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Logistique et transport internationalTechniques et tarification ANIMATEUR : Moh

Logistique et transport internationalTechniques et tarification ANIMATEUR : Mohamed EZZAHRAOUI 02/01/2013 Intendance Objectifs de la formation : – Découvrir les différents modes de transport – Connaitre le cadre réglementaire du transport international – Comprendre les techniques de tarification du transport international – Maitriser la liasse documentaire en transport international Horaire : Matinée صباحا Pause استراحة Matinée 09:00 -10:30 15 min 10:45- 12:30 02/01/2013 Plan L’importance de la fonction transport L’organisation du transport international Les professionnels du transport Les modes de transport Le transport routier Le transport ferroviaire Le transport maritime Le transport aérien Les principes de la tarification du transport international Les titres de transport 02/01/2013 L’importance de la fonction transport Par rapport aux coûts d’opération : o Jusqu’à 50% du coût du produit fini; o De 40 à 60% des couts logistiques totaux. Par rapport au niveau de stock : o Délai de livraison; o Stock en transit; o Stock de sécurité. 02/01/2013 L’organisation du transport international (1/3) L’organisation du transport dépend des paramètres suivants: o Le mode de transport : Routier, ferroviaire, maritime, aérien, colis postal. o Les modalités du transport : Complet, groupage, express, combiné, multimodal. o L’incoterm du contrat : qui en supporte les risques et les frais ? o Le point de départ, le lieu de livraison, les conditions de pré et post-acheminement. o Les ruptures de charge et les transbordements o La distance, la durée. o La nature des marchandises : périssable, dangereuse ? 02/01/2013 L’organisation du transport international (2/3) o L’emballage : Conventionnel (sacs, palettes, caisses, vrac) ou conteneur ? o Le poids, le volume des marchandises o La valeur des marchandises transportées o Le coût du transport o Les délais de livraison, l’urgence. o La réglementation internationale o Le choix du transporteur 02/01/2013 L’organisation du transport international (3/3) La combinaison de l’ensemble de ces critères permet une solution de transport optimale. un mauvais choix d’une solution de transport affecte directement la compétitivité de l’entreprise ainsi que sur son image de marque. Toutefois la modernisation des modes opératoires, le développement du transport multimodal et les solutions «porte à porte » offertes par les professionnels du transport constituent la meilleure garantie d’un choix approprié. 02/01/2013 Les professionnels du transport 1) Les Compagnies de transport 2) Les organisateurs de transport 3) Les transitaires a) Le transitaire/mandataire b) Le transitaire/commissionnaire 02/01/2013 Les Compagnies de transport Ce sont celles qui exécutent le transport, elles sont en général propriétaires de leurs bâtiments et assurent des liaisons continentales ou intercontinentales. – Aérien :Air France, DHL, UPS, EMIRATES… – Maritime :CMA-CGM, Maersk, MSC, MOL…. – Terrestre : M&M, ZIGLER, GEFCO… Ces compagnies de transport confient à des agents appelés commissionnaires en transport la fonction de "recruter du fret" moyennant une commission sur le CA réalisé. Des conventions internationales par mode de transport existent lesquelles ont pour but de définir clairement la responsabilité des compagnies signataires. Ces conventions font autorité dans les contrats de transport et méritent que l'on en rappelle ici les principales clauses : 02/01/2013 Les Compagnies de transport / CADE REGLEMENTAIRE ROUTIER FERROVIAIRE MARITIME AERIEN Convention Genève Berne Bruxelles Hambourg Et Rotterdam Varsovie + protocole de La Haye Ne s'applique pas à Transports intérieurs · Courrier ·Déménagement · Funéraires · Transports exceptionnels. S'applique à toutes marchandises Contrats d'affrètement S'applique à toutes les marchandises Responsabilité Présomption de responsabilité dès la prise en charge, après vérification du chargement et en l'absence de réserves. Présomption de responsabilité à priori dès la prise en charge mais très nombreuses clauses d'exonération. Présomption de responsabilité sur perte ou avarie. Présomption de responsabilité dès la prise en charge des marchandises. 02/01/2013 Les Compagnies de transport : CADRE REGLEMENTAIRE ROUTIER FERROVIAIRE MARITIME AERIEN Principales causes d'exonération de responsabilité du transporteur •Faute de l'ayant droit. •Force majeure • Vice caché de la marchandise •· Emballage défectueux ou absent ou insuffisant •Transport d'animaux vivants • Véhicules ouverts et /ou bâchés avec l'accord de l'expéditeur •Chargement ou Déchargement effectué par l'expéditeur ou le destinataire Faute de l'ayant droit. · Ordre de celui ci (sans faute du transporteur). · Vice caché de la marchandise · Force majeure · Emballages défectueux ou insuffisants si constatés sur la lettre de voiture · Chargements défectueux signalés. · Transport d'animaux vivants sans escorte · Wagons découverts navire ou vices cachés du navire. · Faute nautique · Actes d'assistance et de sauvetage (avarie commune) · Evénements