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Université des Sciences et de la Technologie d’Oran Faculté de Génie Electrique

Université des Sciences et de la Technologie d’Oran Faculté de Génie Electrique, Département d’Electronique Droit des Télécommunications Crédit: 1 Coefficient: 1 Volume horaire : Cours 1h30 15 Semaines (22h30) Travail complémentaire en consultation : 2h30 Mode d’évaluation: Examen 100% Professeur : Abdelhafid Kaddour E-mail: kaddour.abdelhafid@gmail.com Domaine : Sciences et Technologies Filière: Télécommunication Semestre 4 1 Chapitre 1 : Introduction- Evolution des Technologies de l’Information et de la Communication et le Droit y afférent. (3 semaines) Chapitre 2 : Organisations Internationales des Télécommunications: Union Internationale des Télécommunications (UIT). (2 semaines) Chapitre 3 : Règlement et Normes des Télécommunications Internationales. (6 semaines) Chapitre 4 : Encadrement juridique des télécommunications en Algérie.(4 semaines) - Historique - Principaux axes d’encadrement des télécommunications. Etude des lois algériennes régissant les télécommunications par le ministère de tutelle (MPTIC). Journal officiel de la république algérienne démocratique et populaire, N # 48. Programme Références (Livres, sites internet, etc.) 1. NTIC; 2. ARPT; 3. UIT;etc 1. http://www.itu.int/fr/Pages/default.aspx 2. www.arpt.dz/fr/ 3. http://www.anf.dz/missions.php www.joradp.dz/ 2 Chapitre 1 Introduction Evolution des Technologies de l’Information et de la Communication et le Droit y afférent. 3 Introduction aux Télécommunications Estaunié proposa en 1904 le terme télécommunication qui signifie ″communiquer à distance″. Ce terme fut officialisé en 1932 par l’Union Télégraphique International qui devient l’Union Internationale des Télécommunications (UIT) Définition des Télécommunications: « Toute Transmission, Emission ou Réception de Signes, de Signaux, d’Ecrits, d’Image, de Son ou de Renseignements de toute nature, à distance, par fil, radioélectricité, optique ou par d’autres systèmes électromagnétiques » 4 Le but des Télécommunications est de transmettre un signal, porteur d’une information (voix, musique, images, données…), d’un lieu à un autre lieu situé à distance en utilisant l’ensemble des moyens techniques nécessaires à l’acheminement aussi fidèle et fiable que possible de ce signal avec des coûts raisonnables et à des instants quelconques. Objectif des Télécommunications 5 Le Droit des Télécommunications ou « Droit des Communications Electroniques » est le droit relatif à toute transmission, émission ou réception de signes, de signaux, d’écrits, d’images, de sons ou de renseignements de toute nature, à distance, par fil, radioélectricité, optique ou d’autres systèmes électromagnétiques. Les « Communications Electroniques », terme utilisé dans les textes juridiques officiels, sont considérées comme une évolution des télécommunications en raison de l'évolution technologique des domaines des télécommunications, de l'informatique et de l'audiovisuel. Droit des Télécommunications Ce droit organise la réglementation liée aux infrastructures et réseaux de communications électroniques, et celle concernant les services fournis sur ces réseaux. Ce droit est foncièrement un droit international du fait qu’il concerne des territoires aux nationalités différentes. 6 1- Informatique L’UNESCO définit l’informatique comme la science traitant de la conception, de la réalisation, de l’évaluation, de l’utilisation et de la maintenance de systèmes de traitement de l’information, et incluant le matériel, les logiciels, les aspects humains et organisationnels, ainsi que leurs implications industrielles, commerciales, administratives et politiques. UNESCO : Organisation des Nations Unies pour l‘Education, la Science et la Culture United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization 3- Technologies de l’information et de la communication (TIC) Les TIC sont définies comme la combinaison des technologies issues de l’informatique avec d’autres technologies apparentées, en particulier les technologies de la communication. Quelques définitions 2- Technologie informatique La technologie informatique recouvre les applications technologiques (objets fabriqués) de l’informatique dans la société . 7 4- Chaîne des Télécommunications Le Canal de Transmission (ligne, câble coaxial, guide d’onde, fibre optique, lumière infra-rouge, canal hertzien, etc.) L’Emetteur Sa fonction est de fournir un signal (représentant le message) adapté au canal. Le Récepteur Sa fonction est de reconstituer le message après observation du signal présent sur le canal. 8 HISTORIQUE 1- Communication Visuelle Les Romains Un système de circulation rapide de signaux militaires d’échange de quelques signes conventionnels qui codaient une signification globale du message par exemple : victoire, défaite, attaquer, etc…. 9 2-Télégraphe Visuel et Mécanique Fin du XVIIIe siècle : premier système permettant de communiquer à distance des messages complets construits avec des phrases. Cette réalisation des frères Chappe, en 1794, était basée sur un dispositif mécanique : trois règles mobiles au haut d’un mât codaient, par leur position, des mots d’un lexique. Grâce à l’utilisation d'une "chaîne" d'observateurs relayant la transmission, des messages pouvaient être communiqués en quelques minutes sur des distances importantes. L’ancêtre du télégraphe était né ! ... Le télégraphe de Chappe fut en usage en Algérie jusqu'en 1859. 