Comparaison des référentiels BRC – IFS – ISO 22
Comparaison des référentiels BRC – IFS – ISO 22000 Janvier 2006 Jean-Robert GEOFFROY, Directeur Général adjoint, ADRIA Développement Jimmy CHESNAIS, Ingénieur Consultant, ADRIA Développement PROGRAMME BRETAGNE SECURITE DES ALIMENTS SOMMAIRE INTRODUCTION ......................................................................................... 3 DESCRIPTION DES ELEMENTS GENERAUX.................................................. 4 1) Généralités ........................................................................................................4 2) Evaluation et certification ................................................................................5 3) Chapitres et exigences.....................................................................................7 DESCRIPTION DU CONTENU....................................................................... 8 1) Système de management.................................................................................8 2) Responsabilités de la direction .......................................................................9 3) Système HACCP .............................................................................................11 4) Personnel ........................................................................................................13 5) Environnement de fabrication .......................................................................15 6) Réalisation du produit....................................................................................16 7) Dangers physiques, chimiques, allergènes et OGM....................................18 8) Activités connexes de production.................................................................19 9) Maîtrise du produit..........................................................................................20 10) Maîtrise des procédés................................................................................21 11) Analyse et améliorations ...........................................................................22 CONCLUSION.......................................................................................... 23 ANNEXE 1 : BRC .................................................................................... 24 ANNEXE 2 : IFS ...................................................................................... 25 INTRODUCTION Après les crises sanitaires de ces dernières années (ESB, dioxine, Listeria…) et la médiatisation associée à celles-ci, force est de constater que les risques alimentaires sont réels et complexes. Dès lors, la maîtrise de ces risques alimentaires constitue la préoccupation des différents acteurs de la chaîne agroalimentaire, de la fourche à la fourchette ou de l’étable à la table. Le consommateur, devenu exigeant, a eu un rôle prédominant dans le développement du concept de la Sécurité des Aliments. Ainsi, le renforcement des moyens mis en œuvre reflète la responsabilité des fournisseurs et permet de retrouver une relation de confiance avec les clients. A ce jour, le paysage de la standardisation autour de la Sécurité des Aliments apparaît à la fois dense et varié. La réglementation européenne, par l’intermédiaire du règlement 178/2002 et du Paquet Hygiène, préconise la mise en œuvre des Bonnes pratiques hygiéniques, une Analyse des dangers (HACCP) et le maintien de la traçabilité. A la législation alimentaire européenne se sont ajoutés les normes et divers référentiels privés. Parmi ceux-ci, certains ont ou auront une répercussion importante sur les industries agroalimentaires bretonnes et françaises : BRC, IFS et ISO 22000. L’émergence de ces nouveaux standards peut s’accompagner d’une confusion chez les professionnels du secteur. C’est la raison pour laquelle, dans le cadre du Programme Bretagne Sécurité des Aliments, a été conçu un outil de comparaison des référentiels. Il constitue un guide qui permet, d’une part, de mettre en évidence des opportunités d’amélioration et, d’autre part, d’être en conformité avec ces différents référentiels. Dans un premier temps, l’objectif est de dresser une typologie des éléments généraux (objectif, chapitres, principales exigences…) des BRC, IFS et ISO 22000. Dans un second temps, l’objectif est de relever de façon détaillée le contenu de ces référentiels et de pointer les différences et similitudes. DESCRIPTION DES ELEMENTS GENERAUX 1) Généralités Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Rédacteurs Distributeurs britanniques (Syndicat interprofessionnel BRC : British Retailers Consortium) Distributeurs allemands (HDE : Hauptverband des Deutschen Einzelhandels) et distributeurs français (FCD : Fédération des entreprises du Commerce et de la Distribution) ISO (Organisation Internationale de Normalisation) Première création 1998 2002 2005 Dernière version Version 4 (janvier 2005) Version 4 (janvier 2004) Version 1 (septembre 2005) Objectif Sécurité des denrées alimentaires Exigences de moyens : Bonnes Pratiques d'Hygiène Sécurité des denrées alimentaires Exigences de moyens : Bonnes Pratiques d'Hygiène Sécurité des denrées alimentaires Exigences de résultats : Système de Management Caractéristiques Référentiel privé Exigences d'un groupe particulier d'acteurs Référentiel privé Exigences d'un groupe particulier d'acteurs Norme internationale Exigences collectives et internationales Mise en œuvre Généralement exigée contractuellement Généralement exigée contractuellement Volontaire