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La propriété intellectuelle est un terme générique pour désigner deux branches

La propriété intellectuelle est un terme générique pour désigner deux branches de la propriété qui ont en cmn de porter sur des éléments incorporels. Deux branches qui n’ont pas, en dehors de cet élément cmn, gd chose à voir. les dr d’auteur, appelé la propriété littéraire et artistique la propriété industrielle qui comprend la protec° d’un résultat esthétique, ce sera ce qu’on appelle la protec° des desseins et modèles industriels (carrosseries de voiture), protec° d’un résultats industriels (brevet cmcx) et protec° d’un avantage cmcl (dr de marque) Puisqu’il y a deux chps de préoccupa° disparaitre, on a des sources biblio différentes. Code de la propriété intellectuelle réunissant ts les textes sur la propriété intellectuelle => C. Dalloz commenté ! TITRE 1. PROPRIETE LITERRAIRE ET ARTISTIQUE Introduc° I.Rappel historique Pr comprendre certaines no° qui existent ds la loi actuelle, il faut savoir d’où ces no° viennent. Le concept mM de dr d’auteur est un concept assez anc car on en trouve trace à l’époque romaine ds les écrits de Cicéron. Ms évidemment le dr d’auteur dépd des progrès techniq, et notamment de la possibilité de multiplié les supports. Dc il n’y a pas de dr d’auteur en pratique av le 1er mode x° des supports cad av la découverte de l’imprimerie. De l’inven° de l’imprimerie hasta la révolu°, le dr d’auteur était accordée sous forme de privilège, privilège accordé par le pvr royal et qui était octroyé, non pas aux auteurs eux mM ms aux « libraires imprimeurs » car le dr est très svt le résultat de l’influence de gp de pre°. Cela existait déjà ds l’anc dr. Autt les auteurs étaient dispersé et non organisé, autt les libraires étaient organisé, et ils s’étaient organisé en gp de pre° dt l’objectif était de mettre en av q l’imprimerie était une inven° nvl dt on ne connaissait pas l’avenir industrielle et dc ils prenaient des risq éco en imprimant des œuvre s et dc ces risq devaient ê protégé en les protégeant eux libraires c/ les ccrt. Cette situa° va perdurer pdt tt l’AR. Elle avait un avantage : elle assurait un contrôle efficace des publica° pr le pvr royal le roi, son représentt n’accordait pas de privilège de librairie à des œuvres dt le contenu lui déplaiser. Cela perdure hasta 1877 A partir des arrêts du Ceil du roi de 1777, les privilèges vt ê accordées non plus aux libraires ms aux auteurs eux mM, influence du siècle des lumières. Ms nuit du 4 aout 1789 => aboli° des privilèges => les auteurs qui avaient travaillé à ce q des privilèges leur soit directement accordé se ft avoir Q° de savoir si les œuvres allaient, à partir de l’aboli° des privilèges, allaient ê pillé et c/faite ? Le Lr révolutionnaire est intervenu rapidement. On a deux décrets lois fondateurs sur le dr d’auteur Pk la césure ? Importt car on vit encore hoy ss cette distinc°. La situa° des auteurs d’œuvre de théâtre étaient déjà presq plié car les compagnies représentt leur œuvre les leur acheter. Ap cet achat, on en faisait ce qu’on voulait et la Cpgnie pvt la représenter autt de fois qu’elle voulait sans verser d’argent aux auteurs. Les auteurs n’avaient qu’un moyen pr gagner de l’argent et vivre : jouer ds les pièces qu’ils avaient écrites. Raison pr laquelle Molière jouait ds ses pièces. Comme le Lr révolutionnaire avait un cœur généreux il s’est occupé d’abord de la situa° qu’il trouvait le + injuste cad des œuvres dramatiques un décret loi de 1791 sur le dr de représenta°. Elle donne aux auteurs un dr exclusif qui est le dr d’autoriser ou d’interdire la représenta° de leurs ouvrages. Ce dr dure la vie de l’auteur et 5 ans ap sa mort. Dr d’autoriser ou d’interdire assorti d’un dr de rémunéra° décret de 1793 sur le dr de reproduc°. le Lr révolutionnaire s’intéresse aux œuvres écrites et ce sera la loi de 1793 sur le dr de reproduc° dc bâti sur le mM systM q celle du dr de représenta° dc un dr exclusif d’autoriser et d’interdire la repoduc° de leurs œuvres, le dr de en retirer des revenus. Le dr dure la vie d’auteur et 10 ans ap sa mort. Le dr de représenta° s’est aligné sur le dr de reproduc° et la