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MANAGEMENT DE L’ÉNERG IE FICHES MÉTHODOLOGIQUES MISES EN ŒUVRE D’UN SYSTÈME DE

MANAGEMENT DE L’ÉNERG IE FICHES MÉTHODOLOGIQUES MISES EN ŒUVRE D’UN SYSTÈME DE MANAGEMENT DE L’ÉNERGIE SELON L’ISO 50001 RETOURS D’EXPÉRIENCE DE L’OPÉRATION COLLECTIVE EN NORMANDIE en collaboration avec 2 REMERCIEMENTS Comité de Pilotage et rédaction, coordination technique : Damien GREBOT – ADEME, direction régionale Basse-Normandie Eddy POITRAT – ADEME, direction régionale Haute-Normandie Rédaction : Marie Hélène LEFEBVRE – AFNOR délégation Nord Pas-de-Calais Damien GREBOT – ADEME, direction régionale Basse-Normandie Eddy POITRAT – ADEME, direction régionale Haute-Normandie Relecture : Stéphane JAGU – AFNOR, délégation Normandie Catherine MOUTET – AFNOR Énergies Coordination de l’Edition Eddy POITRAT – ADEME, direction régionale Haute-Normandie Thomas JOILLE - ADEME, direction régionale Haute-Normandie Conception, mise en page, suivi de l’édition : Agence Prologue 3 L’ADEME et l’AFNOR ont accompagné, entre 2011 et 2013, la mise en œuvre d’un Système de Management de l’Energie, pouvant répondre aux exigences de l’ISO 50 001, dans 13 entreprises industrielles de toutes tailles et de tous secteurs d’activité basées en Haute et Basse Normandie. Si il n’existe pas un modèle unique de Système de Management de l’énergie pouvant répondre aux exigences de l’ISO 50001, cette opération collective a permis d’identifier des questionnements récurrents auxquels ce guide vise à apporter des éléments de réponse en s’appuyant sur les bonnes pratiques observées. Les exemples se veulent avant tout pragmatiques et opérationnels. Il s’agit d’illustrer, même simplement, comment passer des « principes » présentés dans la norme à des éléments d’interprétation et des outils utilisables pour améliorer la performance énergétique de son site. Le SMé doit être perçu comme un outil global au service de la performance énergétique qui permet à la fois : de structurer la démarche, de partager la démarche et mobiliser l’ensemble des acteurs pouvant impacter la performance énergétique, d’animer et d’améliorer en permanence la démarche. Anticiper plutôt que corriger, agir plutôt que subir. Appliqué avec sincérité et déployé méthodiquement, le SMé permet, comme en témoignent toutes les entreprises engagées dans l’opération collective, de dynamiser la démarche d’efficacité énergétique, de renforcer son plan d’action et de pérenniser les économies quelle que soit la maturité de l’entreprise sur le sujet. Préface 4 COMMENT UTILISER CE GUIDE ? Pour faciliter la lecture, suivez les pictos : Les exemples et illustrations Les conseils et bonnes pratiques Les extraits, chapitres et terminologies de la norme 5 Politique énergétique page 7 page 35 page 17 page 47 page 59 page 75 page 90 Rôle et responsabilité Veille réglementaire Planification Déployer le SMé Evaluer le SMé Glossaire 5 6 4 3 1 2 Ce guide présente les éléments d’analyse issus du retour d’ex- périence de la mise en œuvre d’un système de management de l’énergie (SMé) dans 13 entreprises normandes. Les analyses sont présentées sous forme de 6 fiches thématiques correspondant à 6 thèmes clés de la mise en œuvre d’un SMé. MANAGEMENT DE L’ÉNERGIE 7 1 8 QUEL CONTENU ? 11 QUELLE FORME ? 12 COMMENT FAIRE ? 13 COMMENT UTILISER LA POLITIQUE ÉNERGÉTIQUE ? 14 ANNEXE FICHE THEMATIQUE N°1 LA POLITIQUE ÉNERGÉTIQUE : DÉFINIR LA STRATÉGIE ÉNERGÉTIQUE ET LA PARTAGER 8 1 QUEL CONTENU ? La politique doit d’une part contenir une partie « très personnalisée » A la lecture de la politique énergétique, nous devons pouvoir reconnaitre l’activité de l’entreprise et ses enjeux vis-à-vis de l’énergie. Pour cela, il est possible de construire sa politique en répondant par exemple aux questions suivantes : 1) Mission : pourquoi nous engageons nous ? Sur quels objectifs ? 2) Vision : que sera l’énergie pour l’organisme dans X années ? 3) Stratégie : Comment allons-nous y arriver ? 4) Tactique : Comment allons-nous organiser ? 5 ) Mesures : qu’allons-nous réaliser ? Comment allons-nous le suivre ? La politique doit également éxprimer les objectifs énergétiques et le périmètre associé. Le cas échéant, faire référence :  à un engagement du groupe, par exemple : Objectifs d’un groupe : «Conformément aux engagements de notre groupe, le site s’engage • à diminuer de 30% la consommation d’énergie sur la période 2012 à 2016 • à atteindre 40% de réduction de ses émissions de CO2 entre 2008 et 2011 » et/ou  à des éléments de grandes orientations dans le cadre national, européen ou international, par exemple : Engagement européen du paquet Climat Energie : « En cohérence avec les objectifs du Paquet Climat Energie pris par l’Union Européenne, le site s’engage réduire de 20% sa consommation d’énergie d’ici 2020 ». En option : on pourra indiquer le nom du responsable chargé de la mise en place du SMÉ. Extrait