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Supérieure Polytechnique De Madagascar NY HAVANA FAHAIZANA-FAMPANDROSOANA-FIHAV

Supérieure Polytechnique De Madagascar NY HAVANA FAHAIZANA-FAMPANDROSOANA-FIHAVANANA MEMOIRE DE FIN D’ETUDES DU PREMIER CYCLE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLÔME DE LICENCE EN ECONOMIE ET MANAGEMENT DE PTOJET Présenté par : Mlle VAVISOA Jessica Andriamihaingo Les membres du jury : Président du jury : Professeur RABOANARY Julien Amédée Encadreur professionnel : Madame INGY Nadia Encadreur pédagogique : Monsieur RASOANAIVO Salama Année universitaire : 2019-2020 1 PROSPECTION ET ANALYSE DU PROCESSUS DE TRAITEMENT DE L’ASSURANCE RETRAITE COMPLEMENTAIRE : Cas de l’Agence NY HAVANA REMERCIEMENTS Premièrement, je tiens à remercier Dieu tout puissant qui m'a donné son plus grand aide durant toutes mes années d'études et surtout qui m'a permis de réaliser cet ouvrage. Je tiens également à attester mes remerciements et l'expression de ma plus profonde gratitude envers ceux qui ont contribué à l'accomplissement de ce mémoire ci présent : - Monsieur le professeur RABOANARY Julien Amédée, Recteur de l'Institut Supérieur Polytechnique de Madagascar (ISPM) - Madame INGY Nadia, Directrice de l'Assurance NY HAVANA Sambava et qui est également mon encadreur professionnel. - Monsieur RASOANAIVO Salama, mon encadreur pédagogique. Je tiens aussi à remercier profondément la société CMAR NY HAVANA et l'ensemble de ses collaborateurs pour leur accueil chaleureux et leur attitude constructive à son égard. Je n'oublie pas aussi mes parents qui m'ont toujours soutenu moralement et financièrement. Et finalement, merci à tous ceux qui de près ou de loin, ont apporté leur participation et contribution à l'élaboration et la finition de cet ouvrage. 2 SOMMAIRE REMERCIEMENTS SOMMAIRE LISTE DES ABREVIATIONS LISTE DES TABLEAUX LISTES DES FIGURES GLOSSAIRE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : CADRE D’ETUDE CHAPITRE I : PRESENTATION DE L’ISPM CHAPITRE II : GENERALITE DE L’ASSURANCE NY HAVANA CHAPITRE III : PRESENTATION DES PRODUITS D’ASSURANCE NY HAVANA DEUXIEME PARTIE : ETUDE DE L’EXISTANT CHAPITRE IV : ANALYSE DE L’ASSURANCE RETRAITE CHAPITRE V : ANALYSE FFOM TROISIEME PARTIE : SOLUTIONS ET SUGGESTIONS D’AMELIORATION ET PARTIE INFORMATIQUE CHAPITRE VI : AMELIORATION DE LA PROCEDURE DE TRAITEMENT DE L’ARC CHAPITRE VII : PARTIE INFORMATIQUE CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE TABLE DES MATIERES ATTESTATIONS DE STAGE CURRICULUM VITAE ABSTRACT RESUME 3 LISTE DES ABREVIATIONS ARO : Assurance Réassurance Omni branche BM : Bris de machine DDE : Dégâts des Eaux IPT : Invalidité Permanente totale IRD : Incendie et Risque Divers MAMA : Mutuelle d'Assurance Malagasy MDDE : Multirisque Dégâts des Eaux ME : Matériels électroniques MRO : Multirisques Opérateurs MRP : Multirisques Professionnels MRSH : Multirisque Simplifiés Habitation PN : Prime Nette RC : Responsabilité Civile RCD : Responsabilité Civile Décennale RCTM : Responsabilité Civile Transporteur Terrestre TACAVA : Taxes Annexes sur les Contrats d'Assurance de Véhicule Automobile TE : Taxe d'Enregistrement TOVV : Tempêtes Ouragans Vents Violents TRC : Tout Risque Chantier TRM : Tout Risque Montage TVA : Taxes sur la Valeur Ajoutée 4 LISTE DES TABLEAUX Tableau n°1 : Prix obtenus de l’ISPM Tableau n°2 : Présentation juridique Tableau n°3 : Fiche signalétique de l’assurance NY HAVANA Tableau N°4 : Versement annuel constant Tableau n°5 : Passation d’écriture comptable Tableau n°6 : Passation d’écriture comptable Tableau n°7 : passation d’écriture par virement bancaire Tableau n°8 : encaissement définitif d’une traite Tableau n°9 : Décaissement par chèque Tableau n°10 : Décaissement en espèce Tableau N°11 : Agence centrale Tableau N°12 : Agence générale 5 LISTE DES FIGURES Figure n°1 : Vue générale de l’ISPM Figure n°2 : Logo de l’ISPM Figure n° 3 : Hymne de l’ISPM Figure n°4 : Cursus de l’ISPM Figure n°5 : Organigramme de l’ISPM Figure n°6 : Logo NY HAVANA Figure n°7 : ORGANIGRAMME DE NY HAVANA Figure n° 8: Les Adhérents en Retraite Complémentaire Figure n°9 : Schéma du processus de traitement de l’ARC Figure N°10 : Logo ARO Figure N°11 : Logo BNI Figure N°12 : Logo CNAPS 6 GLOSSAIRE Acceptation : L'acte par lequel le Réassureur accepte l'engagement qui lui est proposé. Opération par laquelle une société d'Assurance transfère à autre tout ou une partie d'un risque qu'elle a souscrit ou accepté : dans lz dernier cas, il s'agit de rétrocession. Accident : Tout évènement non intentionnel, soudain, imprévu et extérieur à la victime ou au bien endommagé et constituant la clause du dommage. Agence Générale : Il représente la Compagnie dont il est le représentant exclusif. Cette dernière lui délègue le pouvoir de souscrire des contrats, d'encaisser des primes et de régler des sinistres. Assuré : La ou les personnes désignées comme telle aux conditions particulières, exposée aux risques garantis par le contrat. Assureur : C'est la