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Département des Sciences de Gestion Mémoire présenté en vue de l'obtention du M

Département des Sciences de Gestion Mémoire présenté en vue de l'obtention du Master Spécialisé «Management Financier de l’Entreprise» SOUS LE THEME : La comptabilité budgétaire et sa contribution dans la performance des hôpitaux marocains « Cas du centre hospitalier universitaire » Préparé et soutenu par : Direction de recherche : Taha ELGHAJOUANI PR. Amina BENRAISS Président : Amina BENRAISS, Professeur à la FSJES, Université Cadi Ayyad Suffragants : Sidi Mohamed RIGAR, Professeur à la FSJES, Université Cadi Ayyad : Ahmed GRAR, professeur à la FSJES, Université Cadi Ayyad Année Universitaire : 2012-2013 UNIVERSITE CADI AYYAD Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales, Marrakech GROUPE DE RECHERCHE Nouvelles Pratiques de Gestion 2 Dédicace Je dédie ce modeste travail à celle qui m'a donné la vie, le symbole de tendresse, qui s'est sacrifiée pour mon bonheur et ma réussite, à ma mère … A mon père, école de mon enfance, qui a été mon ombre durant toutes les années des études, et qui a veillé tout au long de ma vie à m’encourager, à me donner l'aide et à me protéger. Que Dieu les garde et les protège. A mes adorables sœurs........ A mon frère ....A mes amies….A la petite israe. A tous ceux qui me sont chers. A tous ceux qui m'aiment. A tous ceux que j'aime. Je dédie ce travail. 3 Remerciements J’exprime toute ma gratitude à Madame le Professeur Amina BENRAISS, pour l’effort fourni, les conseils prodigués, sa patience et sa persévérance dans le suivi de ce travail J’adresse également mes remerciements, à tous mes enseignants, qui m’ont donnés les bases de la science, je remercie très sincèrement, les membres de jury d’avoir bien voulu accepter de faire partie de la commission d’examinateur. Je désire aussi remercier Monsieur Sidi Mohamed RIGAR responsable du master Management Financier de l’Entreprise, pour ses orientations et sa disponibilité. Je profite de l'occasion pour remercier Monsieur Karim HAMOUCHI, aimable au sein du centre hospitalier universitaire Marrakech, qui a fait preuve d'un grand appui à mon égard et m'a facilité l'accès aux différentes informations utiles à l'élaboration de mon travail. Je voudrais remercier aussi Monsieur Abdelhadi GRINE pour sa contribution dans ma vie universitaire et dans ce travail. Un grand merci à ma famille, mes amis et mes collègues qui m’ont apporté leur support moral et intellectuel tout au long de ma démarche. Ainsi que toute personne ayant contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail. 4 Liste des acronymes ADM : autoroute du Maroc AMO : assurance maladie obligatoire BAM : banque Al Maghreb CHU : centre hospitalier universitaire CNOPS : caisse nationale des organismes de prévoyance sociale COH : centre d’oncologie et d’hématologie DAF : division des affaires financières DAL : division des achats et de la logistique EP : établissement public EPA : établissement public autonomes EPIC : établissement public industriel et commercial HIN : hôpital ibn Nafis HIT : hôpital ibn Tofail HME : hôpital mère enfant ISA : indice synthétique d’activité ONCF : office nationale des chemins de fer PMSI : programme de médicalisation du système d’information RGCP : règlement général de la comptabilité publique SA : société anonyme SEGMA : service gérés de manière autonome 5 Résumé Dans le contexte actuel où l’Hôpital Public Marocain vit au rythme des réformes, la qualité ne doit constituer ni effet de mode ni un revirement stratégique brutal, au contraire elle doit être considérée comme un outil managérial à part entière, touchant l’ensemble des activités et processus à l’intérieur de l’hôpital en ayant comme finalité principale la satisfaction du client (interne et externe). Conscient de l’importance de la démarche qualité et en s’inscrivant dans la politique du Ministère de la Santé, le CHU a entamé une restructuration radicale qui vise l’amélioration de a performance de ces activités et le cadrage des aspects de gestion d’’une manière qui permet la maitrise du cadre managérial. Dans ce cadre je me suis inscrit dans un projet d’intervention ayant pour objectif le diagnostic et l’analyse des réalités relatives aux processus de gestion financière et comptable en milieu hospitalier. Cette intervention s’est basée essentiellement sur les travaux d’une équipe de projet composée de responsables chargés de la gestion financière et comptable au niveau de la direction et des formations hospitalières du CHU. Et dont les résultats ont abouti sur la mesure de la performance au sein de l’hôpital et la détection La conception et la mise en place des outils d’analyses ont été concrétisées par des actions de sensibilisation, d’information, de communication et de formation. Toutefois, pour assurer la viabilité et la pérennité de l’intervention, des recommandations ont été formulées, et portent particulièrement sur la nécessité de procéder à l’évaluation de l’intervention avant sa généralisation aux autres structures du CHU, l’exploitation des informations sous forme de tableaux de calcul et la redynamisation du processus de la comptabilité budgétaire et de la comptabilité comptable et analytique seules garantes d’un système d’information comptable performant. 