durée de dr post mortem a été fixé à 10 ans Au fur et à mesure des retouches successives, la durée du dr ap la mort de l’auteur s’est allongée. Dès 1844 elle a été fixée à 50 ans ap sa mort. La durée de 50 ans va ê remplacée par une durée de 70 ans à partir d’une loi de 1997 qui a été prise pr mettre en harmonie le dr fç ac une directive cmntr / la directive durée qui fixait la durée uniforme du dr d’auteur ds ts les pays de la cmnté à 70 ans. On voit q en raison de circonstances historiques, il y a une césure entre les attributs du dr d’auteur, entre le dr de représenta° et le dr de reproduc°. Et cette césure qui a été en réalité le fruit du hasard historiq, on vit encore sous son empire. Hoy, le dr d’auteur se divise en dr de reproduc° et de représenta°, ce qui pose un certain nb de pb car on a des initiatives du à des modes modernes de cmc° qui ne tienent ds aucun moule. Ex : transmi° d’une œuvre par interne, il faut d’abord analyser le processus pr savoir si c’est du dr de représenta° (celui qui obtient l’œuvre) 1 ou de reproduc° (celui qui effectue l’œuvre), en réalité c’est les deux + le cinéma pr diffuser un film ? On reproduit d’abord le standard pr approvisionner les salles puis on diffuse aux pbq ds les salles (représenta°) Cette césure entre reproduc° et représenta° est gênante au pt q certains ont proposé de la suppr au profit d’un mode unique qui serait un dr de cmc° de l’œuvre au pbq. Ms cela nécessite des transforma° profondes de la structures du dr d’auteur, pas du ppe II.La structure du dr d’auteur et ppes gnrx du dr d’auteur La structure du dr d’auteur est assez particulière : c’est un dr dualiste car il donne à son titulaire (l’auteur seul) deux séries de prérogatives qui appartiennent à des chps jrdq ttlmt ≠ts, et mM antinomique : les prérogatives morales s’apparentant aux dr de la personnalité. Ce dr moral a trois caractéristiq c’est un dr personnel c’est un dr perpétuel. Si q° de la durée du dr d’auteur, atten° ! ce qui va posé des pb de sone exercice qd il n’y aura pluys d’héritiers de l’auteur dr incessible, on ne peut pas fR de Cts sur le dr d’auteur et on ne peut pas renoncer par avance à son dr d’auteur 4 attributs de dr moraux le dr de divulga° = dr exclusif appartenant à l’auteur de décider du moment où il va livrer son œuvre au pbq le dr à la paternité = dr pr l’auteur d’attacher son nom à son œuvre le dr au respect = dr pr l’auteur d’exiger q son œuvre soit communiquée au pbq ds son l’intégralité / intégrité le dr de retrait et de repentir = dr pr l’auteur de revenir sur une autorisa° d’exploita°. Pb de conflit ac la force oblgtr des Cts. Dc ce dr est soumis à des condi° d’applica° très strictes dc est très rarement utilisée le dr patrimonial / dr d’exploita°. Il nait de la nsc de la divulga° de l’œuvre. Cette déci° patrimonialise l’œuvre, elle fait rentrer l’œuvre ds le patrimoine. C’est en exerçant le dr moral q l’auteur fait naitre le dr patrimonial. Caractéristiques Dr personnel car est sous la dépendance du dr moral Dr limité ds le tps. Il dure la vie de l’auteur et 70 ans ap sa mort à l’issue de quoi l’œuvre tombe ds le domaine pbq et peut ê librement exploitée par n’importe qui à condi° de respecter l’intégrité de l’œuvre car le dr moral & au respect est un dr perpétuel Dr cessible. L’auteur va conclure des Cts d’exploita° par lesqL il va céder son dr d’exploita° Deux séries de prérogatives datt de la période révolutionnaire Dr de reproduc° cad dr de multiplier les supports cad multiplier les exemplaires des œuvre. X° sur des supports matériels diffués ds le pbq Dr de représenta°. ≠mt au dr de représenta°, la représenta° a un caractère éphémère, l’œuvre est diffués au pbq ms le support ne l’est pas Le dr de suite. Ne bénéficie qu’aux auteurs des œuvres graphiq et plastiques III.La q° de la protec° internationale du dr d’auteur En matiR de propriété intellectuelle, tte viola° d’un DPI est un délit qui a une particularité : c’est un délit civil est correctionnel dc la victime peut porter l’aff dvt le tbnx civils ou la jstc répressives. Ttes les infrac° aux DPI portent un terme unique : la « contrefaçon » (viola° d’un brevet, d’une marque, d’un dr d’auteur). uploads/Litterature/dpi-cm.pdf