Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

OFPPT ROYAUME DU MAROC MODULE24 : DOUANE ET TRANSIT SECTEUR : TERTIAIRE SPECIAL

OFPPT ROYAUME DU MAROC MODULE24 : DOUANE ET TRANSIT SECTEUR : TERTIAIRE SPECIALITE : TSC NIVEAU : TECHNICIEN SPECIALISE Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES ISTA.ma Un portail au service de la formation professionnelle Le Portail http://www.ista.ma Que vous soyez étudiants, stagiaires, professionnels de simplement intéressé(e) par les questions relatives aux formations http://www.ista.ma vous propose un contenu mis à jour en permanence et richement quotidien de l’actualité, et une variété de ressources documentaires, de supports de formation ,et de documents en ligne ( supports de cours, mémoires, exposés, rapports de stage Le site propose aussi une multitude de conseils concerne la recherche d'un emploi ou d'un stage sa lettre de motivation, comment faire son CV, comment se préparer à l'entretien d’embauche Les forums http://forum.ista.ma réagir à l'actualité, poser des question tout ceci et à apporter votre pierre à l'édifice. Notre Concept Le portail http://www.ista.ma est basé sur un concept de gratuité intégrale du contenu & un modèle collaboratif qui favorise la culture d’échange et le sens du partage entre les Notre Mission Diffusion du savoir & capitalisation des expériences. Notre Devise Partageons notre savoir Notre Ambition Devenir la plate-forme leader dans le domaine de la Notre Défi Convaincre de plus en plus de personnes pour rejoindre notre communauté et accepter de partager leur savoir avec les autres membres. Web Project Manager - Badr FERRASSI : http://www.ferrassi.com - contactez : au service de la formation professionnelle ue vous soyez étudiants, stagiaires, professionnels de terrain, formateurs, ou que vous soyez tout simplement intéressé(e) par les questions relatives aux formations professionnelle propose un contenu mis à jour en permanence et richement quotidien de l’actualité, et une variété de ressources documentaires, de supports de formation ,et de supports de cours, mémoires, exposés, rapports de stage une multitude de conseils et des renseignements très utiles sur tout ce qui emploi ou d'un stage : offres d’emploi, offres de stage sa lettre de motivation, comment faire son CV, comment se préparer à l'entretien d’embauche http://forum.ista.ma sont mis à votre disposition, pour faire part de vos expériences, questionnements, susciter des réponses.N'hésitez pas à interagir avec r votre pierre à l'édifice. est basé sur un concept de gratuité intégrale du contenu & un modèle collaboratif qui favorise la culture d’échange et le sens du partage entre les membres de la communauté ista. Diffusion du savoir & capitalisation des expériences. dans le domaine de la Formation Professionnelle. lus en plus de personnes pour rejoindre notre communauté et accepter de partager leur http://www.ferrassi.com terrain, formateurs, ou que vous soyez tout professionnelle, aux métiers, propose un contenu mis à jour en permanence et richement illustré avec un suivi quotidien de l’actualité, et une variété de ressources documentaires, de supports de formation ,et de supports de cours, mémoires, exposés, rapports de stage … ) . et des renseignements très utiles sur tout ce qui offres d’emploi, offres de stage, comment rédiger sa lettre de motivation, comment faire son CV, comment se préparer à l'entretien d’embauche, etc. faire part de vos expériences, 'hésitez pas à interagir avec est basé sur un concept de gratuité intégrale du contenu & un modèle membres de la communauté ista. lus en plus de personnes pour rejoindre notre communauté et accepter de partager leur MODULE 24 DOUANE ET TRANSIT DUREE : 90H OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DE COMPORTEMENT COMPORTEMENT ATTENDU Pour démontrer sa compétence, le stagiaire doit maîtriser les procédures de transport et de dédouanement des marchandises à l’import et à l’export selon les conditions, critères