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Créer des liens pour la réussite des exportations Les organisations de promotio

Créer des liens pour la réussite des exportations Les organisations de promotion du commerce et les organismes nationaux de normalisation travaillant ensemble Centre du Commerce International (ITC) Palais des Nations CH -1211 Genève 10 Suisse www.intracen.org Organisation internationale de normalisation ISO Secrétariat Central 1, chemin de la Voie-Creuse Case postale 56 CH - 1211 Genève 20 Suisse www.iso.org ISBN 978-92-67-20536-6 © ISO/ITC, 2010 Tous droits réservés Créer des liens pour la réussite des exportations 1 le développement (Sida), qui a financé en partie la consultation et la publication. L’ISO et l’ITC saluent également le travail des participants qui ont préparé les dossiers nationaux avant la consultation en Malaisie. Le document de synthèse a été documenté et rédigé par Martin Kellermann, Afrique du Sud, en coopération avec Alan Reynolds, Royaume-Uni ; Rajinder Raj Sud, Malaisie ; Beer Budoo et Roswitha Franz de l’ISO, ainsi que Ludovica Ghizzoni, Shyam K. Gujadhur, Sophie Krantz, et Bertrand Jocteur-Monrozier de l’ITC. Le présent ouvrage est une adaptation du compte rendu des conclusions. Cette consultation a été conçue et organisée par les équipes « Compétitivité des entreprises », « Stratégie des exportations » et « Renforce- ment des institutions d’appui au commerce » de l’ITC, et par l’ISO. Nous remercions Anton Said (ITC) de ses contributions à la conception de la consultation. Nous remercions égale- ment Hema Menon (ITC) de son aide dans l’organisation de cette consultation. Le présent manuel a été publié et conçu sous la direction du Service Communication (Département Marketing, information et com- munication) du Secrétariat central de l’ISO. La consultation sur le thème Le management de la qualité : Créer des liens pour la réussite des exportations a été organisée conjointe- ment par l’ISO (Organisation internationale de normalisation) et le Centre du commerce international (ITC) en partenariat avec le Department of Standards Malaysia (DSM) et la Malaysia External Trade Development Corporation (MATRADE) – respectivement organisme national de normalisation (ONN) et organisme de promotion du commerce (OPC) pour la Malaisie. Modérateurs et participants ont tous fait part à cette occasion de leurs suggestions et de leurs conseils. Nous tenons à remercier en particulier : Dato’ Noharuddin Nordin (MATRADE), Mme Fadilah Baharin (DSM), M. Riyaz Ahmed Memon (Pakistan), M. Deo Muni Shakya (Népal), M. Didit Yuan Per- mamadi (Indonésie), Mme Tupou Raturaga (Fiji), Mme Dayani Dahanayake Yapa (Sri Lanka), M. Senen Perlada (Philippines), M. Dan Yansom (Papouasie Nouvelle Guinée), M. Pema Khandu (Bhoutan), M. Chandranath Som (Inde) et M. Ridzwan Kasim (Malaisie). L’ISO et l’ITC remercient le DSM, la MATRADE et leur personnel pour avoir accueilli la manifestation, ainsi que l’Agence suédoise de coopération internationale pour Remerciements 2 Créer des liens pour la réussite des exportations AVERTISSEMENT Les appellations utilisées dans la présente publication et la présentation des informations qui y figurent n’impliquent, de la part de l’ITC et de l’ISO, aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones, ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou délimitations. Le présent document est le fruit des travaux des auteurs mentionnés ci-dessus, édité et publié par l’ISO et l’ITC. Les discussions et les recommandations ne reflètent pas nécessairement les positions de l’ISO et de l’ITC et ne sont pas soutenues par ces organisations. Bien que tout ait été mis en œuvre pour vérifier l’exactitude des informations contenues dans le présent document, ni l’ISO ni l’ITC ne sauraient être tenus responsables d’éventuelles erreurs. Le présent document est uniquement conçu aux fins d’information et ne représente en aucun cas les points de vue consensuels formulés dans les normes ISO et les autres produits ISO. Créer des liens pour la réussite des exportations 3 Remerciements 1 Table des matières 3 ISO –Organisation internationale de normalisation 5 Centre du commerce international (ITC) 6 Sigles et abréviations 7 Avant-propos 9 1. Introduction 11 1.1 Les consultations 12 1.2 Définition de quelques concepts 12 2. Structure du présent manuel 15 3. Le rôle de la qualité dans la compétitivité des exportateurs 17 3.1 Règlements techniques et mesures SPS 18 3.2 Normes d’application volontaire et normes « privées » 19 4. Le rôle des organismes nationaux de normalisation 23 4.1 Services des ONN 26 4.2 Points d’information OTC et SPS de l’OMC 31 4.3 Utilisateurs des services des ONN 33 4.4 Financement des ONN 33 5. Le rôle des organisations de promotion du commerce 35 5.1 Services des OPC 36 5.2 Secteurs soutenus 39 5.3 Utilisateurs des services de l’OPC 40 5.4 Financement et ressources 41 Table des matières 4 Créer des liens pour la réussite des exportations 6. Les domaines de collaboration possible 43 6.1 Liens informationnels 43 6.2 Services de renforcement des capacités et