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Sébastien NITCHEU Tél : 699 90 14 92 E-mail : sen_gafc@yahoo.fr Cameroun COURS

Sébastien NITCHEU Tél : 699 90 14 92 E-mail : sen_gafc@yahoo.fr Cameroun COURS DE CONTRÔLE INTERNE Licence 3 en Comptabilité et Gestion Préparé par L’Expert-comptable Sébastien NITCHEU Expert-comptable Assermenté près les Tribunaux Tél : 699-90-14-92 E-mail : sen_gafc@yahoo.fr Année académique 2015-2016 2 COURS DE CONTRÔLE INTERNE Sébastien NITCHEU Tél : 699 90 14 92 E-mail : sen_gafc@yahoo.fr SOMMAIRE : CONTRÔLE INTERNE 1. Le contrôle interne est-il indispensable ? 2. Qui est concerne par le contrôle interne ? 3. Comment le contrôle interne se traduit-il au sein de l’entreprise ? SYSTÈME D’ORGANISATION ET CONTRÔLE INTERNE DANS L’ENTREPRISE 1. Sauvegarde des actifs 2. Optimisation des ressources 3. Respect des directives 4. Fiabilité des informations 1. Principes généraux du contrôle interne 5. Environnement général et procédures de contrôle interne 6. Périmètre du contrôle interne 7. Composantes du dispositif du contrôle interne 8. Acteurs du contrôle interne 9. Obstacles et limites du contrôle interne 10. Questionnaires de contrôle interne CONTRÔLE INTERNE, SYSTÈMES D’INFORMATION ET CONTRÔLE DE QUALITÉ DE L’ENTREPRISE 1. Contrôle interne et systèmes d’information 2. Contrôle interne et contrôle qualité APPRÉCIATION DU CONTRÔLE INTERNE 1. Démarche de l’auditeur dans son appréciation du contrôle interne 2. Prise de connaissance du dispositif de contrôle interne 3. Évaluation de l’existence du contrôle interne 4. Contrôle de l’application permanente des procédures 5. Incidence de l’environnement informatique dans la démarche de l’auditeur  ANNEXES INTRODUCTION 3 COURS DE CONTRÔLE INTERNE Sébastien NITCHEU Tél : 699 90 14 92 E-mail : sen_gafc@yahoo.fr Dans le langage courant, l’audit est souvent assimilé au fait de dresser un état des lieux. De même qu’un nouveau locataire relève, ou fait relever, tous les défauts et toutes les anomalies imputables au précédent locataire, de même dans la vie politique et économique, les dirigeants font réaliser des audits pour déterminer ce qui ne fonctionne pas mais aussi pour évaluer la situation dont ils héritent Toutefois, l’audit ne se limite pas à cet aspect d’inventaire. Il est l’étude d’un système dynamique. Il étudie non seulement l’image du système à un instant donné, ce qui pour les états comptables et financiers correspond au bilan ; mais il étudie également l’évolution du système, les entrées et les sorties, au cours de la période observée, ce qui pour les états comptables et financiers correspond au compte résultat. Pour étudier un système, il faut savoir comment il fonctionne. Dans le cas contraire, on peut certes en dresser un inventaire, mais on omettra l’aspect le plus important qui est celui de l’action coordonnée des différents éléments du système. Un système ou une organisation, ne fonctionne efficacement que s’il est pourvu de mécanismes de régulation, de contrôle et de correction. L’ensemble de ces mécanismes destinés à assurer le fonctionnement harmonieux et efficace du système ou de l’organisation, constitue le contrôle interne. Il n’y a pas d’audit fiable et utilisable sans une connaissance et une analyse des forces et faiblesse du contrôle interne. LE CONTRÔLE INTERNE 4 COURS DE CONTRÔLE INTERNE Sébastien NITCHEU Tél : 699 90 14 92 E-mail : sen_gafc@yahoo.fr Le contrôle interne d’une entreprise est l’ensemble des systèmes de contrôle, établis par les dirigeants pour conduire l’activité de l’entreprise d’une manière ordonnée, pour assurer le maintien et l’intégrité des actifs, et fiabiliser, autant que possible, les flux d’information. Le concept de contrôle interne comprend les matières comptables et financières ainsi que la sauvegarde des actifs de l’entreprise, mais il inclut également les contrôles destinés à améliorer l’efficience opérationnelle et à renforcer l’adhésion à la politique stratégique de l’entreprise. SECTION I : LE CONTRÔLE INTERNE EST-IL INDISPENSABLE ? Le contrôle interne a un triple rôle. Il permet d’assurer que les décisions prises sont correctement appliquées, ceci constitue l’aspect transmission de l’information. Il assure un niveau minimum de qualité à la prestation effectuée ou au produit fabriqué, ceci constitue le contrôle direct ou indirect du produit. Il décèle les principales anomalies de fonctionnement, c’est-à-dire qu’il permet un fonctionnement harmonieux du système. I. LE CONTRÔLE INTERNE PERMET DE S’ASSURER QUE LES DÉCISIONS PRISES SONT CORRECTEMENT APPLIQUÉES Les dirigeants prennent des décisions pour assurer la pérennité et le développement de l’entreprise. Les salariés exécutent des tâches, coordonnent des activités ou des services, supervisent d’autres salariés. La motivation des salariés d’une entreprise est principalement liée à leur réseau relationnel et à la satisfaction de leurs besoins par l’entreprise. Les salariés agissent rarement au nom de l’entreprise considérée comme un tout, mais plutôt par rapport à leur univers