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[TAPEZ LE NOM DE LA SOCIÉTÉ] Appréciation des procédures de contrôle interne du

[TAPEZ LE NOM DE LA SOCIÉTÉ] Appréciation des procédures de contrôle interne du cycle des ventes Cas de l’entreprise ANONYME SA Encadrant pédagogique : Pr. SAID Youssef, professeur chercheur à l’ENCG de Casablanca Encadrant professionnel : Mr. TOUIL Hicham, Expert comptable Dple Membres du jury : Pr. SAID Youssef, professeur chercheur à l’ENCG de Casablanca Pr. EL HATTAB Issam, Professeur chercheur à l’ENCG de Casablanca Présenté et soutenu par: BENBELKHEIR Badr Cas de l’entreprise industrielle : ANONYME SA Appréciation des procédures de contrôle interne du cycle des 2 Dédicace Á ma mère Qui a toujours été là pour moi et qui a fait de moi ce qui je suis aujourd’hui. Á mon père Qui m’a soutenu et qui a été à mon écoute pour me guider et me faire part de ses expériences A mes meilleurs amis, et à toute ma famille, Je dédie ce mémoire Projet de fin d’études 2014/2015 Cas de l’entreprise industrielle : ANONYME SA Appréciation des procédures de contrôle interne du cycle des 3 Remerciement Avant d’amorcer tout développement, j’exprime ma profonde gratitude au Pr SAID YOUSSEF, professeur chercheur à l’ENCG Casablanca m’ayant encadré tout au long du déroulement de mon stage et m’ayant toujours manifesté un esprit de coopération pour faire de ce travail un moment très enrichissant. Je le remercie pour sa disponibilité, ses recommandations et les informations pertinentes qu’il m’a fournies. Mes profonds remerciements et ma sincère gratitude à Mr ADIL CHAFIK, Expert- comptable DPLE inscrit dans l’ordre des expert-comptable, qui m’a conféré cette occasion d’effectuer mon stage de fin d’études au sein du cabinet d’audit et d’expertise comptable, Cabinet des Consultations Juridiques et Financières, ainsi que pour sa confiance qu’il nous a confié, à son encadrement et ses conseils. Aussi, il m’est agréable de m’acquitter d’une dette de reconnaissance auprès de notre chef de missions, Mr HICHAM TOUIL, expert-comptable, pour ses conseils précieux, son soutien et ses instructions durant toute la durée du stage. Mes remerciements vont également à tous les collaborateurs du cabinet CCJF et de la société ANONYME SA pour leur meilleur accueil, leur accompagnement et leurs conseils pour mieux réussir les missions qui m’ont été délégué. Je tiens aussi à remercier tout le corps professoral et administratif de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Casablanca pour les efforts qu’il fournit pour assurer et améliorer la mission de notre formation. Par la même occasion, j’adresse ma profonde gratitude à toutes les personnes qui m’ont aidé de prés ou de loin dans la réalisation de ce stage et son accomplissement dans les meilleures conditions et qui ont fait de mon stage une expérience intéressante et enrichissante. Projet de fin d’études 2014/2015 Cas de l’entreprise industrielle : ANONYME SA Appréciation des procédures de contrôle interne du cycle des 4 Avant propos Le stage constitue un pilier fondamental pour la formation de l'étudiant. C'est pour cette raison que l'Ecole Nationale de Commerce et de Gestion lui accorde une importance particulière. Ainsi, l'étudiant apprend à adjoindre cette expérience professionnelle aux acquis théoriques de notre formation universitaire. Intéressé par une carrière d’Audit et d’expertise comptable, j’ai choisi d’effectuer mon stage de fin d’études au sein du Cabinet de Consultations Juridiques et Financières, afin de profiter de l’expérience d’un staff expérimenté, dynamique, compétent, unanimement reconnu par sa notoriété dans son domaine. Durant la période de stage, j’ai occupé le poste d’auditeur junior où j’étais chargé de la réalisation de nombreuses missions d’audit légal notamment de commissariat aux comptes, au profit de sociétés dans différents secteurs d’activités. Quoiqu’elle soit ardue, la période de stage reste une expérience très enrichissante pour valoriser mes aspirations professionnelles. Projet de fin d’études 2014/2015 Cas de l’entreprise industrielle : ANONYME SA Appréciation des procédures de contrôle interne du cycle des 5 Sommaire Dédicace………………………………………………………………………………………………………..2 Remerciement…………………………………………………………………………………………….……3 Avant propos…………………………………………………………………………………………….….….4 Sommaire………………………………………………………………………………………………….……5 Introduction générale……………………………………………………………………………………….…6 Partie 1 : Cadre conceptuel du contrôle interne……………………………………………………….….….8 Introduction…………………………………………………………………………………...………....…..…9 Chapitre 1 : La place de la fonction de contrôle interne dans l’organisation……………….………....…10 Section 1 : Une constante : La fraude dans l’entreprise……………………………………………….........10 Section 2 : Le cadre légal du contrôle interne………………………………………………………….….....17 Chapitre 2: cycles de l’entreprise et contrôle interne………………………………………..….....……......25 Section 1 : Le référentiel COSO…………………………………………………………………………....…25 Section 2 : Le contrôle interne du cycle des ventes…………………………………………………….….....33 Section 3 : La démarche générale de l’audit……………………………………………………………........39 Conclusion…………………………………………………………………………………………………...…44 Partie 2 : l’appréciation des procédures de contrôle interne du cycle des ventes de la société Anonyme SA…………………………………………………………………………………..…..45 Introduction……………………………………………………………………………………………......