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Présenté par : Abdou Ganiyi ABDOU Christelle FOULON Eva LEPRA Vanessa DELAVENNE

Présenté par : Abdou Ganiyi ABDOU Christelle FOULON Eva LEPRA Vanessa DELAVENNE Dirigé par:M. ANDREINI Université de Franche- Comté Master Gestion 1ère année I.A.E de Besançon Année 2005 - 2006  Système de contrôle interne: • Ensemble de politiques et de procédures • Gestion rigoureuse, stricte et efficace  Composition du système de contrôle interne: • Environnement général du contrôle interne • Procédures de contrôle interne • Risque d’audit II/ Procédure du contrôle interne III/ Risques liés au contrôle interne I/ Approche du contrôle dans la mission du commissaire aux comptes SCHEMA GENERAL Orientation et planification Appréciation du contrôle interne Contrôle des comptes Travaux de fin de mission Opinion sur les comptes Vérifications et informations spécifiques Vérifications spécifiques Vérifications spécifiques Vérifications spécifiques Rédaction du rapport Acceptation du mandat A/ Principes sur lesquels repose le contrôle interne B/ Objectifs du contrôle interne C/ Composantes du contrôle interne A/ Principes sur lesquels repose le contrôle interne Principe d’organisation Principe d’intégration Principe de permanence Principe d’universalité Principe d’indépendance Principe d’information Principe d’harmonie B/ Objectifs du contrôle interne PROTECTION DU PATRIMOINE AVEC INCIDENCE SUR LES COMPTES ANNUELS FIABILITE ET QUALITE DES INFO D’ORDRE COMPTABLE SANS INCIDENCE SUR LES COMPTES ANNUELS RESPECT DES POLITIQUES DE LA DIRECTION AMELIORATION DES PERFORMANCES ET DE L’EFFICACITE C/ Composantes du contrôle interne Philosophie et style de direction, Structure de l’entité et méthodes de délégation de pouvoirs et de responsabilités, Système de contrôle de direction. 1. Appréciation de l’existence du contrôle interne identification des CI mis en place par l’entreprise Prise de connaissance des systèmes Risques dus à la conception des systèmes Appréciation des risques généraux Tests de conformité Choix des contrôles à vérifier Techniques utilisées Personnes à contrôler et période de contrôle Sondages 2. Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit 5. Évaluation finale et incidence sur le contrôle des comptes 3. Appréciation de la fonction informatique 4. Incidences des risques sur la mission A/ Appréciation de l’existence du contrôle interne 1. Prise de connaissance des systèmes 2. Appréciation des risques généraux • Environnement économique • Secteur d’activité • Attitude de la direction • … Facteurs des risques généraux liés à :  Entretiens A/ Appréciation de l’existence du contrôle interne 3. Tests de conformité  Vérification de l’existence des systèmes mise en place par les tests de conformité • Si non modification des procédures. • Si modifications => correction du descriptif du CAC. A/ Appréciation de l’existence du contrôle interne 4. Risques dus à la conception des systèmes  contrôle interne à chaque point du circuit où une erreur pourrait survenir.  2 possibilités: • examiner chaque point du circuit • recourir à des questionnaires préétablis B/ Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit 1. Choix des contrôles à vérifier  Seul le fonctionnement des contrôles internes sur lesquels le CAC souhaite s’appuyer  Contrôles de prévention  Contrôles de détection • effectués a posteriori • privilégiés par les CAC • effectués avant leur enregistrement dans les comptes • caractérisés par des visas 2. Techniques utilisées pour vérifier le fonctionnement du système  Examen de l’évidence du contrôle  Répétition des contrôles  Observation de l’exécution d’un contrôle  Sondages en audit B/ Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit 3. Personnes à contrôler et période de contrôle B/ Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit  Personnes  Période • exhaustivité • homogénéité • toute la période couverte par les comptes annuels • période + courte procédures nécessaires 4. Sondages B/ Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit Conclusion  Choix selon l’utilité des contrôles,  Démonstration que les contrôles limitent les risques d’erreurs pour la période,  Contrôles internes fiables. C/ Appréciation de la fonction informatique  Appréciation de : • la qualité de l’organisation de la fonction informatique • l’environnement informatique  Maîtrise des principaux risques spécifiques D/ Incidences des risques sur la mission  La connaissance des risques, lors de la planification des travaux, permet au CAC d’organiser les contrôles vers les zones à risque.  La connaissance des risques permet au CAC de donner avis et conseils à l’entreprise. E/ Évaluation finale et incidence sur le contrôle des comptes  Évaluation globale de la qualité du contrôle interne.  Confirmation ou non du degré de confiance accordé au contrôle interne.  Formulation définitive du jugement. A/ Le risque inhérent B/ Le risque lié au contrôle C/ Le risque de non-détection D/ Le risque lié aux fonctions informatiques A/ Le risque inhérent  Le Commissaire aux comptes évalue le risque inhérent : • Au niveau des comptes: l’intégrité de la direction, pressions inhabituelles, nature des activités… • Au niveau des soldes des comptes: les comptes pouvant comporter des anomalies, la complexité des opérations, le degré de jugement, la vulnérabilité des actifs… B/ Le risque lié au contrôle  Évaluation préliminaire du risque lié au contrôle  Tests de procédures  Qualité et date d’obtention des éléments probants  Évaluation finale du risque lié au contrôle C/ Le risque de non-détection RISQUES INHERENTS ELEVE MOYEN FAIBLE RISQUE LIE AU CONTRÔLE INTERNE ELEVE FAIBLE FAIBLE MOYEN MOYEN FAIBLE MOYEN ELEVE FAIBLE MOYEN ELEVE ELEVE D/ Le risque lié aux fonctions informatiques 1. Les risques généraux  La puissance et la fragilité  La technicité et l’évolution permanente des systèmes  L’application systématique des opérations programmées  La capacité de certains systèmes à générer des informations sans intervention humaine D/ Le risque lié aux fonctions informatiques 2. Les risques spécifiques  Phénomènes naturels ou accidentels  Défaillances techniques  Erreurs et négligences  Manipulations frauduleuses  Le contrôle interne s’adapte aux spécificités de chaque entreprise.  Produits finis du CAC : • rapport général; • rapport spécial sur conventions réglementées; • rapport sur contrôle interne (uniquement SA); • rapport sur une justification de l’appréciation de l’opinion.  Communication aux dirigeants. uploads/Management/ appreciation-du-controle-interne 1 .pdf