non imputables au transporteur · Freintes de route · Vices propre de la marchandise · Défauts d'emballage ou de marquage. Force majeure · Faute de l'expéditeur prouvée par la Cie. 02/01/2013 Les Compagnies de transport ROUTIER FERROVIAIRE MARITIME AERIEN Indemnités retard Pas d'indemnité mais déclaration d'intérêt à la livraison possible · Réserves dans les 21 jours de la mise à disposition. Limité au montant du préjudice occasionné par le retard prouvé par l'ayant droit. · Maxi : Le triple du prix de transport Textes très flous en la matière sauf si la Cie s'est engagée dans un délai de livraison. · Si retard manifeste : Faute donc indemnisation Responsabilité reconnue par la convention mais pas de délai précis. On parle de délai raisonnable. · Protestation écrite dans les 21 jours suivant la mise à dispo Indemnités pertes et avaries 8,33 DTS/kg soit 11,57 €/kg ou · Déclaration de valeur 17 DTS/kg soit 23,61 €/kg ou · Déclaration d'intérêt à la livraison Bruxelles : · 666,67 DTS soit 925,35 € ou 2DTS/kg soit 3 €/kg · Hambourg: · 835 DTS/colis soit 1159€ ou 2,5 DTS/kg soit 3,47 €/kg 17 DTS/kg soit 23,61 €/kg · Déclaration d'intérêt à la livraison · Déclaration de valeur 02/01/2013 Les Compagnies de transport ROUTIER FERROVIAIRE MARITIME AERIEN Titre de transport Lettre de voiture CMR · · · Lettre de voiture CIM Connaissement maritime LTA (Lettre de transport aérien Chargement Chargement par le transporteur sinon par le chargeur. Envois de détail : par la Cie · Wagons complets : par l'expéditeur La société de manutention pour le compte du chargeur ou de la Cie. La Cie 02/01/2013 Les Compagnies de transport ROUTIER FERROVIAIRE MARITIME AERIEN Réserves du transporteur Doivent être explicitement acceptées par le chargeur. N'inversent pas la charge de la preuve. Non prévues par la convention. Connaissement net (clean) : Absence de réserve donc présomption simple · Réserves sur B/L : Lèvent la présomption de responsabilité sauf réserves par défaut ("said to contain") général sur les quantités ou poids. · Par mesure de sécurité les Cies préfèrent refuser toute marchandise d'aspect douteux 02/01/2013 Les Compagnies de transport ROUTIER FERROVIAIRE MARITIME AERIEN Constat d'avarie Dégâts apparents : Réserves à la livraison · Dégâts non apparents : Réserves écrites dans les 7 jours suivant la livraison Dommages apparents : Procès verbal dressé par la Cie réclamer immédiatement. · Dommages non apparents : délai de 7 jours pour le procès-verbal Intervention d'un commissionnaire d'avarie · Etablissement d'un constat d'avarie. Perte totale ou partielle : Lettre à la Cie dans les 14 jours suivant la réception · Réserves du destinataire sur 02/01/2013 Les organisateurs de transport Ce sont les commissionnaires de transport qui : o Organisent o Coordonnent o Choisissent les sous-traitants o Négocient auprès des compagnies o Les ordres, les opérations de chargement de leurs clients o Ils sont tenus par une obligation de résultat vis à vis de leur clientèle 02/01/2013 Les organisateurs de transport Ils disposent de réseaux qui leur permettent une implantation mondiale autour de correspondants, agents et filiales. Aujourd'hui ces commissionnaires s'arrachent les parts de marché à coup de fusions et peu à peu déchargent les entreprises exportatrices/importatrices de leurs besoins logistiques et administratifs. Certains ont un savoir-faire sur le transport multimodal (otm= Organisateurs de transports multimodaux) d'autres se spécialisent dans le groupage express ou encore dans l‘affrètement.  Les intégrateurs tels que DHL ou UPS, commissionnaires eux aussi disposent de leurs propres plates-formes de groupage/dégroupage (hubs & stokes) et livrent à délai garanti. Ce sont des grands consommateurs de contrats EXW ou DDU/DDP dans la mesure où ces incoterms laissent au vendeur ou à l'acheteur la maîtrise de l'ensembles des opérations logistiques et douanières. 02/01/2013 Les transitaires A l'origine le transitaire désignait un prestataire de service lequel avait un "savoir-faire " dans les opérations courantes de "Transit". C'était avant tout un "agréé en douane" qui bénéficiait (et qui bénéficie toujours) d'un crédit d'enlèvement. (Possibilité d'enlever les marchandises avant le règlement de droits et taxes à l'importation moyennant une caution bancaire). Aujourd'hui, libre circulation des marchandises et allégements des formalités douanières obligent, l rôle du transitaire se limite aux opérations d'importation. Bénéficiant du statut de "Déclarant", il se situe au clivage des opérations de transports internationaux, c'est à dire autour des ports, aéroports et centres routiers. 02/01/2013 Les transitaires Le transitaire peut également être mandaté par son client pour négocier les coûts de transport, trouver une Cie ou assurer la marchandise, ce qui générera des commissions versées par les prestataires de services au transitaire. Mais en aucun cas le Transitaire ne sera redevable d'une obligation de résultat. Il ne sera pas responsable des fautes des sous-traitants. Il sera redevable seulement d'une obligation de moyens uploads/Management/ cours-transport-int-2013.pdf