…....46 Chapitre 1 : Prise de connaissance et organisation générale du travail…………………………………….47 Section 1 : Présentation du cabinet ……………………………………………………………………………47. Section 2 : Le cadre général et méthodologie de travail………………………………………………………49 Section 3 : Prise de connaissance de la société ANONYME SA ………………………………………..….…52 Chapitre 2 : Analyse et appréciation des procédures du cycle des ventes de l’entreprise………………………………………………………………………………………………………..58 Section 1 : L’appréciation des procédures du cycle des ventes de l’entreprise ………………………..….....58 Section 2 : L’examen des comptes……………………………………………………………...……….....……76 Section 3 : Synthèse et recommandations………………………………………………………………..….….86 Conclusion…………………………………………………………………………………………………..……89 Conclusion générale……………………………………………………………………………………………. 90 Bibliographie et Webographie……………………………………………………………………………..……91 Annexes……………………………………………………………………………………………………...….. 93 Table des matières…………………………………………………………………………………………...….102 Projet de fin d’études 2014/2015 Cas de l’entreprise industrielle : ANONYME SA Appréciation des procédures de contrôle interne du cycle des 6 Introduction générale Une bonne et saine structure d’organisation ne peut pas survivre sans un mécanisme de contrôle, car au sein de cette structure, tant de tâches peuvent être mal exécutées, tant de fonctions peuvent être mal assumées, et outre les risques qui découlent de l’activité de l’entreprise ou de son environnement, il existe également des risques de fraude et des risques liés à la mauvaise foi des employés de l’entreprise, d’où la nécessité de mettre en place une fonction et un système de contrôle interne dans l’organisation chargé de mettre en place les règles, normes et mesures nécessaires pour s’assurer que tout ces risques soient bien maîtriser et par conséquent garantir le bon fonctionnement de l’entité. Afin de réaliser ses objectifs de maximisation du profit, de bonne gestion et de pérennité, l’entreprise est amenée à mettre en place un système de contrôle interne efficace à travers des procédures opérationnelles qui viendront régir les activités et les opérations des différents services de l’entreprise dans le but d’assurer la sauvegarde du patrimoine de celle-ci et la sécurité de ses actif (Notamment à travers la prévention et la détection de la fraude), la production et la diffusion d’informations fiables qui reflètent l’image réel de l’entreprise aux différentes parties impliquées dans la vie quotidienne de l’entreprise, en premier lieu les actionnaires ainsi que les clients, les fournisseurs, les institutions financières, l’Etat… « Errare humanum est » – l’erreur est humaine. En plus de cela, certains individus essaient de s’enrichir aux dépens des autres ou aux dépens d’une entreprise. Ces deux principes étant établis, le “contexte socio-économique” exige que des tiers indépendants contrôlent les informations que les dirigeants et chefs d’entreprise diffusent dans le monde. Le présent mémoire traitera, alors, dans le cadre d’une des missions de commissariat aux comptes menées au sein du cabinet d’expertise comptable CCJF, l’appréciation des procédures de contrôle interne du cycle des ventes d’une grande entreprise industrielle en essayant de répondre à la problématique suivante : Tous les risques importants des procédures opérationnelles du cycle des ventes de l’entreprise sont-ils connus? Existe-t-il, pour les risques importants, des mesures permettant de les réduire à un niveau acceptable pour l’entreprise? La culture de l’entreprise et son management permettent-ils une amélioration constante des procédures de contrôle de ce cycle? Projet de fin d’études 2014/2015 Cas de l’entreprise industrielle : ANONYME SA Appréciation des procédures de contrôle interne du cycle des 7 Dans le but de répondre à ces questions, nous avons prévu deux grandes parties : Une premier partie théorique qui tout en constituant la référence de base est un point nécessaire pour la bonne maîtrise du sujet, cette partie sera consacrée d’une façon général au cadre conceptuel du contrôle interne sa définition, ainsi que ses objectifs, ses acteurs et composantes, et aux spécificités des procédures du cycle des ventes en particulier. Alors que la deuxième partie abordera la phase pratique de notre mémoire qui traitera l’appréciation des procédures de contrôle interne du cycle des ventes de la société ANONYME SA, entreprise de renommée du secteur des emballages et du conditionnement et cela dans le cadre d’une mission de commissariat aux comptes menée par le cabinet CCJF au sein de la dite société. Cette deuxième partie sera achevée par des recommandations que nous avons formulé à l’entreprise afin de remédier aux faiblesse que nous avons détecté tout au long du déroulement de notre mission d’audit. Projet de fin d’études 2014/2015 Cas de l’entreprise industrielle : ANONYME SA Appréciation des procédures de contrôle interne du cycle des 8 PARTIE I : CADRE CONCEPTUEL DU CONTROLE INTERNE Projet de fin d’études 2014/2015 Cas de l’entreprise industrielle : ANONYME SA Appréciation des procédures de contrôle interne du cycle des 9 Introduction CHAP PLACE DU CONTROLE INTERNE AU SEIN Avant d’essayer de répondre à notre problématique, nous essayerons, à travers cette première partie, de cadrer théoriquement notre thématique, en présentant de façon synthétique, les travaux de recherches déjà menés dans ce cadre. Ainsi la revue de littérature nous permettra d’abord de définir dans uploads/Management/ controle-interne-cycle-des-ventes.pdf