Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Département de Génie Civil : ISET Nabeul Cours d’Urbanisme A.U :2016-2017 ENSEI

Département de Génie Civil : ISET Nabeul Cours d’Urbanisme A.U :2016-2017 ENSEIGNANT : OUERGHI Abdennebi 1 Département de Génie Civil : ISET Nabeul Cours d’Urbanisme A.U :2016-2017 ENSEIGNANT : OUERGHI Abdennebi 2 INTRODUCTION Le présent fascicule de cours d’urbanisme est destiné essentiellement aux étudiants de la licence en Génie Civil (Niveau L1 - S2) des instituts supérieurs des Etudes technologiques. Il pourrait être destiné aussi aux étudiants de la licence en Génie Civil dans les autres établissements. Les objectifs de ce travail sont de rendre l’étudiant :  Connaitre la structure de territoire tunisien et l’articulation entre les différents instruments de planification urbaine  Connaitre les paramètres qui influents dans l’élaboration ou la révision d’un plan d’aménagement urbain  Capable de suivre la hiérarchie des instruments de planification urbaine.  Connaitre les légendes urbaines unifiées  Capable de lire un plan d’aménagement urbain  Connaitre les étapes et les procédures d’élaboration et d’approbation les différents instruments de planification urbaine  Connaitre le règlement d’urbanisme. Il faut qu’il soit, avant tout clair, structuré et pratique. Mais comme tout ouvrage, il peut avoir des modifications et est bien sur appelé à être amélioré et actualisé. Département de Génie Civil : ISET Nabeul Cours d’Urbanisme A.U :2016-2017 ENSEIGNANT : OUERGHI Abdennebi 3 SOMMAIRE Chapitre I: Généralités………………………………………………………………..………...….4-6 Chapitre II: Planification et règlementation de l’urbanisme……………………………….……7-9 Chapitre III: Analyse fonctionnel de la ville……………………………………………………10-12 Chapitre IV: Les schémas directeurs d’aménagement (S.D.A)..…………………………..….13-16 Chapitre V: Le plan d’aménagement urbain (P.A.U)..………..…………..……….……..…...17-37 Chapitre VI: Les Lotissements et les morcellements…………………………………………..38-49 Chapitre VII: Le permis de Bâtir..……………………………………………….…….……….50-54 Annexes……………………………..……………………………………………….…….……...55-61 Bibliographie..……………………………………………………………………………………..…62 Chapitre I Département de Génie Civil : ISET Nabeul Cours d’Urbanisme A.U :2016-2017 ENSEIGNANT : OUERGHI Abdennebi 4 GENERALITES I Introduction : L’urbanisme peut se définir comme un phénomène de croissance des villes, il apparaît bien qu’il est lié à la mutation engagée depuis un siècle d’une société rurale à une société urbaine. Le phénomène s’est accéléré depuis la fin de la seconde guerre mondiale appelant la mise en œuvre d’un véritable processus de création, mais aussi de réaménagement dans les espaces urbanisés. C’est ainsi qu’est né l’urbanisme « science de l’organisation des villes » c’est l’ ensemble des mesures techniques, administratives, économiques et sociales, qui doivent permettre un développement harmonieux, rationnel et humain des agglomérations ».c’est une Science ou art, une définition plus large pourrait être donnée à l’urbanisme qui est fait la façon de vivre dans les villes et de les gérer. L’urbanisme aura à mettre en jeu différent disciplines parmi les quelles l’architecture, l’organisation du sol en matière de voirie, d’équipements de servitudes et d’habitat. II Histoire de l’urbanisme : C’est en 1874 que fut promulguée en suède la loi sur la construction des villes et c’est en 1901 que les pays Bas se dotèrent d’une loi sur les plans d’aménagement avec quelques années d’avance sur la Grande Bretagne. En France allait se bâtir lentement et progressivement un ensemble cohérent qui allait rassembler plusieurs textes nés sous la pression de circonstances particulières. Quatre grandes périodes vont caractériser le droit de l’urbanisme français : ◙ La première jusqu'à la veille de la guerre mondiale de 1914 et correspond à une prise de conscience de problèmes particuliers ; ◙ La seconde de 1914 à 1943 et correspond a une prise de conscience de l’urbanisme dans son ensemble ◙ La troisième de 1943 à 1967 et correspond à la mise en place d’un ensemble de dispositions destinées à régler le problème spatial ◙ La quatrième de 1967 à nos jours et correspond à une prise en compte de la notion du temps de faire appel à la participation et à la concertation. C’est donc au cours du XX ème siècle que les règles juridiques en matière d’aménagement des villes, pourtant ancienne, vont acquérir une autonomie Il est à rappeler que les programmes de l’aménagement du territoire en Tunisie a connu quatre étapes essentielles qui sont : ◙ L’étape de la planification économique des années soixante marquée par la dotation des grands ensembles urbains de plans d’aménagement, le regroupement de la population rurale et sa dotation des équipements de base et la création de pôles industriels. ◙ L’étape de la libéralisation économique des années soixante dix marquée par la création des agences foncières touristique, industrielle et d’habitation ; et la promulgation du code de l’urbanisme en 1979. Département de Génie Civil : ISET Nabeul Cours d’Urbanisme A.U :2016-2017 ENSEIGNANT : OUERGHI Abdennebi 5 ◙ L’étape de la politique de développement