et les précisions qui suivent. CONDIONS D’EVALUATION • Individuellement • A partir d’étude de cas et de simulation • A partir de données de la réalité marocaine CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE : • Utilisation de la réglementation en vigueur ; • Choix du mode de transport approprié • Respect des consignes et du temps alloué au dédouanement ; • Respect des règles d’utilisation de l’équipement et du matériel informatique(DUM). PRECISIONS SUR LE COMPORTEMENT ATTENDU A- décrire l’organisation internationale des différents modes de transport international B- choisir un mode de transport CRITERES PARTICULIERES DE PERFORMANCE • définition des différents modes de transport • connaissance des avantages et inconvénient des différents modes de transport • prise en compte des critères de choix du mode de transport PRECISIONS SUR LE COMPORTEMENT ATTENDU C- Savoir couvrir le risque lié au transport D- Déterminer le rôle de la douane E- connaître Les régimes douaniers F- établir la déclaration unique des marchandises G- connaître Les différents circuits dédouanement F- comprendre le mode de calcul des droits tax applicables G- choisir le transitaire CRITERES PARTICULIERS DE PERFORMANCE • connaissance des différentes polices d’assurance • choix d’une police d’assurance • connaissance des rôles : fiscal, économique, protectionniste….. • Distinction des différentes catégories de régimes douaniers • adaptation de la déclaration au régime douanier • précision des déclarants en douane • application du mode d’utilisation de la DUM • distinction des différents circuits : . Circuit dans le cadre d’une MAC par cré d’enlèvement. . Circuit dans le cadre d’une MAC par cré d’enlèvement. . Circuit dans le cadre d’une exportation simple . Circuit sous l’un des régimes économiques douane. • détermination des droits et taxes : . à l’import . a l’export • paiement des droits et taxes • Utilité des transitaires . Rôle et fonction des transitaires . Rémunération du transitaire . Choix du transitaire Résumé théorique DOUANE ET TRANSIT DOUANE ET TRANSIT DOUANE ET TRANSIT DOUANE ET TRANSIT OFFPT / ISTA OUAZZANE Elaboré par : Mer Oussimour Jamal 5/60 OBJECTIF OPERATIONNEL DE SECOND NIVEAU LE STAGIAIRE DOIT MAITRISER LES SAVOIRS, SAVOIR-FAIRE, SAVOIR- PERCEVOIR SAVOIR-ETRE JUGES PREALABLES AUX APPRENTISSAGES DIRECTEMENT REQUIS POUR L’ATTEINTE L’OBJECTIF DE PREMIER NIVEAU, TELS QUE : 1. Connaître l’importance de la logistique en matières de transaction import/export 2. connaître les différents risques 3. connaître l’utilité de l’emballage,/conditionnement…. Résumé théorique DOUANE ET TRANSIT DOUANE ET TRANSIT DOUANE ET TRANSIT DOUANE ET TRANSIT OFFPT / ISTA OUAZZANE Elaboré par : Mer Oussimour Jamal 6/60 SOMMAIRE DUREE : 90H………………………………………..…………………….…………………………………………………2 OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU………………………………………………………………...2 DE COMPORTEMENT……………….……………………………………………………………………………………2 COMPORTEMENT ATTENDU………………………………………………………………………………….2 CONDIONS D’EVALUATION..............…..…………………………………………………………...………....2 CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE :………………………………………………………………2 OBJECTIF OPERATIONNEL DE SECOND NIVEAU…………………………….…………………………………....5 CH 1 : LA DOUANE………………………………………………………………………………………………………8 I. DEFINITION ……………………………….......................................................................................................................8 II. ORGANISATION ET ROLE :……………………………………………………………………………………8 A. AU NIVEAU ECONOMIQUE……………………………………………………………………………..….…..8 B- AU NIVEAU FISCAL :…………………………………………………………………………………………...…......8 C- AU NIVEAU STATISTIQUE…………………………………………………………………………………...………8 CH 2 : LA LEGISLATION DOUANIERE………………………………………………………………...……………..10 I. LES PRINCIPES DE BASE DE LA LEGISLATION DOUANIERE…………………………………………..……10 II. LES FORMALITES A REMPLIR EN DOUANE ………………………………………………………..……10 A) LA DECLARATION EN DOUANE EST OBLIGATOIRE……………………………………………………..