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AUDIT ENVIRONNEMENTAL GUIDE GENERAL Elaboration : Office National pour l’Enviro

AUDIT ENVIRONNEMENTAL GUIDE GENERAL Elaboration : Office National pour l’Environnement Réalisation : Direction de l’Evaluation Environnementale/ONE Rédaction : Harizo RASOLOMANANA Unité Normes et Pollutions L’Office National pour l’Environnement (ONE) remercie tous les responsables et experts des différentes institutions et organisations pour leurs conseils et leur collaboration : Les cellules environnementales des ministères sectorielsWWF- PROGRAMME MIRAYBANQUE MONDIALE Et tous les participants aux réunions et ateliers de discussions et de validation Pour tous renseignements complémentaires, s’adresser à :Ministère de l’Environnement, des Eaux et Forêts BP 571 Ampandrianomby – Antananarivo-Madagascar Tél. : (261.20) 22.409.08 – Fax : (261.20) 261.20 -(261.20) 419.19 E-mail : minenv@wanadoo.mg ouOffice National pour l’Environnement (ONE) Avenue Rainilaiarivony Antaninarenina - 101- Antananarivo-Madagascar - BP 822 Tél. : (261.20) 22.259.99 - (261.20) 22.641.06/07/11 – Fax : (261.20) 306.93 E-mail : one@pnae.mg Site web : www.pnae.mg TABLES DES MATIERES SIGLES ET ABREVIATIONS UTILISES ..........................................4 GLOSSAIRE......................................................................................5 PREAMBULE....................................................................................7 INTRODUCTION...............................................................................8 I. GENERALITES ............................................................... 10 1.1. Objectifs de développement durable ........................ 10 1.2. Technologies plus propres ........................................ 10 1.3. Exigences légales, réglementaires et administratives ..................................................... 11 1.3.1. Textes environnementaux de base.......................... 11 1.3.2. Normes..................................................................... 11 II. DEMARCHE GENERALE D'UN AUDIT ......................... 12 2.1. PHASE 1: Prise de conscience et définition des besoins ............................................................... 14 2.2. PHASE 2: Connaître pour déclencher....................... 15 2.3. PHASE 3: Se faire connaître ...................................... 16 III. OUTILS ET METHODOLOGIE POUR REALISER LES TRAVAUX D'AUDIT ........................................................ 16 3.1. Démarche methodologique et outils pour la phase 1...................................................................... 17 3.1.1. Informations générales............................................. 17 3.1.2. Observations pratiques et concertations avec les responsables de l’entreprise...................... 20 3.1.3. Analyse des impacts ................................................ 20 3.1.4. Détermination des enjeux environnementaux.......... 21 3.1.5. Evaluation des risques et des dangers.................... 21 3.2. Démarche methodologique et outils pour la phase 2.......................................................................... 21 3.2.1. Inventaire des actions déjà réalisées....................... 21 3.2.2. Actions d'amélioration préconisées.......................... 22 3.2.3. Classement des actions en fonction des incidences financières ................................................................................ 22 3.2.4. Classement des actions par ordre de priorité .......... 22 3.2.5. Modalités de mise en œuvre.................................... 23 3.3. Démarche methodologique et outils pour la phase 3.......................................................................... 23 3.3.1. Gains et coûts environnementaux ........................... 23 3.3.2. Indicateurs environnementaux................................. 23 3.3.3. Communications des résultats de l’audit ................. 27 3.4. Mise en œuvre de l’ensemble .................................... 28 3.4.1. Tableau de bord ....................................................... 28 3.4.2. Description du Programme environnemental de l'entreprise............................................................. 30 3.4.3. Hygiène et sécurité .................................................. 32 3.4.4. Plan d'urgence ......................................................... 33 IV. CONTENU ET STRUCTURE D'UN DOCUMENT D'AUDIT ..................................................................... 33 4.1. Contexte et justifications de la demarche ................ 33 4.2. Description et analyse de la situation actuelle ........ 33 4.2.1. Description de l'entreprise........................................ 33 4.2.2. Description de l'environnement................................ 34 4.2.3. Analyse des impacts ................................................ 34 4.2.4. Analyse des risques et des dangers 34 4.2.5. Programme d'actions 34 4.3. Exemple d'un audit orienté vers l'élaboration d'un PGEP..................................................................... 35 LISTE DES TABLEAUX Tabl. 1 : Modalités de mise en œuvre ............................. 23 Tabl. 2 : Exemple de tableau de bord .................................. 29 LISTE DES ANNEXES ANNEXE 1: Plan type d'un audit orienté vers l'élaboration d'un PGEP .................................................................. 39 ANNEXE 2: Tableaux de recueil d'impact.................................... 42 ANNEXE 3: Synoptique des contenus des fiches et de leurs utilisations .......................................................... 