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DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Tsunami - rnS MANUEL DE GESTION RESSOURCES HUMAIN

DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Tsunami - rnS MANUEL DE GESTION RESSOURCES HUMAINES « LE GISMENT LE PLUS PRECIEUX DE SONATRACH, CE SONT SES RESSOURCES HUMAINES » « LES RESSOURCES HUMAINES SONT LE LEVIER PRINCIPAL DE LA MODERNISATION Manuel de Gestion Ressources Humaines Sonatrach MAI 2000 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES MANUEL DE GESTION SOMMAIRE TITRES CODIFICATION DISPOSITIONS GENERALES 1 Liste des documents classés confidentiels 1.01 Liste et contenu des livres et registres 1.02 spéciaux obligatoires. Généralisation de l'utilisation de la langue nationale 1.03 Plan annuel, PMTE et bilan 1.04 ENGAGEMENT DU PERSONNEL 2 Procédure de sélection du personnel 2.01 Contrats de travail 2.02 Recrutement du personnel étranger 2.03 Recrutement de personnes handicapées 2.04 physiques Utilisation de la main d'oeuvre temporaire 2.05 Dispositions régissant le recrutement 2.06 REMUNERATION 3 Classification et évaluation des postes de travail Echelle de référence des postes types 3.01 Méthode d'évaluation des postes de travail et grilles 3.02 des salaires de base Filière secrétariat 3.03 PRIMES ET INDEMNITES 4 Echelon 4.01 Indemnité d'expérience professionnelle (IEP) 4.02 Indemnité de nuisances (IN) 4.03 Prime de responsabilité et de sujétion (PRS) 4.04 Indemnité de travail posté (ITP) 4.05 Indemnité de zone et de conditions de vie (IZCV) 4.06 Bonification Moudjahid 4.07 Heures supplémentaires 4.08 Manuel de Gestion Ressources Humaines Sonatrach Heures supplémentaires 4.08.1 Doublage de poste 4.08.3 Système de quart et heures supplémentaires 4.08.4 TITRES CODIFICATION indemnité spéciale de supervision 4.09 INDEMNITES A CARACTERE DE REMBOURSEMENT 5 Mission commandée à l'intérieur du territoire national et 5.01 trais de mission Remboursement de frais de mission en cas de prise en charge totale 5.01.1 Indemnité de transport 5.02 Indemnité de nourriture 5.03 Prime de panier 5.04 Indemnité forfaitaire d'amortissement véhicule et indemnité 5.05 kilométrique Frais de route 5.06. ORGANISATION DU TRAVAIL 6 Durée légale du travail Modification de la durée légale du travail 6.01 Permanence 6.02 Astreinte 6.03 Système de relève 4X4 6.04 Système de relève 4X3 6.04 Congés et absences Congé annuel et supplémentaire 6.05 Absences avec ou sans perte de rémunération 6.06 Absences pour accomplissement de tâches d'enseignement. 6.07 Décompte de la journée du jeudi dans le calcul des CR 6.08 Droits à congé annuel en cas de rappel ou de maintien 6.09 sous les drapeaux CARRIERE DU TRAVAILLEUR 7 Gestion de carrière 7.01 Intérim et indemnité d'intérim 7.02 Indemnité d'intérim et systèmes de relève 7.02.1 Modalités d'évaluation de la performance professionnelle 7.03 Mutation 7.04 Détachement pour formation 7.05 Les contrats de formation 7.06 Salaire des travailleurs en formation 7.06.1 Contrat de formation et date de recrutement 7.06.2 Dispositions particulières concernant l'exercice de la fonction de Formateur dans L 'Entreprise 7.07 Récompenses honorifiques 7.08 Médailles de travail et gratification 7.08.1 Récompense pour mérite exceptionnel 7.08.2 Manuel de Gestion Ressources Humaines Sonatrach PROTECTION SOCIALE ET AVANTAGES 8 Réglementation et procédure de mise à la retraite 8.01 Retraite complémentaire 8.01.1 TITRES CODIFICATION Allocation de fin de carrière ( AFC) 8.02 Prêt pour achat véhicule 8.03 Gestion des contrats de prêts 8.03.1 Indemnisation des victimes du terrorisme 8.04 Mutuelle de l'industrie du pétrole (MIP) 8.05 FONCTIONNEMENT ET MODELE DE REGLEMENT DES COMMISSIONS PARITAIRES 9 Fonctionnement des Commissions Commission de la Convention d'Entreprise 9.01 Commission Supérieure du Personnel 9.02 Commission du Personnel de Branche ou des Directions 9.03 Fonctionnelles et de Soutien Commission du Personnel d'Unité 9.04 Commission Supérieure de Discipline 9.05 Commission de Discipline de Branche ou des Directions 9.06 Fonctionnelles et de Soutien Commission de Discipline d'Unité 9.07 Commission Supérieure d'Hygiène et de Sécurité 9.08 Commission d'Hygiène et de Sécurité d'Unité 9.09 Commission Supérieure des Oeuvres Sociales 9.10 Commission Régionale des Oeuvres Sociales 9.11 Modèle de Règlement Intérieur des Commissions Paritaires 9.12 SUSPENSION ET CESSATION DE LA RELATION DE TRAVAIL 10 Suspension de la relation de travail 10.01 Cessation de la relation de travail 10.02 Indemnité de licenciement pour compression d'effectif 10.03 Certificat de travail 10.04 Réintégration après rupture de la relation de 10.05 travail due à une décision médicale. Manuel de Gestion Ressources Humaines Sonatrach OBJECTIF Le manuel de gestion qui s'adresse d'abord aux agents et responsables des fonctions Ressources Humaines et gestion administrative pour lesquels, il constitue un document de référence permanent, est également destiné à tous les responsables pour leur permettre de connaître les règles de gestion en vigueur et la politique générale de l'Entreprise sur les différents sujets traités. A cet effet, le manuel de gestion tente de : - répondre aux problèmes et aux questionnements journaliers qui préoccupent le gestionnaire à tous les niveaux de responsabilités, - mettre à la disposition des utilisateurs un certain nombre d'interprétations autorisées pour passer à l'application et éviter les disparités de gestion. - mettre à la disposition des gestionnaires un document qui rassemble toutes les informations concernant la relation de travail (du recrutement à la retraite), - guider les recherches pour l'étude approfondie d'une question qui ne figure pas dans le manuel, - faire le point sur l'ensemble du dispositif réglementaire et actualiser les textes en fonction des nouvelles dispositions législatives et réglementaires. SOURCES Le manuel fait la synthèse des dispositions provenant de sources différentes et complémentaires : 1 - la législation du travail, 2 - la convention collective d'Entreprise 3 - le règlement intérieur de l'Entreprise 4 - les circulaires et les instructions de gestion. Les principes et les règles provenant de toutes ces sources sont repris dans le manuel sous une forme plus concise, plus détaillée et selon une présentation plus conforme aux besoins de la gestion. UTILISATION PRATIQUE Le manuel de gestion comprend dix (10) titres qui renvoient essentiellement au plan de la convention collective d'Entreprise. Outre l'ouvrage de base constitué d'une série de textes (circulaires, notes, rappel, …) le manuel comprend: - une table des matières et une liste des abréviations qui figurent en début de l'ouvrage, - une table alphabétique et des définitions de termes qui figurent à la fin de l'ouvrage, - un document support composé d'annexes afférentes à certaines circulaires. Enfin, la numérotation a été établie de sorte à permettre d'insérer de nouveaux thèmes et à actualiser ceux touchant à la réglementation du travail sans perturber le plan général de l'ouvrage Manuel de Gestion Ressources Humaines Sonatrach RESPONSABILITE DU MANUEL La direction Ressources Humaines est responsable de la rédaction, de la mise à jour, des adjonctions ou des modifications du manuel. Les textes nouveaux ou modifiés sont toujours soumis à la signature du Directeur Ressources Humaines. DIFFUSION La Direction Ressources Humaines est responsable de l'édition et de la diffusion du manuel de gestion et des mises à jour qui sont rendues exécutoires sous la signature du Directeur Ressources Humaines. REMARQUE Le manuel de gestion complète le dispositif réglementaire en vigueur mais certains thèmes n'y figurent pas encore, ils seront insérés au fur et à mesure de leur achèvement. Pour contribuer efficacement à son amélioration, il est demandé à tous les utilisateurs de signaler les erreurs ou omissions qu'ils constatent et de faire toutes suggestions sur la présentation, le plan, la précision et la clarté des textes Manuel de Gestion Ressources Humaines Sonatrach MODALITES DE GESTION ET DE MAINTENANCE DU MANUEL DIRECTION RESSOURCES HUMAINES CIRCULAIRE D'APPLICATION No 1. 001 Alger, le 07 MAI 2000 Préambule La présente circulaire précise et fixe les Modalités gestion et de maintenance du Manuel. RAPPEL L’ensemble des textes circulaires, notes, rappels de textes légaux, annexes) qui constitue le Manuel de gestion ont été élaborés ou revus dans un double objectif : - Faciliter les traitements de dossiers et les applications dans les divers domainesqui relèvent de la relation de travail - Homogénéiser les solutions aux différents Problèmes qui se posent quotidiennement aux gestionnaires 1. CIRCULAIRES DU MANUEL DE GESTION Le Manuel de Gestion comprend deux types de circulaires 1.1. Circulaires déjà appliquées Les changements ont porté sur la forme (plan, style). Ces circulaires continuent logiquement de produire leurs effets. Cependant leur numéro d'enregistrement (ou référence) est remplacé par un nouveau classement et une nouvelle codification. 1.1.2. Circulaires Nouvelles Ces circulaires arrêtent une réglementation qui traite de sujets qui n’ont pas été abordés jusque là, qui sont totalement dépassés et / ou qui viennent apporter un complément à des circulaires déjà existantes. Leur date d’effet correspond à leur date de signature. 2. MODALITES DE REVISION DES CIRCULAIRES 2.1. Révision totale La circulaire (ou l'annexe) existante est remplacée dans son intégralité par la circulaire révisée. Le numéro de code de l'ancienne circulaire est maintenu avec en plus, la lettre R et un chiffre correspondant aux nombres de révisions. La date d’effet figure dans le corps de chaque circulaire. La circulaire abrogée est classée dans un chrono (ou classeur) et insérée dans la disquette réservée à l’historique de la réglementation (voir § 3 de la présente circulaire) Manuel de Gestion Ressources Humaines Sonatrach 1.001/R 2.2. Révision partielle La (ou les) page(s) ou un paragraphe, un alinéa ou simplement un point est (sont) révisé(s) (qu'il s'agisse de la circulaire ou de l'annexe) est (sont) remplacé(s) par des pages comportant les nouvelles dispositions. La codification demeure inchangée nonobstant la lettre R correspondant à la révision et le chiffre qui s'ensuit correspondant au nombre de révisions. La (ou les) uploads/Management/ manuel-de-gestion-rh.pdf