…..10 B) LE DECLARANT……………………………………………………………………………………………………....11 C) LE TARIF DOUANIER……………………………………………………………………………………………..…11 III. LES CONDITIONS D’APPLICATION DU TARIF DOUANIER A L’IMPORTATION .................................…12 CH 3 :LE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES …………………….…………….……………...14 I. SCHEMA DE LA PROCEDURE DE DEDOUANEMENT D'UNE MARCHANDISE………………………..…...14 1.DESENGAGEMENT DU CREDIT :………………………………………………………………………………..….14 2. LES OBLIGATIONS CAUTIONNEES…………………………………………………………………………….…15 3. L’INFRACTION DOUANIERE…………………………………………………………………………………….…15 II. LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT…………………………………………………………………….…16 A. LA DECENTRALISATION……………………………………………………………………………………….…..17 B. LA SIMPLIFICATION………………………………………………………………………………………………...17 C. L'INFORMATISATION……………………………………………………………………..…………………….…..17 CH 4 : LE DECLARATION UNIQUE DES MARCHANDISES ……...........................…………..……19 QUI PEUT ETABLIR LA DUM ?.........................................................................................................................19 1) LE PROPRIETAIRE DES MARCHANDISES……………………………………………………………..………...19 2) LE TRANSITAIRE EN DOUANE……………………………………………………………………..………..19 3) LES PERSONNES TITULAIRES D'UNE AUTORISATION……………………………………………..………..19 CH 6: LES REGIMES SUSPENSIFS DE DROITS DE DOUANE....................................................…...25 1. L’ENTREPOT DE DOUANE OU ENTREPOT DE STOCKAGE…………………………………..………..25 2. L’ADMISSION TEMPORAIRE………………………………………………………………………………...……..26 3. L’IMPORTATION TEMPORAIRE…………………………………………………………………………..………26 4. LE TRAFIC DE PERFECTIONNEMENT A L’EXPORTATION…………………………………………...……..26 5. L’EXPORTATION TEMPORAIRE :…………………………………………………………………………...…….27 6. LE TRANSIT ………………………………………………………………………………………………………...….27 7. LE DRAWBACK…………………………………………………………………………………………………….….27 FEUILLET COMPLEMENTAIRE………………………………………………………………………………………28 CH 7: LES INTERMEDIIAIRES EN DOUANE……………………………………………………………..30 CH 8: LES TRANSPORTS……………………………………………………………………………………..…..31 CH 9: LES MODES DE TRANSPORT……………………………………………………………………..…..34 CH 10: L'ASSURANCE-TRANSORT………………………………………………………………………..…43 DOCUMENT ET ANNEXE……………………………………………………………………………….……….49 QUESTIONS D’EVALUATION ?...................... ……………………..............................................................................60 Résumé théorique DOUANE ET TRANSIT DOUANE ET TRANSIT DOUANE ET TRANSIT DOUANE ET TRANSIT OFFPT / ISTA OUAZZANE Elaboré par : Mer Oussimour Jamal 7/60 Introduction La politique douanière, peut être définie, comme étant l'ensemble de mesures prises par les pouvoirs publics en vue d'une part, de protéger, ce que l'on peut appeler, l'espace économique national et d'autre part, de promouvoir le commerce extérieur du pays, tout en tenant compte du mode d'articulation des relations économiques internationales. Ce module met L'accent sur le voisinage permanent de la théorie et la pratique qui permettrait, normalement, aux opérateurs économiques, de saisir, à tout instant, la relation existant entre le principe et ses applications les plus caractéristiques. Il serait opportun, dans le cadre de cette introduction, de situer la politique douanière dans le contexte du système fiscal global, tout en précisant, que l'Administration douanière, au Maroc, est chargée de la perception des droits de douane et des impôts indirects. Résumé théorique DOUANE ET TRANSIT DOUANE ET TRANSIT DOUANE ET TRANSIT DOUANE ET TRANSIT OFFPT / ISTA OUAZZANE Elaboré par : Mer Oussimour Jamal 8/60 CH 1: LA DOUANE I. Définition Le mot douane désigne : Le droit perçu sur des marchandises à l’entrée au Maroc ou à la sortie d’un pays. Le bureau situé à la frontière (ou sur un aéroport). L’administration chargée du recouvrement de ces taxes et de contrôler les entrées et les sorties de marchandises. La douane est soucieuse de la perception des droits et taxes, ce qui suppose une instruction des déclarations, uploads/Management/ m20-douane-et-transit-2ter-tsc.pdf