85 SIGLES ET ABREVIATIONS UTILISES AIF Action avec incidence financière ASIF Action sans incidence financière DBO Demande biologique en oxygène DCO Demande chimique en oxygène EIE Etude d’impact environnemental HACCP Hazard analysis and critical control points HC Hydrocarbure IEC Information – Education - Communications MINENVEF Ministère chargé de l'Environnement ONE Office National pour l'Environnement PCBs Polychlorobiphényls PE Programme environnemental PGEP Plan de gestion environnemental du projet PIB Produit intérieur brut POS Plan d’occupation des sols TPP Technologies plus propres GLOSSAIRE pour une cohérence terminologique avec les normes ISO 14000 Environnement Définition 1 : Milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l’air, l’eau, la terre, les res-sources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs interrelations Définition 2 : Ensemble des milieux naturels et artificiels y compris les milieux humains et les facteurs sociaux, économiques et culturels qui intéressent le développement national (Charte de l’Environnement, article 12) NOTE - Dans ce contexte, le milieu s’étend de l’intérieur de l’organisme au système global. Impact environnemental toute modification de l’environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des activités, produits ou services d’un organisme Système de management environnemental le système de management global inclut la structure organisationnelle, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources pour élaborer, mettre en œuvre, réaliser, passer en revue et maintenir la politique environnementale de l'entreprise considérée. Audit du système de management environnemental Processus de vérification systématique et documenté permettant d’obtenir et d’évaluer, d’une manière objective, des preuves afin de déterminer si le système de management environnemental d’un organisme est en conformité avec les critères de l’audit du système de management environnemental définis par l’organisme, et afin de communiquer les résultats de ce processus à la direction Objectif environnemental but environnemental général qu’un organisme se fixe, résultant de la politique environnementale, et quantifié dans les cas où cela est possible Performance environnementale résultats mesurables du système de management environnemental, en relation avec la maîtrise par l’organisme de ses aspects environnementaux sur la base de sa politique environnementale, de ses objectifs et cibles environnementaux Politique environnementale déclaration par l’organisme de ses intentions et de ses principes relativement à sa performance environnementale globale qui fournit un cadre à l’action et à l’établissement de ses objectifs et cibles environnementaux Partie intéressée individu ou groupe concerné ou affecté par la performance environnementale d’un organisme Organisme compagnie, société, firme, entreprise, autorité ou institution, ou partie ou combinaison de celles-ci, à responsabilité limitée ou d’un autre statut, de droit public ou privé, qui a sa propre structure fonctionnelle et administrative NOTE – Dans les organismes constitués de plusieurs unités opérationnelles, une unité isolée peut être définie comme un organisme Prévention de la pollution Utilisation de procédés, pratiques, matériaux ou produits qui empêche, réduit ou contrôle la pollution, qui peut inclure le recyclage, le traitement, les changements de procédés, les mécanismes de contrôle, l’utilisation efficace des res-sources et la substitution de matériaux NOTE -Les bénéfices potentiels de la prévention de la pollution incluent la réduction des impacts environnementaux négatifs, l’amélioration de l’efficacité et la réduction des coûts. PREAMBULE Ce document s’adresse à tous les utilisateurs : promoteurs, consultants, étudiants ou toute autre personne désireuse de s’enquérir d’un manuel technique pour la réalisation d’un audit environnemental. Contrairement à une Etude d'impact environnemental (EIE), un audit n'est habituellement pas imposé par la réglementation - sauf dans quelques cas précis (fermeture 1, cession d'entreprise, mise en conformité par rapport aux réglementations à la suite d’un suivi du cahier de charges environnementales ou autres) - mais constitue une démarche volontaire de l'entreprise,. Toutefois, les avantages qu'offre cet outil, comme il le sera exposé en détails dans ce qui suivra, ne sont pas des moindres. Dans ce contexte, malgré la disponibilité de divers autres ouvrages (au plan international) qui traitent du même sujet, le présent guide général pour la réalisation d’un audit environnemental ambitionne de constituer une référence pour tout intéressé car il a été conçu pour être adapté au contexte national: le document résulte essentiellement des expériences de ses auteurs et tient notamment compte des directives de la série de normes ISO 14000 2. Elle fournit ainsi à ses utilisateurs un canevas général indiquant la nature, la portée et l’étendue d'une telle étude. Elle pose les principes d’une démarche explicite et homogène visant à obtenir les informations requises et fournit des éléments de décision pertinents pour les instances dirigeantes de l'entreprise considérée. En résumé, assurer un environnement sain à la population constitue l'une des bases de notre stratégie nationale de réduction de la pauvreté: c'est un principe qui rencontre nos soucis de développement durable. L’Office National pour l’Environnement et ses partenaires entendent revoir périodiquement le présent document afin d’en actualiser le contenu. À cet égard, les commentaires et suggestions des utilisateurs seront très appréciés et considérés lors des mises à jour ultérieures. 1 Un audit de fermeture revêt un objectif différent de l'audit environnemental d'un projet en cours d'exploitation. 2 En septembre 2000, Madagascar a reconnu officiellement le compendium des normes ISO 14000 qui comprend entre autres la méthodologie d'un audit environnemental. INTRODUCTION Les temps sont révolus où le premier souci de tout investisseur était surtout axé sur sa capacité de production. En effet, les besoins toujours plus exigeants des consommateurs (la demande, surtout le marché à l'exportation) et les soucis d'intégration des dimensions environnementales dans le processus de développement (pour ne citer que cela car d'autres contraintes externes existent) ont fait que les audits environnementaux ont acquis une notoriété davantage croissante du côté de l'offre. Un audit environnemental est un examen méthodique des informations environnementales relatives à une activité économique, à un site ou à un volet donné(e) en vue de montrer sa conformité par rapport à une réglementation ou à une exigence donnée ou de trouver une voie pour y parvenir. A ce titre, les objectifs préalablement définis de l’audit détermineront les critères à établir. Un audit environnemental peut être appliqué à tous les types d'inves tissement du moment que l'activité considérée est uploads/Management/ guide-audit-environnemental 4 .pdf