6 Abstract In the current context where the Moroccan Public Hospital lives at the rate of the reforms, quality must not constitute a fad or a sudden strategic shift on the contrary she must be considered as a full managerial tool, affecting all the activities and the process inside the hospital by having for main end customer satisfaction. Aware of the importance of the quality approach and by joining the politics of the Ministry of Health, the CHU began a radical restricting which aims at the improvement of the performance of these activities and the centering of aspects of management the way which allows the control of the managerial frame. In this frame I joined in a project of intervention having for objective the diagnosis and the analysis of the realities relating to the processes of financial and accounting management in a hospital environment. This intervention based itself essentially on the work with a project team consisted of persons in charge of the financial and accounting management at the level of the direction and hospital trainings of the CHU. ). And the results of which led to the measurement of performance within the hospital and the detection of malfunctions in the accounting organization. The conception and the implementation of the tools of analyses were concretized by awareness-raising activities, of information, communication and training. However, to assure the viability and the sustainability of the intervention, recommendations were formulated, and carry particularly the necessity of proceeding to the evaluation of the intervention before its generalization in the other structures of the CHU, the exploitation of the information in the form of boards of calculation and the revitalization of the process of the budgetary accounting and the accounting and analytical accounting only guarantors for a successful accounting information system. 7 Sommaire Introduction générale .............................................................................................................................. 8 Premier chapitre : De la comptabilité publique à la comptabilité budgétaire ..................................... 10 Première section : comptabilité publique ......................................................................................... 12 Sous section1 : généralité sur la comptabilité publique ............................................................... 12 Sous-section2 : caractéristiques de la comptabilité publique : ..................................................... 22 Deuxième section : la comptabilité des établissements publics ....................................................... 29 Sous-section 1 : généralités sur les établissements publics .......................................................... 29 Sous-section 2 : le règlement de la comptabilité budgétaire : ......................................................... 38 Deuxième chapitre : la performance des hôpitaux ............................................................................... 46 Première section: cadre conceptuel ................................................................................................. 48 Sous-section 1 : La performance ................................................................................................... 48 Sous-section 2 : Mesure de la performance .................................................................................. 53 Deuxième section : La réforme S.E.G.M.A : ...................................................................................... 64 Sous-section 1 : Généralités sur SEGMA ....................................................................................... 64 Sous-section 2:Implication des S.E.G.M.A dans le secteur de la santé ......................................... 69 Troisième chapitre : diagnostic de la situation comptable au sein du CHU .......................................... 72 Première section 1: terrain et méthodologie .................................................................................... 73 Sous-section 1 : présentation du terrain ....................................................................................... 73 Sous-section 2 : présentation de la méthodologie........................................................................ 81 Deuxième section : la fonction comptable et la performance des hôpitaux. ................................... 84 Sous-section 1 : diagnostic critique de la comptabilité du CHU. ................................................... 84 Sous-section 2 : la mesure de la performance du CHU. ................................................................ 89 Synthèse générale ................................................................................................................................. 96 Conclusion générale .............................................................................................................................. 98 Annexes ............................................................................................................................................... 100 Table des figures.................................................................................................................................. 106 Bibliographie ....................................................................................................................................... 107 Table de matières ................................................................................................................................ 109 8 Introduction générale « Le marasme économique que connaît le monde depuis 2008, et les changements qu'il a entrainés dans les relations internationales du fait de la mondialisation, ainsi que les mutations sociales et politiques qui sont à l'œuvre dans notre environnement régional, sont autant de facteurs qui nous incitent à poursuivre les réformes, et nous confortent dans notre conviction quant à la pertinence des choix socioéconomiques qui sont les nôtres depuis longtemps. Ces choix nous ont permis de lancer de grands chantiers de nature à renforcer les infrastructures et les équipements de base dont a besoin notre pays, et ce, dans le cadre de stratégies sectorielles qui ont été mises au point selon des paramètres efficients, afin de concrétiser les objectifs escomptés1. » Un changement environnemental et une progression des attentes sont imposés sur la scène à la fois nationale et internationale. Dans le contexte actuel où l’Hôpital Public uploads/Management/ chu.pdf