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Académie : ……………………………. Nom : ……………………………………. Prénom : ……………………………….. Diplômes

Académie : ……………………………. Nom : ……………………………………. Prénom : ……………………………….. Diplômes Comptables supérieurs : Vous ne devez sélectionner qu’un diplôme par livret. Diplôme de Comptabilité et de Gestion (DCG) Diplôme supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG) Validation des Acquis de l’Expérience Validation des Acquis de l’Expérience Livret 1 Sommaire : 1/ Choix des Unités d’enseignement.....................................................................................................2 Diplôme de Comptabilité et de Gestion (DCG)......................................................................................2 Diplôme supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG)....................................................................2 2/ Liste des documents et justificatifs joints à votre demande...............................................................3 3/ Votre expérience ..............................................................................................................................8 4/ Vos diplômes, titres, certificats et attestations...................................................................................9 5/ Mode d'emploi du Livret 1................................................................................................................10 Document téléchargeable sur le site : http://www.siec.education.fr 1 Avertissement : tout dossier incomplet sera rejeté. 1/ Choix des Unités d’enseignement Vous devez préciser ci-dessous les unités d’enseignement que vous envisagez de présenter dans le cadre du dispositif de la validation des acquis de l’expérience. Votre attention est attirée sur le fait qu’il n’y a qu’un seul livret 1 pour le DCG et le DSCG. Vous ne pouvez donc sélectionner que les UE relatives au diplôme visé. Si vous cochez des UE des deux diplômes sur un même livret, votre dossier sera rejeté. Pour une même session, le candidat doit déterminer s’il choisit de demander le diplôme (DCG ou DSCG) par la voie de le VAE ou par le biais d’une présentation aux épreuves ponctuelles de l’examen. Vous êtes autorisé à faire valoir, lors de votre demande, les unités d’enseignements acquises au cours d’une session d’examen antérieure (note supérieure ou égale à 10 sur 20) ou une dispense d’épreuve. La VAE visant l’obtention d’un diplôme, vous êtes tenu de demander la validation de toutes les unités d’enseignement qui vous manqueraient pour l’obtention complète du DCG ou du DSCG. Si vous ne pouvez bénéficier d’aucun report de note ou d’aucune dispense, alors vous devez demander la validation de toutes les unités d’enseignement du diplôme concerné. Si vous souhaitez bénéficier de ce dispositif pour les deux diplômes, il vous appartiendra de compléter un second livret 1 et de le transmettre aux services rectoraux concernés dans les mêmes conditions, avec toutes les pièces justificatives. Diplôme de Comptabilité et de Gestion (DCG) Diplôme supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG) UE1 : Introduction au droit UE1 : Gestion juridique, fiscale et sociale UE2 : Droit des sociétés UE2 : Finance UE3 : Droit social UE3 : Management et contrôle de gestion UE4 : Droit fiscal UE4 : Comptabilité et audit UE5 : Economie UE5 : Management des systèmes d’information UE6 : Finance d’entreprise UE6 : Epreuve orale d’économie se déroulant partiellement en anglais UE7 : Management UE7 : Relations professionnelles UE8 : Système d’information et de gestion UE9 : Introduction à la comptabilité UE10 : Comptabilité approfondie UE11 : Contrôle de gestion 2 UE12 : Anglais appliqué aux affaires UE13 : Relations professionnelles 2/ Liste des documents et justificatifs joints à votre demande. Documents fournis Nombre Vos commentaires éventuels Justificatif d'identité Précisez la nature de la pièce fournie Carte nationale d'identié Justificatifs d'activité Certificat(s) de travail : Oui Non Attestation(s) d'emploi : Oui Non Bulletins de salaires : Oui Non Contrat(s) de travail : Oui Non Autre(s) : (précisez) Justificatif(s) de diplôme(s) : Oui Non Justificatif(s) d'acquis déjà validés : Oui Non Justificatif(s) de formation : Oui Non Attestations de formation Oui Non 3 DELIVRE PAR LA IS DE L’EXPÉRIENCE AU NOM D’UN MINISTERE 4 DEMANDE DE DIPLOME OU DE TITRE DELIVRE PAR LA VALIDATION DES ACQUIS DE L’EXPERIENCE AU NOM D’UN MINISTERE LIVRET DE RECEVABILITE Livret 1 fiche 1 Code de l’éducation art R335-5 à R335-11 CERFA N° 12818•01 Intitulé complet du diplôme ou titre que vous souhaitez obtenir : Diplôme de comptabilité et de gestion ou Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (Rayez la mention inutile) RUBRIQUE N°1 : Informations vous concernant M : |_| Mme : |_| Nom de naissance : |_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_| Nom d’épouse : |_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_| Premier prénom : |_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_| Autres prénoms : |_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_| Adresse : |_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_| |_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_| Code postal : |_|_|_|_|_|_| Commune : |__________________________________________________| Pays de résidence : |__________________________________________________| Tél. domicile : |_|_|_|_|_|_|_|_|_|_| Tél. travail: |_|_|_|_|_|_|_|_|_|_| Tél. mobile : |_|_|_|_|_|_|_|_|_|_| Mail : …………………………….. Date de naissance : |_|_| |_|_| |_|_|_|_| nationalité : française |_| ressortissant européen |_| Autre |_| Commune de naissance : |___________| département de naissance |____________| ou pays de naissance : |____________________| Dernier emploi occupé ou dernière fonction : |_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_| Votre situation actuelle Exercez-vous une activité de bénévole dans une association ? |_| oui |_| non Vous êtes actuellement : |_| En situation d’emploi, |_| CDI |_| CDD ou Intérim |_| travailleur indépendant, artisan, profession libérale |_| fonctionnaire |_|militaire |_| contrat aidé ou contrat en alternance |_| En situation d’inactivité : |_| En recherche d’emploi : Inscrit(e) à Pôle emploi |_| non |_| oui, depuis: |_| -1an |_| 1an à – 2 ans |_| 2 ans à –3ans |_| 3 ans ou plus Etes-vous indemnisé au titre de l’assurance chômage (ARE)? |_| oui |_| non Etes-vous allocataire du RSA? : |_| oui |_| non Etes vous allocataire d’autres minima sociaux que le RSA ? (ASS, API, AI, veuvage, AAH…) : |_| oui |_| non Etes vous reconnu travailleur handicapé ? : |_| oui |_| non ____________________________________________________________________________________________________ Renseignements concernant votre niveau de formation : (cochez les cases qui correspondent à votre situation) Dernière classe suivie : |_| Terminale |_| 1ère ou 2ème année de DEUG, DUT, BTS, ou équivalent |_| Licence |_| 2ème ou 3e cycle de l’enseignement supérieur ou équivalent Diplôme le plus élevé obtenu : |_| Aucun diplôme |_| CAP, BEP ou autre certification de même niveau |_| Baccalauréat général, technologique, professionnel, ESEU, DAEU, ou autre certification de niveau IV |_| DEUG, DUT, BTS ou autre diplôme de niveau III |_| Diplôme de niveau II : licence (ou maîtrise) |_| Diplôme de niveau I : master, titre d’ingénieur diplômé (ou DESS , DEA) Avez-vous obtenu un diplôme ou un titre à l’issue d’une formation professionnelle. Si oui, lequel: Cadre réservé à l’administration Dossier reçu le :|_|_||_|_||_|_|_|_| N° d’identifiant : Code du diplôme : |_|_|_|_| CSP du dernier emploi occupé : |_| Niveau du diplôme obtenu à l’issue de la formation professionnelle Décision de recevabilité : |_| favorable |_| défavorable Date de décision de la recevabilité : |_|_| |_|_| |_|_|_|_| 5 Avertissement : l’étude de la recevabilité de votre dossier implique que vous remplissiez impérativement l’ensemble des colonnes du présent document. Cette page peut être dupliquée autant de fois que nécessaire. RUBRIQUE N°2 : Informations concernant l’expérience salariée, non salariée ou bénévole en rapport avec le titre ou diplôme visé (en commençant par la plus récente) 1 Emploi ou fonction bénévole occupée 2 Nom et lieu de l’entreprise (ou autre structure) dans laquelle les activités ont été exercées 3 Secteur d’activité, de l’entreprise ou de la structure 4 Statut dans cet emploi : 1: salarié 2 : bénévole 3: travailleur indépendant, artisan, profession libérale 5 Temps de travail : 1 : temps complet 2 : temps partiel (indiquer le nombre d’heures effectuées par mois) 6 Total des heures effectuées dans cette fonction ou cet emploi 7 Périodes d’emploi 8 Principales activités exercées en rapport avec diplôme ou le titre professionnel visé Date de début Date de fin Exemple: chef de mission Cabinet Haut Méga et associés à Alençon/Orne Cabinet d’expertise comptable |1| |1| 35 h par semaine 5000 h 01/01/05 31/12/07 Gestion d’un portefeuille de clients en tenue et révision |_| |_| |_|_||_|_||_| |_|_||_|_|| _ |_| |_| |_|_||_|_||_| |_|_||_|_||_| |_| |_| |_|_||_|_||_| |_|_||_|_||_| |_| |_| |_|_||_|_||_| |_|_||_|_||_| |_| |_| |_|_||_|_||_| |_|_||_|_||_| |_| |_| |_|_||_|_||_| |_||_|_||_| Nombre total d’heures : RUBRIQUE N°3 : Pièces à joindre obligatoirement à votre demande Attention, pour certains titres ou diplômes, des pièces complémentaires peuvent être demandées. Merci de vous reporter au document fourni, correspondant au titre ou diplôme que vous visez s’il y a lieu. 1. Pour justifier de votre identité, vous fournissez : - une photocopie recto verso de votre carte d’identité - ou une photocopie de votre passeport - ou une photocopie de votre titre de séjour 2. Pour justifier de chacune de vos activités : Pour vos activités salariées, vous fournissez: - soit une attestation signée de votre employeur (modèle joint dans le document annexe) - soit vos bulletins de salaire (les bulletins récapitulatifs annuels suffisent) si vous ne pouvez pas ou si vous ne souhaitez pas demander d’attestation à votre employeur. - vous pouvez joindre un relevé de carrière (demandé à la CNAV des travailleurs salariés pour Paris et sa région et à la CRAM pour la province) en complément ou à la place. Pour vos activités bénévoles, vous fournissez: - une attestation signée par deux responsables de l’association dans laquelle vous avez exercé ayant pouvoir de signature. (modèle joint dans le document annexe). Cette attestation est obligatoire pour que vos activités bénévoles soient prises en compte. Pour vos activités non salariés (libérales), vous fournissez: - l’inscription auprès des organismes habilités et les justificatifs de la durée de cette inscription (registre du commerce ou des sociétés, registre des métiers, URSSAF ou tout autre document pouvant attester de votre activité professionnelle indépendante). RUBRIQUE uploads/Management/ 2012-dcg-dscg-vae-livret1-231211.pdf