Compagnie d'Assurance qui oblige à indemniser l'Assuré en cas de réalisation du risque. Bénéficiaire : La personne désignée comme telle aux conditions particulières qui recevra l'indemnité prévue en cas de décès de l'Assuré, à défaut le conjoint survivant non divorcé non séparé de corps, à défaut les héritiers légitimes de l'Assuré. Cession : L'acte par lequel l'Assureur se décharge d'une partie de son engagement, le Réassureur prend en charge tout ou une partie d'un risque souscrit ou déjà accepté par l'Assureur. Coassurance : Consiste à partager un même risque entre un groupe d'Assureurs, chacun prenant en charge une fraction convenue. Commission : Rémunération de l'agent général ou du courtier pour l'apport et/ou la gestion qu’un contrat d'assurance; elle est fonction du montant de la prime. Compagnie d'Assurance : C'est une société d'Assurance qui effectue en même temps l'opération d'Assurances et de Réassurance. Courtier d'Assurance : Intermédiaire exerçant une profession commerciale et en rapport avec l'assuré et l'assureur. Dommages : Atteinte subite par quelqu'un dans sa personne (dommages corporels) ou dans ses biens (dommages matériels ou immatériels). Les dommages sont évalués 7 soit de manière forfaitaire (en Assurance de personne) soit selon le principe indemnitaire (en Assurance de dommages). Echéance principale : Date à laquelle est due à la prime annuelle. Indemnité : La somme versée par l'Assureur pour réparer un préjudice résultant d'un sinistre. Maladie : Toute altération de la santé constatée par une autorité médicale compétente. Plein de conservation : Rétention de l'Assureur notamment dans la Réassurance en excédent de somme. Plein de souscription : Somme totale que l'Assureur peut couvrir en fonction de sa surface financière d'une part, de ses possibilités de Réassurance d'autre part. Prime : La somme que s'engage à verser le souscripteur en contrepartie de la garantie de l'Assureur. En quelque sort le prix de l'Assurance. Réassurance : C'est une opération par laquelle un Assureur cède à un ou plusieurs Réassureurs avec lesquels il a passé un contrat tout ou une partie du risque qu'il a prise en charge. Réassurance facultative : L'assureur est obligé de céder le risque et le Réassureur ayant la faculté d'accepter. Réassurance obligatoire : L'assureur est obligé de céder le risque et le Réassureur est obligé de l'accepter. Quittance : Attestation écrite de remboursement d'une somme due. Risque : Préjudice, sinistre éventuel que l'assureur garantit moyennant paiement d'une prime. Sinistre : Toutes les conséquences dommageables d'un évènement entrainant la mise en jeu d'une garantie du contrat. Constituent un seul et même sinistre les réclamations ayant pour origine un même évènement. C'est la réalisation du risque. Souscripteur : La personne physique ou morale qui demande l'établissement du contrat, le signe et s'engage à payer les primes. Tiers : Toute personne autre que l'Assuré. Traité de Réassurances : Contrat liant l'Assureur et son Réassureur. 8 Proposition d’assurance : une offre écrite de l’assuré qui désire la couverture d’un risque donné. C’est une manifestation de volonté de l’assuré d’être couvert contre un risque. 9 INTRODUCTION 10 11 PREMIERE PARTIE : CADRE D’ETUDE CHAPITRE I : PRESENTATION DE L’ISPM SECTION 1 : Présentation Historique L’ISPM par sa signification Institut Supérieur et Polytechnique de Madagascar est un établissement de formation académique et professionnel. Sa création a été effectué en janvier 1993 par le professeur RABOANARY Julien Amédée qui en est le Recteur jusqu’en ce jour. Les premières années de sa création son siège se situait à Ankadidramamy pendant l’année 1997. L’institut est agréé par l’Etat par l’Arrêté n° 3725 du 19 aout 1994. En effet l’augmentation du nombre d’étudiant et l’ouverture des nouvelles filières transfère le siège de l’institut à Antsobolo-Ambatomaro. Au début, il a été connu sous le nom d’ESSTIM (Ecole Supérieure pour la Science et la Technologie de l’Informatique de Madagascar) et ne comptait que eux filières tels que : l’Electronique Système Informatique et Intelligence Artificielle (ESIIA) et l’Informatique de Gestion Génie Logiciel et Intelligence Artificielle (IGGLA). La diversité des disciplines propose aujourd’hui beaucoup de choix de formation aux étudiants. Présentement, l’institut compte une centaine d’enseignants chercheur et environ 1200 étudiants de l’ile et même de l’étranger. Figure n°1 : Vue générale de l’ISPM 12 Puis, l’institut ne cesse de s’évoluer à créer d’autres départements. Des filières ont été mises en place successivement : En 1993 : la filière Commerce et Administration des Affaires (CAA) En 1994 : la filière Industrie Agro-Alimentaire (IAA) et la filière Pharmacologie et Industrie Pharmaceutiques (PIP) En 1997 : la filière Tourisme et Environnement (TEE) En 1998 : la filière Electromécanique et Informatique Industrielle (EMII) En 1999 : la filière Génie Civil et Architecture (GCA) En uploads/Management/ licence3-ok-ok.pdf