services consultatifs 47 6.3 Obtenir et démontrer la conformité 49 6.4 Autres possibilités de collaboration 50 7. Cartographie des chaînes de valeur liées à la qualité 53 7.1 Analyse de la chaîne de valeur lors des consultations 53 7.2 Agriculture 54 7.3 Fabrication de vêtements 56 7.4 Tourisme 58 8. Démarche concrète 61 8.1 Cadre politique 61 8.2 Défis à anticiper liés à la collaboration 63 9. Conclusion 69 10. Références et définitions 71 10.1 Références 71 10.2 Définitions 71 Appendice I : Programme de la consultation 75 Appendice II : Liste des participants de la consultation 81 Appendice III : Modules ITC de renforcement des capacités des IAC 89 Appendice IV : Bibliographie sélective 91 Créer des liens pour la réussite des exportations 5 distribution, transports, dispositifs médi- caux, technologies de l’information et de la communication, environnement, énergie, management de la qualité, évaluation de la conformité et services. L’ISO n’élabore que des normes requises par le marché. Les travaux sont menés à bien par des experts directement issus des secteurs de l’industrie, de la technique et de l’économie qui ont identifié le besoin d’une norme et qui l’appliquent par la suite. À ces experts peuvent s’adjoindre d’autres spécialistes représentant des organismes gouvernementaux, des laboratoires d’essais, des groupes de consommateurs, des milieux universitaires, et des organisations internationales gouvernementales et non gouvernementales. Une Norme internationale ISO représente un consensus mondial sur les connaissances sur un sujet ou processus donné, que ces connais- sances se rapportent à l’état le plus avancé des technologies ou aux bonnes pratiques. ISO –Organisation internationale de normalisation L’ISO est composée de 163* membres qui sont les instituts nationaux de normalisation de pays industrialisés, en développement et en transition, de toutes tailles et de toutes les régions du monde. La collection de l’ISO compte actuellement plus de 18 300* normes, qui fournissent au monde économique, aux gouvernements et à la société dans son ensemble des outils concrets pour les trois volets – économique, environnemental et sociétal – du développement durable. Les normes ISO apportent une contribution positive au monde dans lequel nous vivons. Elles facilitent le commerce, favorisent le partage des connaissances et contribuent à la diffusion du progrès technologique et des bonnes pratiques de management et d’éva- luation de la conformité. Les normes ISO offrent des solutions et des avantages à la quasi-totalité des secteurs d’activité de l’économie – agriculture, bâti- ment, ingénierie mécanique, fabrication, * Septembre 2010 6 Créer des liens pour la réussite des exportations ITC : DES EXPORTATIONS POUR UN DÉVELOPPEMENT DURABLE Le Centre du commerce international (ITC) est l’agence conjointe de l’Organisation mondiale du commerce et des Nations Unies. MISSION DE L’ITC L’ITC contribue au succès des exportations des petites et moyennes entreprises dans les pays en développement en offrant, avec ses partenaires, des solutions durables et inclu- sives de développement du commerce pour le secteur privé, les institutions d’appui au commerce et les décideurs politiques. Centre du commerce international (ITC) OBJECTIFS DE L’ITC ■ ■Renforcer la compétitivité internationale des entreprises grâce aux services de formation et d’appui de l’ITC ■ ■Renforcer la capacité des institutions d’appui au commerce en faveur des entreprises ■ ■Renforcer l’intégration du secteur privé dans l’économie mondiale en fournissant une assistance aux décideurs politiques. Créer des liens pour la réussite des exportations 7 APEC Coopération économique Asie-Pacifique BIPM Bureau international des poids et mesures BPA Bonnes pratiques agricoles CAC Commission du Codex Alimentarius CAE Communauté de l’Afrique de l’Est CBI Centre pour la promotion des importations en provenance des pays en développement (Pays-Bas) CDAA Communauté de développement de l’Afrique australe CEI Commission électrotechnique internationale CEM Capacité d’étalonnage et de mesure CEN Comité européen de normalisation CENELEC Comité européen de normalisation électrotechnique CIPV Convention internationale pour la protection des végétaux DSM Department of Standards Malaysia EN Norme européenne ETSI Institut européen des normes de télécommunication HACCP Système d’analyse des risques et points critiques pour leur maîtrise IAC Institutions d’appui au commerce IAF Forum international de l’accréditation ILAC Coopération internationale sur l’agrément des laboratoires d’essais INQ Infrastructure nationale de la qualité IQ Infrastructure qualité ISO Organisation internationale de normalisation ITC Centre du commerce international MATRADE Malaysia External Trade Development Cooperation Sigles et abréviations 8 Créer des liens pour la réussite des exportations MERCOSUR Marché commun du Sud (Argentine, Brésil, Paraguay et Uruguay) MLA Accord de reconnaissance multilatérale MoU Protocole d’accord MRA Accord de reconnaissance mutuelle OCDE Organisation uploads/Management/ building-linkages.pdf