Domaine d'application Produits à MDD Produits à MDD et PPP Tout acteur de la chaîne alimentaire Catégories de produits 17 catégories de produits 18 catégories de produits Aucune catégorie 2) Evaluation et certification Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Niveaux des exigences Un seul niveau (dans la dernière version) Pour chaque chapitre, il y a une "déclaration d'intention" Niveau de base : exigences minimales Niveau supérieur : exigences complémentaires Recommandations : meilleures pratiques du secteur et opportunité d'amélioration Un seul niveau Graduation des écarts - Non-conformité critique : non-satisfaction à une exigence légale ou mettant en cause la sécurité des aliments - Non-conformité majeure : non-satisfaction à une clause fondamentale, à une exigence relative à un engagement et/ou situation basée sur des preuves tangibles et mettant en cause la conformité du produit fini - Non-conformité mineure : conformité absolue d'un engagement non atteinte, sans remettre en cause la conformité du produit et/ou en cas de satisfaction partielle d'une exigence ne remettant pas en cause la conformité du produit fini L'obtention d'un grade de certification (de A à D) va dépendre de la conformité aux clauses fondamentales et de la gravité des non-conformités (cf. tableau BRC) - Conformité totale (noté A) - Conformité presque totale, constat d'un léger écart (noté B) - Faible proportion du critère appliqué (noté C) - Critère non appliqué (noté D) Les notes A, B, C ou D donnent un nombre déterminé de points. - Critère non applicable dans le contexte de l'entreprise (noté NA) avec une brève justification Outre ce classement, l'auditeur peut attribuer des notes qui déduiront un pourcentage déterminé du montant total de points : - Non-conformité majeure (niveau de base) : en cas de manquement substantiel aux exigences de l'IFS ou lorsque les non-conformités peuvent conduire à un danger sérieux pour la santé (retrait de 15 %) - KO (niveau de base) : ce sont les exigences impératives de l'IFS (retrait de 50 % si item noté D) (cf. ci-dessous) Aucune graduation des écarts Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Organismes de certification Organismes accrédités selon la norme EN 45011 ("produits et process") et respectant des exigences supplémentaires (UKAS et guide BRC) Organismes accrédités selon la norme EN 45011 ("produits et process") Organismes accrédités selon la norme EN 45012 ("système") et respectant des exigences supplémentaires (normes ISO/TS 22003 et ISO 19011) Déroulement de la certification - Réunion d'ouverture - Revue des documents (HACCP et système de gestion de la qualité) - Evaluation sur site - Examens supplémentaires - Rapport d'audit - Plan d'actions correctives (sous un délai maximal de 28 jours) - Réunion de clôture - Réunion d'ouverture (plan et champ de l'audit) - Contrôle documentaire - Evaluation sur site - Préparation des conclusions d'audit - Réunion de clôture - Compréhension du SMSA dans son contexte (1ère étape de l'audit initial) - Evaluation de la mise en oeuvre et l'efficacité du SMSA (2nde étape) - Enregistrement des non- conformités - Etablissement du rapport d'audit - Plan de corrections ou d'actions correctives Typologie des audits Audit initial (1,5 j) Vérification des actions correctives Evaluation continue (fréquence 6 ou 12 mois) Audit initial (1,5 à 2 j) Audit complémentaire (vérification de la mise en place des actions correctives 6 mois après l'audit initial) Audit de surveillance : audit complet (12 à 18 mois après l'audit initial) Audit initial en 2 étapes Vérification des corrections ou actions correctives mises en place par l'entreprise Audits de surveillance Nombre d'entreprises françaises certifiées 200 (juillet 2005) 210 (décembre 2005) ~10 (décembre 2005) 3) Chapitres et exigences Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Chapitres - Système HACCP - Système de gestion de la Qualité - Environnement de l'usine - Maîtrise des produits - Contrôle du processus - Personnel - Management du système de la qualité - Responsabilité de la Direction - Management des ressources - Réalisation du produit - Mesures, analyses et améliorations - Système de management de la sécurité des aliments - Responsabilité de la direction - Management des ressources - Planification et réalisation de produits sûrs - Validation, vérification et amélioration du SMSA Nombre de critères 229 336 ~ 150 Principales exigences - Contrôle de sécurité alimentaire basé sur un programme HACCP - Système de gestion de la qualité - Engagement de la direction et prise en compte des besoins/attentes clients - Traçabilité - Contrôle des dispositions relatives à l'environnement de l'usine, du produit, des opérations et du personnel - Exigences de manipulations de matériaux spécifiques (tels que les allergènes) - Management de la qualité et surveillance des processus - Mise en œuvre d'un plan HACCP - Engagements de la direction et écoute client - Moyens pour la sécurité alimentaire (personnel, matières premières et produits, surveillance des opérations, environnement de fabrication, équipement et procédés) - Traçabilité, OGM et Allergènes - Management d'un système de Sécurité des Aliments - Maîtrise des bonnes pratiques (PRP) - Mise en place de la méthode HACCP - Interactivité de la uploads/Management/comparaison-des-referentiels-brc-ifs-iso-22000.pdf
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- Publié le Dec 30, 2022
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