauts et ses bas, avec ses rires et ses larmes, avec ses satisfactions et ses souffrances. Je témoigne ma gratitude à mes proches qui m’ont accompagné tout au long de cette aventure. Tout au long de mon parcours, votre soutien m’a été précieux. Mille mercis à mon mari « Abida » pour son soutien sans faille, pour sa patience, pour toutes les heures qu'il a consacré à la relecture de cette thèse, pour son écoute et pour sa sensibilité pleine de compréhension. Tout au long de ces trois années de recherche, tu as su me réconforter et me soutenir dans les moments de découragement. Merci en particulier à ma mère, la belle étoile qui veille sur moi et qui est toujours présente dans les étapes les plus importantes de ma vie, comme celle- là. Merci Maman pour ton amour et ton soutien inconditionnel. Un grand merci à mon père, pour sa confiance et surtout sa fierté en moi, qui me permettent de balayer certains moments de doute. A mes parents, qu’ils trouvent ici toute ma reconnaissance. Je pense également à ma sœur, ma meilleure amie et ma confidente, ainsi qu’à mon frère, mon « Ali baba » ; pour leur amour inconditionnel et leurs encouragements durant l’élaboration de ce travail. Enfin, je ne pourrais clore ces remerciements sans penser à ma grand-mère, avec qui j’ai grandi. A tes côtés, tu m’as donné l’envie d’aller jusqu’au bout de mes rêves, Merci « Mima ». Les mots me manquent pour t’exprimer toute ma gratitude. Je remercie également tous les membres de ma famille et de ma belle-famille qui ont, chacun à sa manière, embelli et enrichi ces années de thèse. Je ne voudrais pas terminer sans remercier toutes les personnes qui ont apporté leur aide, leur soutien et leur intérêt à mon travail de recherche. Je pense à Ophélie, Samad, Régine et sa famille, Faly et sa famille, Pipo et sa famille, Aïssatou et sa famille, Isabelle, Jérôme, Loubna, Hannae, Imane, Samira, Liliane, Marie-Sophie, Abdoulaye, Marion, Hermine. Merci à tous ! 10 A mon mari, 11 12 Sommaire CHAPITRE 1 - COMMERCE INTERNATIONAL ET BARRIERES NON TARIFAIRES .......... 30 I. LA REGLEMENTATION DU COMMERCE INTERNATIONAL : VERS UNE LIBERALISATION DES ECHANGES ............................................................................................................................................ 32 1. Historique des barrières non tarifaires dans le cadre du GATT/ de l’OMC ............................ 32 2. Commerce international : régionalisme versus multilatéralisme ............................................. 52 II. VUE D’ENSEMBLE DES BARRIERES NON TARIFAIRES : IDENTIFICATION, CLASSIFICATION ET QUANTIFICATION ............................................................................................................................ 63 1. Identification des barrières non tarifaires: une tâche complexe ............................................... 64 2. Classification des barrières non tarifaires : une mise à jour de la nomenclature.................. 68 3. Quantification des barrières non tarifaires: quelle méthode d’évaluation ? ........................... 91 III. IMPACT DES BARRIERES NON TARIFAIRES SUR LES ECHANGES ....................................... 98 1. Vers une analyse coûts – avantages des barrières non tarifaires ............................................. 98 2. Coûts des barrières non tarifaires : analyse empirique ............................................................ 111 CONCLUSION DU PREMIER CHAPITRE ............................................................................................. 122 CHAPITRE 2 - LES BARRIERES NON TARIFAIRES DANS LES ECHANGES EURO- MEDITERANEENS ............................................................................................................................. 125 I. PROCESSUS D’INTEGRATION EURO-MEDITERRANEENNE : AU-DELA D’UNE LIBERALISATION DES DROITS DE DOUANE .................................................................................................................... 129 1. La zone de libre-échange euro-méditerranéenne ........................................................................ 129 2. Les barrières tarifaires : un déterminant des échanges euro-méditerranéens .................... 134 3. Vers une abolition des barrières tarifaires et non tarifaires à travers de nouveaux partenariats................................................................................................................................................... 141 II. BARRIERES NON TARIFAIRES : OBSTACLE DES ECHANGES EURO-MEDITERRANEENS .......... 145 1. Le commerce agricole sensible à la libéralisation des échanges .............................................. 146 2. Le commerce des services peu concerné par le libre-échange .................................................. 152 3. Les règles d’origine limitent l’accès au marché euro-méditerranéen ..................................... 157 4. La réglementation technique : obstacle majeur au commerce euro-méditerranéen............ 160 5. Les procédures douanières et administratives : autres mesures restrictives au commerce euro-méditerranéen ..................................................................................................................................... 166 III. EVALUATION DES BARRIERES NON TARIFAIRES ENTRE L’ANCIENNE NOMENCLATURE ET LA NOUVELLE CLASSIFICATION ............................................................................................................. 172 1. D’une 1ère base de données issue de l’ancienne nomenclature des barrières non tarifaires…… ................................................................................................................................................ 173 2. ...Vers une 2ème base de données issue de la nouvelle classification des barrières non tarifaires ........................................................................................................................................................ 178 CONCLUSION DU DEUXIEME CHAPITRE .......................................................................................... 185 CHAPITRE 3 - ESTIMATION DES BARRIERES NON TARIFAIRES : CALCUL DES EQUIVALENTS TARIFAIRES AD-VALOREM ............................................................................ 186 I. MODELE THEORIQUE : BASES ET FONDEMENTS THEORIQUES ............................................ 191 1. Mesure de degré de restriction du commerce .............................................................................. 191 2. Le TRI (Trade Restrictiveness Index) : indice de la restriction commerciale ....................... 193 3. L’équivalent tarifaire ad-valorem : AVE ...................................................................................... 195 II. MODELE ET METHODE ECONOMETRIQUES ............................................................................ 198 1. Construction du modèle économétrique ........................................................................................ 198 2. Choix de l’estimateur économétrique ............................................................................................ uploads/Litterature/ these-mkimer-pdf.pdf