de politique énergétique d’un groupe industriel • « Xtrastrong » opère dans trois domaines de compétence: détergent & produit d’entretien, cosmétique et adhésif. • « XXX » se positionne en leader mondial des marques et des technologies sur les marchés internationaux. • Un leadership reconnu : 6 ans leader du secteur dans l’index Dow Jones en développement durable. • Nous plaçons nos clients au centre de tout ce que nous entreprenons. • Nous valorisons, « challengeons » et récompensons nos équipes. • Nous nous attachons à atteindre une performance financière, excellente et durable. • Nous nous engageons à être leader dans le domaine du développement durable. • Nous construisons notre avenir sur les bases familiales de notre entreprise. • « Xtrastrong » s’engage à diminuer la consommation énergétique de chacun de ses sites de 15 % entre 2010 et 2015. 9 Extrait de politique énergétique d’une filiale du groupe industriel « Xtrastrong » 1 • « Xtrastrong» Tunisie Sfax s’engage à établir et à maintenir un système de management de l’Energie conformément aux exigences ISO 50001. • Nous nous engageons :  A respecter les Normes et lois relatives à l’énergie et aux autres exigences de XXX ;  A la rationalisation de la consommation énergétique et à l’encouragement des achats des produits, des services et conceptions ecoénergetiques pour l’amélioration de nos performances en Energie  A créer la prise de conscience parmi les employés et les sous-traitants travaillant sur notre Site en ce qui concerne l’efficacité énergétique  A former, sensibiliser et responsabiliser notre personnel de manière qu’il soit continuellement impliqué dans notre politique et qu’il contribue efficacement dans la réalisation des objectifs de l’entreprise.  A développer nos structures et processus de travail pour garantir l’amélioration continue de nos performances énergétiques  A fournir les ressources et les informations nécessaires pour achever nos objectifs.  Cette politique est mise à la disposition du public et des parties intéressées via l’accueil au niveau de l’usine NB : Cette politique énergétique est accompagnée d’une circulaire de communication énergétique du Groupe rappelant ses objectifs de diminution de consommation énergétique. La politique doit d’autre part faire mention des exigences incontournables de la norme : • §4.3.b L’exigence « d’engagement à l’amélioration continue de la performance énergétique »; • §4.3.c ; Celui « … garantissant la disponibilité de l’information et des ressources nécessaires pour atteindre les objectifs et les cibles » • § 4.3.d ; « L’engagement de respect des exigences légales applicables et autres exigences…» • §4.3.f « L’intégration de critères liés à la performance énergétiques dans la conception et les achats. » 10 1 Les mentions incontournables de la politique énergétique peuvent être mises en regard des autres référentiels d’amélioration continue Qualité et Environnement. Il existe des similitudes entre les référentiels qui rendent possible un système de management intégré. Les indices a) à h) font référence aux exigences des normes. Points de convergence des 3 référentiels ISO 50001 ISO 14001 ISO 9001 Adaptée ou appropriée à… a) adaptée à la nature des usages et de la consommation énergétiques de l’organisme et à leur échelle a) appropriée à la nature, à la dimension et aux impacts envi- ronnementaux de ses activi- tés, produits et services a) adaptée à la finalité de l’organisme Notion d’amélioration continue b) comprend un engagement d’amélioration continue de la performance énergétique b) comporte un engagement d’amélioration continue et de prévention de la pollution b) comprend l’engagement à améliorer en perma- nence l’efficacité du SMQ Cadre pour les objectifs e) fixe le cadre dans lequel les objectifs et cibles énergétiques sont fixés et revus . d) donne un cadre pour l’éta- blissement et l’examen des objectifs et cibles environne- mentaux c) fournit un cadre pour établir et revoir les objec- tifs qualités Engagement de conformité d) comprend un engagement de respect des exigences légales applicables et des autres exi- gences auxquelles l’organisme adhère concernant ses usages, sa consommation et son efficacité énergétique c) comporte un engagement de conformité aux exigences légales applicables et autres exigences applicables aux- quelles l’organisme a sous- crit, relatives à ses aspects environnementaux Communiquée g) est communiquée à tous les niveaux au sein de l’organisme. f) est communiquée à toute personne travaillant pour ou pour le compte de l’organisme d) est communiquée au sein de l’organisme Documentée g) est documentée... e) est documentée, mise en œuvre… Revue h) est revue régulièrement et mise à jour si nécessaire e) est tenue à jour e) est revue quant à son adéquation permanente Items spécifiques c) engagement garantissant la uploads/Management/ guide-iso-50001-energie.pdf