Plan pfe cf Remerciements Sommaire Introduction générale Première Partie Présentation du contrôle ?scal Chapitre Le cadre juridique et ?scale marocain ? Section La législation ?scale marocaine et typologie des impôts et taxes ? Section Le cadre juridique

Remerciements Sommaire Introduction générale Première Partie Présentation du contrôle ?scal Chapitre Le cadre juridique et ?scale marocain ? Section La législation ?scale marocaine et typologie des impôts et taxes ? Section Le cadre juridique du contrôle ?scal et les garanties du contribuable Chapitre Dé ?nition et types de contrôles ? Section Dé ?nition et ?nalités du contrôle ?scal ? Section Les types de contrôles Chapitre les procédures du contrôle ?scal ? Section Le déroulement de la véri ?cation de la comptabilité ? Section Les procédures de redressements ? Section Les instances d'arbitrage les commissions de recours ? Deuxième Partie Le Contrôle Sur Pièces CSP Chapitre Présentation du CSP ? Section Les particularités du CSP ? Section Les perspectives du CSP Chapitre Présentation de la DGI ? Section Structure et organisation de la DGI ? Section L'organisation de la direction provinciale des impôts de Kenitra Chapitre Contrôle sur pièces au sein de la DGI ? Section Matrice de surveillance ses déclarations ? Section Présentation de deux cas pratiques Conclusion générale Table des matières Bibliographie Webographie CAnnexes Liste de ?gures Liste de tableaux C

Documents similaires

Neuro BULLETIN DE L ? AFIA JUILLET N Association Française pour l ? Intelligence Arti ?cielle CPrésentation du bulletin Le Bulletin de l'Association Française pour l'Intelligence Arti ?cielle vise à fournir un cadre de discussion et d'échanges au sein de 0 0

CYNOTECHNIE Direction de la défense et de la sécurité civiles Sous direction de 0 0

G U I D E D E S E C U R I T E P O U R L E S E T A B L I S S E M E N T S R E C E 0 0

Formalites soutenance udlinsa v2 0 0

Nf env 13005 incertitudes FA ISSN - NF ENV Août Indice de classement X - ICS Guide pour l ?expression de l ?incertitude de mesure E Guide to the expression of uncertainty in measurement D Leitfaden zur Angabe der Unsicherheit beim Messen par décision du D 0 0

Guide 2023 05 29T185709 846 0 0

Liens de grammaire a2 Liste des professions https www podcastfrancaisfacile com vocabulaire liste-profession-vocabulaire html https www francaisfacile com exercices exercice-francais- exercice-francais- php https francesdesdecero wordpress com les-profess 0 0

Ciment maroc pdf CPJ Ciments portland composés Dé ?nition Le CPJ est un ciment portland composé résultant de la mouture de ?? ? Clinker ? ?? ? Complément à ? d ? un ou plusieurs ajouts tels que les calcaires la pouzzolane ou les cendres volantes ?? ? Gyps 0 0

St 1217 rev c 01 08 2018 Revisions to this document are noted by a stripe in the left-hand margin Rev C January Page of SUBJECT Allison Transmission Service Parts Information Release Noti ?cation MODELS AFFECTED ALL Introduction This Service Tip is being 0 0

N˚ 724 du 10 au 23 mai 2007 170 vous et Votre auto Confidences Ma première voit 0 0

• Détails
• Publié le Oct 17, 2022
• Catégorie Administration
• Langue French
• Taille du fichier 20.4kB