10 3- Télégraphe électrique Le télégraphe électrique fut inventé par Samuel MORSE en 1832. Cette fois, un véritable alphabet était utilisé, le fameux code morse. Cette invention était rendue possible par les avancées révolutionnaires successives de la physique et électricité (courant électrique, pile de Volta, électro-aimant...). C’est ce principe qui servira plus tard pour réaliser les premières liaisons radio. 11 Les télécommunications et le droit s’y rapportant ont profondément évolués depuis un quart de siècle : 12 L’Evolution La Concurrence Le développements des nouvelles technologies Droit aux Transmissions d’Images Spatiales (Voyager II) en passant par la transmission en direct des premiers pas et mots de Armstrong sur la lune. De la naissance du Télégraphe en 1938, Les télécommunications et les techniques de l’électronique, ont évoluées rapidement dans la seconde moitié du 20ème siècle. Evolution 13 1826 Loi d’Ohm 1838 Samuel Morse invente un système de transmission codée des lettres de l’alphabet, qui deviendra le télégraphe. Son code tient compte de la fréquence relative des lettres dans la langue anglaise pour optimiser le temps de transmission d’un message. A ce titre, c’est un précurseur intuitif de la théorie et du codage. 1858 Un câble unifilaire télégraphique est posé à travers l’Atlantique 1864 Etablissement des équations électromagnétiques de Maxwell 1870 Maxwell et la théorie de l’électromagnétisme 1870 Liaison télégraphique entre Londres et Calcutta (11.000 km) 14 février 1876 Alexandre Graham Bell et Elisha Gray déposent le brevet du téléphone. Il s’agit d’un moyen de transmettre électriquement des sons à l’aide d’une résistance variable. (Aucun des deux appareils ne fonctionnent). 1877 Création de la Bell Telephon Company Dates Historiques de l’évolution des Télécommunication 14 1889 Invention de l’autocommutateur électromécanique par Almon B. Strowger (Kansas City) 1887 Hertz démontre expérimentalement l’existence des ondes électromagnétiques 1890 : Branly invente le premier “récepteur” (cohéreur) Popov conçoit l’antenne radioélectrique 1891 Premier sélecteur automatique télécommandé par le poste d’abonné (Almon Srowger) 1895 Marconi réalise les premières expériences radio et invente la TSF 1897 Marconi dépose le brevet d’un système de télégraphie sans fil. 1904 Diode de J. Fleming 1906 Lee de Forest Triode amplificateur 1907 Lee de Forest invente l’amplificateur à triode. 15 1915 Première liaison téléphonique (par ondes courtes) transcontinentale par Bell System. 1920 Application de la théorie de l’échantillonnage aux communications. 1933 E.H. Armstrong invente la FM 1937 La modulation par impulsions codées (PCM: Pulse-code modulation), inventée par Alec Reeves, permet la représentation numérique d’informations analogiques (premier codage de la voix). 1938 Début des émissions télévisées. 1940-45 Développement du radar, application des méthodes statistiques à l’étude des signaux. 1947 Invention du transistor (Bell Lab) 1948 Publication de la Théorie de l’information C. Shannon 16 1947 Invention du transistor (Bell Lab) 1948 Invention du transistor ; publication de la théorie mathématique de l’information par C. Shannon. 1953 NTSC Color System 1956 Premier câble téléphonique transatlantique. 1962 Premier satellite de communications (Telstar I) appliqué à la transmission transatlantique de télévision. 1962 Télévision par satellite USA/Europe 1965 Premier satellite géostationnaire (Intelsat I). 1969 On a décroché la lune ! 197x Avènement des grands réseaux informatiques intercontinentaux, communications satellites commerciales, augmentation exponentielle des taux de transmission. 1970 Première transmission numérique de la voix (CENT) 17 1998 Ouverture du marché des télécommunications (Europe) 1991 Réseau Numérique à Intégration de Services (RNIS) 1980 Premières images de Jupiter et de Saturne venant d’une sonde spatiale. 1994 Lancement du G.S.M. 18 Dans la plupart des pays, les réseaux de télécommunication ont été exploités par des administrations publiques pendant la plus grande partie du XXe siècle. Evolution du Droit des NTIC A titre d’exemple, c'est à la fin du XIXe siècle qu'a commencé, aux Etats-Unis et au Canada, la réglementation par l'Etat des opérateurs des télécommunications du secteur privé . Dans la majorité des pays, les pouvoirs publics exploitaient les télécommunications de la même manière que les services publics des postes, des chemins de fer ou des transports routiers. Cette situation s'est renversée de façon spectaculaire au cours des dix dernières années, époque où des dizaines de pays ont privatisé leurs entreprises d'exploitation des télécommunications. 19 Les TIC ont évolué rapidement au cours de la dernière décennie du XXe siècle et sont devenues une partie intégrante de l’économie de marché d’où la nécessité de réguler et de réglementer ses différentes activités , L’évolution du droit des communications s’est développé avec L’interconnexion des réseaux entre les Etats, ce qui a nécessité des accords et une organisation juridique dans le domaine des télécommunications et la création d’organisations internationales telles que : - La Conférence Télégraphique Internationale le de Paris (1865) - La Conférence Radiotélégraphique Internationale de Berlin (1906) - L Union Internationale des Télécommunications Madrid (1932) Les TIC sont la cause du développement uploads/Management/ cours-droit-des-telecommunications.pdf