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Dpi partie 3 1 Droit de la propriété littéraire et artistique Leçon Les ?uvres protégeables Xavier Daverat Table des matières Section Panorama des ?uvres de l ? esprit p ? Les ?uvres littéraires p A Les ?uvres écrites Les écrits scienti ?ques p Les écrits

Droit de la propriété littéraire et artistique Leçon Les ?uvres protégeables Xavier Daverat Table des matières Section Panorama des ?uvres de l ? esprit p ? Les ?uvres littéraires p A Les ?uvres écrites Les écrits scienti ?ques p Les écrits informationnels a Brochures plaquettes ? b Travaux des journalistes p ?uvres diverses B Les ?uvres orales p Conférences allocutions sermons plaidoiries ? p Interviews ? Les ?uvres artistiques p A Les arts ?guratifs Arts plastiques et graphiques a Les ?uvres d ? art pur b Les ?uvres d ? art appliqué p c Les caractères typographiques p Arts de l ? image p a La photographie b L ? ?uvre audiovisuelle B Les ?uvres sonores ?uvres musicales p Autres ?uvres sonores p C Les arts du spectacle ?uvres visées par la loi p Autres ?uvres protégées a La mise en scène b La création de décors et costumes p c Animations spectacles divers expositions ? Les réalisations utilitaires p a Les ?uvres d ? architecture b Les objets utilitaires c Les créations de mode ? Les ?uvres numériques A Le logiciel Accès à la protection par le droit d ? auteur p Objet de la protection accordée a Les éléments protégeables p b Les éléments non protégeables p B Les autres créations informatiques p Les bases de données Le multimédia p a Dé ?nition p b Régime juridique Les jeux vidéo p Les sites Internet Section Cas particuliers p UNJF - Tous droits réservés C ? Les éléments individualisables des ?uvres p A Les titres p Protection par le droit d ? auteur p Protection par le droit commun a Le risque de confusion b Le genre des ?uvres B Les personnages p Les noms des personnages Les traits des personnages ? La réutilisation d ? ?uvres préexistantes p A Les ?uvres dérivées Les traductions p Les adaptations transformations et arrangements B Les ?uvres incorporant d ? autres ?uvres p Les ?uvres composites p Les anthologies et recueils p UNJF - Tous droits réservés CLa propriété littéraire et artistique subit une in ation caractéristique la malléabilité du concept d'originalité v leçon a permis à la matière d'être accueillante Exemple puisqu ? on est même allé jusqu ? à admettre la protection d ? une coi ?ure par le droit d ? auteur Aix juin Mod's Hair CDA n p RDPI n p Une Cour d'appel s ? était même refusée ouvertement à considérer le droit d'auteur comme bonne à tout faire ? en rappelant qu'il existe des limites à la protection d'une création par le Code de la propriété intellectuelle ? Douai octobre RIDA n p D som p obs C Colombet C'est ce que con ?rme une typologie des ?uvres protégées que nous dresserons avant d'envisager quelques cas particuliers Section Panorama des ?uvres de l ? esprit L'art L - propose une liste non exhaustive présence de l ? adverbe notamment ? des ?uvres de l'esprit que la jurisprudence à partir du moment o? l ? originalité d