quotidien : le service, la branche d’activité. Le contrôle interne permet de s’assurer que les salariés qui représentent l’entreprise vis-à-vis de l’extérieur agissent dans l’intérêt de l’entreprise. Il permet de vérifier que la coordination hiérarchique, formelle et informelle fonctionne correctement et assure une coordination efficace entre les individus. Il garantit que les décisions prises par les dirigeants sont mises en œuvre par l’ensemble des salariés de l’entreprise. A. VIS-À-VIS DE L’EXTÉRIEUR, L’ENTREPRISE EST CONSIDÉRÉE COMME UN TOUT Pour les tiers, l’entreprise est une personne morale avec ses caractéristiques (son activité, sa taille, son implantation géographique,…) et sa personnalité (sa culture d’entreprise). S’il s’agit d’un client, il va souhaiter obtenir le produit qu’il recherche au prix négocié. S’il s’agit d’un fournisseur, il va essayer de placer son produit au prix attendu. Dans les deux cas, bien que le tiers négocie avec un salarié de l’entreprise (le vendeur ou l’acheteur) c’est en fait avec l’entreprise qu’il négocie et le salarié n’en constitue qu’un rouage. Pour le tiers qui contracte avec l’entreprise par le biais de l’un de ses salariés, il existe un postulat implicite selon lequel les décisions prises par le salariés vis-à-vis de l’extérieur, 5 COURS DE CONTRÔLE INTERNE Sébastien NITCHEU Tél : 699 90 14 92 E-mail : sen_gafc@yahoo.fr non seulement engage la société mais également sont effectués en accord avec la direction de l’entreprise. Exemple 1 Dans le cas de certains gestes machinaux, l’individu ne sait plus s’il les a ou non effectués : éteindre ses feux de position, fermer sa porte à clef. Il peut définir une procédure interne pour éviter d’oublier un jour d’effectuer ces gestes importants : par exemple, en sortant de son véhicule passer systématiquement devant pour vérifier que ses feux sont éteints, ou tourner la poignée de sa porte d’entrée après l’avoir fermé à clef pour s’assurer qu’il l’a bien fermée. Il en est de même au sein d’une entreprise, de nombreux contrôles internes n’ont d’autres buts que d’éviter qu’une erreur anodine ne se produise qui puisse avoir des conséquences graves pour l’entreprise. B. EN INTERNE, L’ENTREPRISE EST UNE COMMUNAUTÉ D’INDIVIDUS UNIS PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL ET COORDONNÉS PAR DES RELATIONS FORMELLES ET INFORMELLES D’un point de vue interne, chaque entreprise est caractérisée par les individus qui la composent et par les réseaux qui les unissent. A l’intérieur de l’entreprise, les cadres, les employés et les ouvriers sont unis par leur contrat de travail qui les lie à l’entreprise. Pour qu’un contrat de travail existe, il doit exister un lien de subordination. La relation hiérarchique qui unit un employé à son chef de service est une relation formelle qui trouve son origine dans le contrat de travail de l’employé. Exemple 2 Dans un corps humain les mouvements sont coordonnés par la tête sans qu’il soit nécessaire de faire un effort particulier. Au sein d’une entreprise, la coordination n’est pas aussi harmonieuse puisque chaque individu poursuit des objectifs qui lui sont propres et qui peuvent être en contradiction avec ceux de l’entreprise. Il est donc nécessaire de prévoir des procédures pour que chacun des membres de l’entreprise agisse de façon concordante. Le principe de coordination hiérarchique entre deux individus appartenant à des services différents suppose que l’on remonte le long de la chaîne hiérarchique jusqu’à ce que l’on soit en présence du plus petit responsable hiérarchique commun aux deux employés. Dans de nombreuses entreprises, des employés exercent un pouvoir nettement supérieur à celui qui va de pair avec leur statut hiérarchique. L’objet du contrôle interne, est de fixer des frontières aux pouvoirs informels que détiennent ces employés. Une solution consiste à désigner des responsables chargés de gérer les relations transversales, c’est ce que l’on appelle couramment la gestion des projets, ou de rattacher les individus les individus indispensables à un échelon hiérarchique supérieur. C. LES DIRIGEANTS DÉCIDENT, LES SALARIÉS METTENT EN ŒUVRE 6 COURS DE CONTRÔLE INTERNE Sébastien NITCHEU Tél : 699 90 14 92 E-mail : sen_gafc@yahoo.fr L’élaboration de la stratégie suppose la définition des objectifs à atteindre. Cette décision incombe au conseil d’administration, en tant que représentant des actionnaires, ou aux associés. Une stratégie n’a de sens que si elle est appliquée sur le terrain en respectant la cohérence d’ensemble. Deux conditions sont nécessaires : que les éléments de la stratégie concernant un service particulier soient effectivement transmis et que l’action des différents services soit coordonnée. Une troisième condition s’impose, non pour assurer la mise en place de la stratégie, mais pour permettre son déroulement harmonieux. Une stratégie est élaborée en tenant compte de l’ensemble des informations disponibles tant internes qu’externes. Au fur et la mesure que la stratégie est uploads/Management/ controle-interne 6 .pdf