régional des années quatre vingt marquée par l’élaboration du schéma national de l’aménagement du territoire (S.N.A.T et apparition du premier S.N.A.T EN 1985) et des schémas régionaux d’aménagements du territoire. Cette étape a vu aussi la promulgation de la loi de protection des terres agricoles et la création des conseils régionaux de développement. ◙ L’étape des années quatre vingt-dix marquée par la création du ministère de l’environnement et de l’aménagement du territoire et l’approbation du code de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme en 28 novembre 1994.et apparition du 2ème S.N.A.T en 1996 qui est modifié en 2001-2002 III Les objectifs de l’urbanisme : II1.1 Objectif social : A partir de la révolution industrielle de la seconde moitié du XVIIIème siècle, nous avons pu constater que le libéralisme économique avait provoqué un développement anarchique des villes. Des philosophes et des écrivains, des hommes politiques aussi avaient recherché les formules susceptibles de protéger et d’améliorer les conditions de vie de la population ouvrière. Ainsi apparaissait l’idée d’une organisation de l’espace mise au service de l’homme et liée au caractère social de toute politique de l’habitation. Mais apparaissait en même temps la préoccupation qu’aurait bientôt le pouvoir de traduire dans l’occupation du sol l’état de la société et de son système politique. Dans notre système actuel qui a reconnu à toute la population le droit de vivre dans un milieu satisfaisant, il appartient donc aux pouvoirs publics de créer les conditions d’un habitat convenable, incluant le logement et son environnement,et n’excluant pas le milieu de travail . III.2 Objectif économique : La société moderne est confrontée à un problème dont la simplicité en fait apparaître la complexité D’un côté, les besoins ne cesseront de croître : Besoin en sol urbanisé certes, mais besoins en équipements de plus en plus urgents, au premier rang desquels il convient de placer le transport et la santé. De l’autre, nous nous trouvons en présence de ressources limitées que la société accepte de consacrer à l’aménagement de son cadre de vie, sollicitée en même temps par d’autres nécessités : investissements de production, consommation privée… La puissance publique sera donc à envisager les problèmes d’organisation de l’espace avec un double préoccupation, économique et financière. La première répondra à la nécessité d’obtenir une réparation optimale de l’habitat et des activités. La seconde conduira à un contrôle du prix du terrain et a une volonté de rationaliser les coûts. En cela, l’action de l’urbanisme est un investissement rentable, justifiant de ce fait l’augmentation de la valeur des sols III.3 Objectif environnemental : Compte tenu de la relation très étroite qui existe entre les deux volets environnement et aménagement du territoire d’une part et de leur impact sur le développement durable du pays d’autre part, il est utile d’en parler des objectifs suivants : ◙ Développer l’armature urbaine de façon à créer une liaison entre les différentes régions économiques du pays et faciliter les échanges Département de Génie Civil : ISET Nabeul Cours d’Urbanisme A.U :2016-2017 ENSEIGNANT : OUERGHI Abdennebi 6 ◙ Développer l’intérieur du pays en le dotant des équipements socio-collectifs nécessaires et en y créant des emplois tendant à fixer la population rurale sur place ◙ Répartir convenablement les activités économiques et notamment celles industrielles et touristiques de façon à créer un équilibre entre les régions tout en protégeant l’environnement et les ressources naturelles. Département de Génie Civil : ISET Nabeul Cours d’Urbanisme A.U :2016-2017 ENSEIGNANT : OUERGHI Abdennebi 7 Chapitre II PLANIFICATION ET REGLEMENTATION DE L’URBANISME I La planification : I.1 Définition : Planifier c’est organiser suivant une démarche logique, concrétisée (matérialisée)par des documents à caractère prospectif ( futur ,.Prévisionnel )et dont l’effet est généralement étendu dans le temps, variant entre le moyen (cinq ans ) et le long terme (de quinze à vingt ans ) ,nous comprenons que cette étape est absolument nécessaire pour la bonne gestion des différents espaces territoriaux (nationaux communale et régional ). I.2 Nécessité de la planification : La nécessité d’une planification, en matière d’aménagement de l’espace résulte de la conjonction de certains phénomènes : Extension démographique, progrès techniques, mouvements migratoires augmentation du niveau de vie et des besoins de la population et , développement de la motorisation. Pour cela, il est important de voir un développement des zones urbanisées qui puissent accueillir de nouvelles populations, mais il convient également de mettre en place les différents équipements répondant aux futures conditions de vie des populations. Cette planification impose évidemment (certainement) aux hommes politiques de s’appuyer, au-delà des données de l’expérience et du bon sens des études préalables sur l’évolution : Démographique pour connaître les conditions d’évolution de la uploads/Management/ departement-de-genie-civil-iset-nabeul.pdf